2 mai 2023
72
délibérations
26
Finances & Budget
15
Social & Santé
9
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (72)
Attribution de subventions au titre de l'hospitalité pour un montant de 53 300 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans
Attribution de subventions au titre de l'hospitalité pour un montant de 53 300 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 1 241 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - D
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 1 241 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - D
Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes et de la lutte contre les discriminations pour un montant de 238 775 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans
Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes et de la lutte contre les discriminations pour un montant de 238 775 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans
Attribution de subventions pour la programmation de la deuxième édition du festival "Entre Rhône et Saône", du 30 juin au 2 juillet 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans
Attribution de subventions pour la programmation de la deuxième édition du festival "Entre Rhône et Saône", du 30 juin au 2 juillet 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans
Approbation des tarifs de la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans
Approbation des tarifs de la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans
Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Arty Farty à un tarif dérogatoire pour le concert de Chilly Gonzales du 21
Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Arty Farty à un tarif dérogatoire pour le concert de Chilly Gonzales du 21
Approbation du tarif mécène pour la saison 2023-2024 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon - Délibération - (sans
Approbation du tarif mécène pour la saison 2023-2024 de l'Auditorium Orchestre national de Lyon - Délibération - (sans
Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors !" 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans
Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors !" 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans
Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la danse, du cirque, du théâtre et des musiques, sur les enveloppes Fonds d'Intervention C
Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la danse, du cirque, du théâtre et des musiques, sur les enveloppes Fonds d'Intervention C
Programmation financière 2023 au titre du volet socio-éducatif de la Politique de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 172 613 euros - Délibération
Programmation financière 2023 au titre du volet socio-éducatif de la Politique de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 172 613 euros - Délibération
Programmation financière 2023 au titre du volet culture de la politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différen
Programmation financière 2023 au titre du volet culture de la politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différen
Illuminations 2022 attribution de subventions complémentaires pour un montant de 10 737 euros - Délibération - (sans
Illuminations 2022 attribution de subventions complémentaires pour un montant de 10 737 euros - Délibération - (sans
Programmation financière 2023 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à dif
Programmation financière 2023 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à dif
Approbation d'une convention de groupement de commande entre la ville de Lyon et le CCAS pour l'achat et la maintenance des défibrillateurs - Délibération - (sans
Approbation d'une convention de groupement de commande entre la ville de Lyon et le CCAS pour l'achat et la maintenance des défibrillateurs - Délibération - (sans
Programmation financière 2023 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à
Programmation financière 2023 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à
Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 111 600 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans
Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 111 600 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans
Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS et au CCAS pour les travaux énergétiques en résidences - Lancement de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectat
Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS et au CCAS pour les travaux énergétiques en résidences - Lancement de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectat
Attribution de subventions à quatre épiceries sociales et solidaires pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et l'accès pour tous à une alimentation saine et durable -
Attribution de subventions à quatre épiceries sociales et solidaires pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et l'accès pour tous à une alimentation saine et durable -
Programmation financière 2023 au titre de la politique emploi et Programmation financière 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionneme
Programmation financière 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 513 560 euro
Programmation financière 2023 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total d
Programmation financière 2023 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total d
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social- Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de l'au
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 83 694 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 83 694 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 5795 € relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 5795 € relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement
"Auditorium — Restructuration de la salle Proton" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048651 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de progra
"Auditorium — Restructuration de la salle Proton" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048651 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de progra
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 609 382 € relatifs à une opération de construction de 28 logements (7 PLUS,3 PLAI
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 609 382 € relatifs à une opération de construction de 28 logements (7 PLUS,3 PLAI
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 609 382 € relatifs à une opération de construction de 28 logements (7 PLUS,3 PLAI
Approbation du troisième Plan Lumière de la Ville de Lyon - Délibération - (sans
Approbation du troisième Plan Lumière de la Ville de Lyon - Délibération - (sans
Lyon 3ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un appartement sis 13 quai Victor Augagneur à Lyon 3ème, au profit de la Fondation des Apprentis d'Auteuil - EI 03426 - Délibération -
Lyon 3ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un appartement sis 13 quai Victor Augagneur à Lyon 3ème, au profit de la Fondation des Apprentis d'Auteuil - EI 03426 - Délibération -
Lyon 3e et 9e — Demande d'institution d'un droit de préemption urbain renforcé - EI 03388, 03441 et 09305 - Délibération - (sans
Lyon 3e et 9e — Demande d'institution d'un droit de préemption urbain renforcé - EI 03388, 03441 et 09305 - Délibération - (sans
Place Gabriel Péri — Requalification ', Lyon 3ème/7ème - Opération n°57034001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme 00012 - Délibéra
Place Gabriel Péri — Requalification ', Lyon 3ème/7ème - Opération n°57034001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme 00012 - Délibéra
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône - Approbation d'une Convention pour la révision de la Charte lyonnaise du ravalement - Délibération - (sans
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône - Approbation d'une Convention pour la révision de la Charte lyonnaise du ravalement - Délibération - (sans
Développement des actions en faveur de la Gestion citoyenne de la nature en ville : jardins de rue, chantiers participatifs, co-gestion - Mise en place d'une convention de bénévolat - Délibération - (
Développement des actions en faveur de la Gestion citoyenne de la nature en ville : jardins de rue, chantiers participatifs, co-gestion - Mise en place d'une convention de bénévolat - Délibération - (
Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair
Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair
Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Mineurs "Offre de loisirs municipale " - Délibération - (sans
Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Mineurs "Offre de loisirs municipale " - Délibération - (sans
"Etablissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème Opération n° 03292008 - Lancement des études et prestations préalables,
"Etablissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias - Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème - Opération n° 03292008 - Lancement des études et prestations préalabl
Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de 3 établissements sportifs - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03039002 "Gymnase Lamy
Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de 3 établissements sportifs - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03039002 "Gymnase Lamy
Dérogation relative à la saisie des plaques d'immatriculation dans le cadre du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans
Dérogation relative à la saisie des plaques d'immatriculation dans le cadre du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans
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