CM

6 novembre 2024

Lyon 4e 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

2

Social & Santé

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations
300

Adoption de l'état spécial de la mairie du 4ème arrondissement pour 2025 - Délibération - (sans

2024

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

2024

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public relative à la mise à disposition de l'atelier municipal de passementerie (EI 04062), de l'atelier municipal de tissage (EI 04227) et d'une p

2024

Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - (sans

2024

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - (sans

2024

Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (interface de programmation applicative) meublés. Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction

2024

Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 -

Environnement 4 délibérations
2024

Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et la Fondation Innovation et Transitions - Lyon 4ème - Délibération - (sans

2024

Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et le Réseau Français des Villes Educatrices - Lyon 4ème - Délibération - (sans

2024

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la

2024

Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon/modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Dél

Social & Santé 2 délibérations
2024

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions à des associations et structures de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets pour la valorisation des invendus alimentaires consommables en fin de

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du mod

2024

Lyon Jeunesses! — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Renouvellement des conventions d'occupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - (sans

Finances & Budget 1 délibération
2024

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

Vie associative 1 délibération
2024

Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027 - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Lyon 1er, 4ème et 5ème — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024 - Délibération - (sans

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