CM

10 septembre 2025

Lyon 4e 24 délibérations

24

délibérations

8

Finances & Budget

6

Social & Santé

3

Autres decisions

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Délibérations (24)

Finances & Budget 8 délibérations
457

Etat spécial du 4ème arrondissement de Lyon - Exercice 2025 - Décision budgétaire modificative n° 2 - affectation du résultat de l'exercice 2024 - Délibération - (sans

2025

Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'association La Belle Orga pour l'organisation de la manifestation "Ultime Montée" le 28 septembre 2025 - Délibération - (sans

2025

Attribution d'une subvention d'un montant de 10 000 euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour l'organisation du festival "Novembre des Canuts" du 21 au 30 novembre 2025 - Délibération -

2025

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025 - Délibération - (sans

2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Comité d'Intérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros - Délibération - (sans

2025

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 69 625 € - Autorisation de signer la convention de financement - Délibération - (sans

2025

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 31 000 € - Délibération - (sans

2025

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de sig

Social & Santé 6 délibérations
2025

Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de p

2025

Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

2025

Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un

2025

Attribution de subventions d'équipements aux associations du secteur solidarités-gérontologie pour un montant de 30 363 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

Autres decisions 3 délibérations
2025

Cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville de Lyon - Délibération - (sans

2025

Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans

2025

Dotations aux arrondissements pour l'année 2026 - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2025

Programmation 2025 — 2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascola

2025

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

2025

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Lyon 1e et 4e — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01016, 01

2025

Augmentation du montant de l'opération n° 60047532 "OEuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005 - Dél

Vie associative 1 délibération
2025

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 296,65 euros HT - Délibération - (sans

Environnement 1 délibération
2025

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous commodat à titre gratuit avec l'association "Le Canard de Saône rit" - Jardin situé 5 avenue Birmingham à Lyon 4ème - D

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