CM

11 juin 2025

Lyon 4e 39 délibérations

39

délibérations

13

Finances & Budget

5

Vie associative

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (39)

Finances & Budget 13 délibérations
2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 écoles de musique pour un montant global de 92 800 € - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, pour un montant global de 75 000 euros - Délibération

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, pour un montant global de 90 500 € - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 29 structures dans le domaine du théâtre, pour un montant global de 162 000 €. Approbation de convention - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 22 structures dans le domaine des musiques, pour un montant global de 179 000 €. Approbation de conventions - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions d'investissement à 21 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT ' Accompagnement des initiatives loca

2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix- Rousse et Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir et approbation de conventions - Délibération -

2025

Attribution d'une subvention de 21 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak", les 20 et 21 septembre 2025 - Approbation

2025

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 767 900 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sa

2025

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 252 400 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

2025

Budget Participatif 2025 — Lancement de l'opération n° 60BUPA25 "Budget participatif 2025 -Enveloppe globale 2e phase" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3 programme 00020 - Délibération - (s

2025

Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 euros à l'association "Les Canuts des canits "pour l'organisation du "Gypsy Lyon Festival 2025" de mars à juin 2025 - Délibération - (sans

Vie associative 5 délibérations
2025

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon à titre gratuit à l'association Lyon Croix-Rousse Pétanque et Loisirs pour les locaux et les terra

2025

Lyon 4e — Approbation de la convention d'occupation temporaire accordée à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit de l'association République des Canuts, autorisant la mise à disposition d'un loc

2025

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 47 207,78 euros HT - Délibération - (sans

2025

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

2025

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

"Mairie du 4ème arrondissement — Travaux de conservation du patrimoine" - Opération n° 04027567 - 133 boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation com

2025

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 061 865 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 82 lo

2025

Approbation de la convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Lyon concernant la poursuite et la valorisation des travaux de recherches de l'Inventaire Général du patrimoine culture

2025

Approbation de la politique d'attribution des logements sociaux - Délibération - (sans

2025

Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations œuvrant dans le domaine de l'urbanisme et de l'habitat pour un montant total de 286 450 euros - Délibération - (sans

Autres decisions 3 délibérations
433

Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Délibération - (sans

2025

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

2025

Appel à projets en faveur des initiatives des conseils de quartier - Approbation du règlement - Délibération - (sans

Environnement 3 délibérations
2025

Modification de tarifications de Lyon Nature - Délibération - (sans

2025

Lyon 4ème et 7ème — Approbation des contrats de commodat consentis d'une part au profit de l'association Secours Populaire, relatif à la mise à disposition des locaux sis 49 rue Denfert Rochereau - EI

2025

Stratégie biodiversité Ville de Lyon — Délibération - (sans

Social & Santé 3 délibérations
2025

Programmation financière 2025 au titre de l'appel à projets Santé 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 248 700 euros - Approbation et auto

2025

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d

2025

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d

Sport 2 délibérations
2025

Dispositif Trait d'Union — Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière - Délibération - (sans

2025

Approbation du modèle de convention tripartite concernant la mise à disposition d'équipement sportifs de la Ville de Lyon, pour la pratique de l'Education Physique et Sportive, au profit des établisse

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Autorisation de signature des Conventions d'Objectif et de Financement à passer avec la CAF du Rhône pour l'année 2025 et révision du Règlement de Fonctionnement des Etablissements Municipaux d'Accuei

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Lyon, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale et le Conservatoire à Rayonnement Régional et d'une convention conclue en

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Meublés de tourisme : Abaissement du plafond de location de la résidence principale à quatre vingt- dix jours - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Modifications de tarification du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
2025

Adaptation du montant de l'opération n° 60068020 "Vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018 - Délibération

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