4 décembre 2024

Modification du règlement intérieur du Conseil du 4e arrondissement - Délibération - (sans

Question orale du 4eme arrondissement au Maire de Lyon - Délibération - (sans

Lyon 4ème — Lancement de l'opération 64002001 : "Liaison verte - 4ème arrondissement" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 - programme 00012. Autorisation de signer une

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2025 - Délibération - (sans

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Croix-Rouge Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 832 996 € relatifs à une opération de construction de 7 logements situ

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 380 576 € relatifs à une opération d'acquisition de 36 logements PLS si

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 766 838 € relatifs à une opération d'acquisition de 5 logements (1 PLAI,3

Attribution d'une subvention d'investissement de 100 000 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) pour l'aménagement et l'équipement de la nouvelle an

Signature d'une convention cadre triennale avec les Péniches du Val de Rhône 2025 - 2027 et attribution de la subvention année 2024-2025 d'un montant de 55 370 € - Versement des vacations - Délibérati

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés - Délibération - (sans

"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2024 - Délibération - (sans

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges au titre de l'année 2022-2023 et approbation d'une convention entre la Ville et la Métro

Projet Educatif Lyonnais — Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour le soutien aux départs en classes de découvertes et versement de vacations - Année 2025 - Délibération - (sans

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public - Délibération - (sans

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les associations à but non lucratif exerçant des missions d'intérêt général dans le cadre d'activités d'utilité sociale - Délibération - (s

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 16 883.32 euros HT - Délibération - (sans

Attribution de subventions d'investissement d'un montant global de 126 808 euros dans le cadre de l'appel à projet ' Kits Hors Sol ' à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenu

Tarification des cimetières pour application au 1er mars 2025 - Délibération - (sans