6 novembre 2024
21
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Adoption de l'état spécial de la mairie du 4ème arrondissement pour 2025 - Délibération - (sans
Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans
Approbation d'une convention d'occupation du domaine public relative à la mise à disposition de l'atelier municipal de passementerie (EI 04062), de l'atelier municipal de tissage (EI 04227) et d'une p
Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - (sans
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - (sans
Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (interface de programmation applicative) meublés. Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction
Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 -
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et la Fondation Innovation et Transitions - Lyon 4ème - Délibération - (sans
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et le Réseau Français des Villes Educatrices - Lyon 4ème - Délibération - (sans
Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la
Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon/modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Dél
Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans
Attribution de subventions à des associations et structures de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets pour la valorisation des invendus alimentaires consommables en fin de
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du mod
Lyon Jeunesses! — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude
Renouvellement des conventions d'occupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - (sans
Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - (sans
Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans
Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027 - Délibération - (sans
Lyon 1er, 4ème et 5ème — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI
Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024 - Délibération - (sans
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