CM

2 mai 2023

Lyon 3e 72 délibérations

72

délibérations

26

Finances & Budget

15

Social & Santé

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (72)

Finances & Budget 26 délibérations
5

Attribution de subventions au titre de l'hospitalité pour un montant de 53 300 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans

5

Attribution de subventions au titre de l'hospitalité pour un montant de 53 300 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans

6

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 1 241 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - D

6

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 1 241 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - D

7

Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes et de la lutte contre les discriminations pour un montant de 238 775 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans

7

Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes et de la lutte contre les discriminations pour un montant de 238 775 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans

10

Attribution de subventions pour la programmation de la deuxième édition du festival "Entre Rhône et Saône", du 30 juin au 2 juillet 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

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Attribution de subventions pour la programmation de la deuxième édition du festival "Entre Rhône et Saône", du 30 juin au 2 juillet 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

11

Approbation des tarifs de la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

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Approbation des tarifs de la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

12

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Arty Farty à un tarif dérogatoire pour le concert de Chilly Gonzales du 21

12

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Arty Farty à un tarif dérogatoire pour le concert de Chilly Gonzales du 21

13

Approbation du tarif mécène pour la saison 2023-2024 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon - Délibération - (sans

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Approbation du tarif mécène pour la saison 2023-2024 de l'Auditorium Orchestre national de Lyon - Délibération - (sans

14

Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors !" 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

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Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors !" 2023 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

15

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la danse, du cirque, du théâtre et des musiques, sur les enveloppes Fonds d'Intervention C

15

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la danse, du cirque, du théâtre et des musiques, sur les enveloppes Fonds d'Intervention C

16

Programmation financière 2023 au titre du volet socio-éducatif de la Politique de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 172 613 euros - Délibération

16

Programmation financière 2023 au titre du volet socio-éducatif de la Politique de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 172 613 euros - Délibération

17

Programmation financière 2023 au titre du volet culture de la politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différen

17

Programmation financière 2023 au titre du volet culture de la politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différen

26

Illuminations 2022 attribution de subventions complémentaires pour un montant de 10 737 euros - Délibération - (sans

26

Illuminations 2022 attribution de subventions complémentaires pour un montant de 10 737 euros - Délibération - (sans

33

Programmation financière 2023 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à dif

33

Programmation financière 2023 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à dif

Social & Santé 15 délibérations
3

Approbation d'une convention de groupement de commande entre la ville de Lyon et le CCAS pour l'achat et la maintenance des défibrillateurs - Délibération - (sans

3

Approbation d'une convention de groupement de commande entre la ville de Lyon et le CCAS pour l'achat et la maintenance des défibrillateurs - Délibération - (sans

4

Programmation financière 2023 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à

4

Programmation financière 2023 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à

8

Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 111 600 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans

8

Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 111 600 euros - Exercice 2023 - Délibération - (sans

9

Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS et au CCAS pour les travaux énergétiques en résidences - Lancement de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectat

9

Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS et au CCAS pour les travaux énergétiques en résidences - Lancement de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectat

27

Attribution de subventions à quatre épiceries sociales et solidaires pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et l'accès pour tous à une alimentation saine et durable -

27

Attribution de subventions à quatre épiceries sociales et solidaires pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et l'accès pour tous à une alimentation saine et durable -

28

Programmation financière 2023 au titre de la politique emploi et Programmation financière 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionneme

28

Programmation financière 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 513 560 euro

34

Programmation financière 2023 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total d

34

Programmation financière 2023 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total d

35

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social- Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de l'au

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 83 694 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de

1

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 83 694 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de

2

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 5795 € relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement

2

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 5795 € relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement

21

"Auditorium — Restructuration de la salle Proton" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048651 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de progra

21

"Auditorium — Restructuration de la salle Proton" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048651 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de progra

35

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 609 382 € relatifs à une opération de construction de 28 logements (7 PLUS,3 PLAI

36

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 609 382 € relatifs à une opération de construction de 28 logements (7 PLUS,3 PLAI

36

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 609 382 € relatifs à une opération de construction de 28 logements (7 PLUS,3 PLAI

Autres decisions 8 délibérations
20

Approbation du troisième Plan Lumière de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

20

Approbation du troisième Plan Lumière de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

24

Lyon 3ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un appartement sis 13 quai Victor Augagneur à Lyon 3ème, au profit de la Fondation des Apprentis d'Auteuil - EI 03426 - Délibération -

24

Lyon 3ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un appartement sis 13 quai Victor Augagneur à Lyon 3ème, au profit de la Fondation des Apprentis d'Auteuil - EI 03426 - Délibération -

29

Lyon 3e et 9e — Demande d'institution d'un droit de préemption urbain renforcé - EI 03388, 03441 et 09305 - Délibération - (sans

29

Lyon 3e et 9e — Demande d'institution d'un droit de préemption urbain renforcé - EI 03388, 03441 et 09305 - Délibération - (sans

30

Place Gabriel Péri — Requalification ', Lyon 3ème/7ème - Opération n°57034001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme 00012 - Délibéra

30

Place Gabriel Péri — Requalification ', Lyon 3ème/7ème - Opération n°57034001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme 00012 - Délibéra

Environnement 4 délibérations
31

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône - Approbation d'une Convention pour la révision de la Charte lyonnaise du ravalement - Délibération - (sans

31

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône - Approbation d'une Convention pour la révision de la Charte lyonnaise du ravalement - Délibération - (sans

32

Développement des actions en faveur de la Gestion citoyenne de la nature en ville : jardins de rue, chantiers participatifs, co-gestion - Mise en place d'une convention de bénévolat - Délibération - (

32

Développement des actions en faveur de la Gestion citoyenne de la nature en ville : jardins de rue, chantiers participatifs, co-gestion - Mise en place d'une convention de bénévolat - Délibération - (

Vie associative 2 délibérations
18

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

18

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

Sécurité 2 délibérations
19

Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Mineurs "Offre de loisirs municipale " - Délibération - (sans

19

Approbation du Règlement Intérieur des Accueils de Mineurs "Offre de loisirs municipale " - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
22

"Etablissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème Opération n° 03292008 - Lancement des études et prestations préalables,

22

"Etablissement d'accueil du jeune enfant Les Montchatons Acacias - Démolition reconstruction" - 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème - Opération n° 03292008 - Lancement des études et prestations préalabl

Sport 2 délibérations
23

Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de 3 établissements sportifs - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03039002 "Gymnase Lamy

23

Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation de 3 établissements sportifs - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03039002 "Gymnase Lamy

Transport & Mobilité 2 délibérations
25

Dérogation relative à la saisie des plaques d'immatriculation dans le cadre du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans

25

Dérogation relative à la saisie des plaques d'immatriculation dans le cadre du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans

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