11 septembre 2024

Exercice 2024 répartition de l'excédent de fonctionnement - Décision modificative 2024 n°2 - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 66 800 € - Approbation de conventions - Délibéra

Attribution de subventions d'investissement à 36 associations du spectacle vivant oeuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives loca

Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à la SCIC Maison de la Danse, à l'association Théâtre du Point du Jour et à l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour un montant global

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association La Compagnie du Chien Jaune pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 15 au 24 novembre 2024 - Délibération - (sans

Approbation des modalités de réalisation des diagnostics archéologiques, des critères de choix des opérations en archéologie préventive et de la grille tarifaire associée pour la période 2024-2026 - D

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2024-2025 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire-année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 26 000 € - Exercice 2024 - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant en faveur de la condition animale pour un montant de 20 000 euros - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 17 870 € - Délibération - (sans

Modification des tarifs d'occupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante - Délibération - (sans

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase - Délibération - (sans

"Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses - D

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2024-2025 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux - Délibération - (sans

Approbation d'une convention — cadre de collaboration et de la convention de groupement associée, conclue entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut national de recherches ar

Dotations aux arrondissements pour l'année 2025 - Délibération - (sans

Lyon 4e — Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre

Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4 - programme 00012 - Délibération - (sans

Lyon 4ème — Convention de bénévolat avec le Conseil de quartier Croix-Rousse Est et Rhône - Cogestion du verger Henriette Létourneau - Délibération - (sans

Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre l'AFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions - Délibération - (sans

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, l'Académie de Lyon, la DILCRAH, l

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur d'achèvement agréées en 2024 et 2025 - Délibération - (sans

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

Lyon 4e — Augmentation du montant de l'opération n° 04006550 "Groupe scolaire Joseph Cornier - Travaux de conservation du patrimoine" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-1, program

Démarche "Notre École faisons — la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891, 03 euros HT - Délibération - (sans

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans