CM

15 mai 2024

Lyon 4e 38 délibérations

38

délibérations

16

Finances & Budget

4

Social & Santé

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (38)

Finances & Budget 16 délibérations
2024

Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes, de la lutte contre les discriminations et de l'hospitalité pour un montant de 294 805 Euros - Exercice 2024 - Délibérati

2024

Approbation de tarifs supplémentaires pour la saison 2024-2025 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

2024

Programmation financière 2024 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à dif

2024

Programmation financière 2024 au titre du volet culture de la Politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différen

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 235 600 euros - Délibération - (sans

2024

Programmation 2024 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant de 160 632 euros dans le cadre du plan d'actions pour la Cité jardin de Gerland -

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets "Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs" pour un montant total de 90 971 euro

2024

Attribution de subventions pour la programmation du Festival "Entre Rhône et Saône 2024" - Approbation de conventions - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors!" 2024 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

2024

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins, pour l'organisation de l'édition 2024 du festival Jazz à Cours et à Jardins - Délibération - (sans

2024

Approbation de tarifs complémentaires et de leurs modalités d'application dans les musées de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets alimentation durable pour un montant total de 43 523 euros et approbation de conventions - Délibération - (sans

2024

Attribution d'une subvention de 20 000 euros au groupement des Meilleurs Ouvriers de France pour l'organisation des finales Meilleurs Apprentis de France à Lyon - Délibération - (sans

2024

Illuminations 2023 attribution de subventions complémentaires pour un montant de 14 257,00 euros - Délibération - (sans

2024

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 997 850 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - Dél

2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cité Anthropocène sur l'enveloppe Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 40 000 € - Approbation d'une convention-c

Social & Santé 4 délibérations
2024

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 112 200 Euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans

2024

Programmation financière 2024 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du Contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à

2024

Programmation financière 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 488 447 euro

2024

Programmation financière 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total d

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Lyon 4e — Approbation d'un protocole d'accord transactionnel et régularisation foncière relatifs à l'indemnisation par la Ville de Lyon des syndicats de copropriétaires des copropriétés sises 22 place

2024

Concession de service public de la fourrière automobile - Tarifs de la fourrière - Délibération - (sans

2024

Lancement de l'opération 04198001 ' Terrain d'activités du Chariot d'Or - Réinventer le TACO ' situé dans le 4ème - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme n° 20004 - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Lyon 4e — Acquisition en VEFA auprès de l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon Habitat d'un volume brut de béton sis 6-8 rue Louis Thévenet à destination de la maison de l'enfance et de la jeun

2024

"Maison de l'enfance et de la jeunesse du 4ème - Acquisition du local de Grand Lyon Habitat rue Thévenet et aménagement" - Opération n° 04234001 - 6-8 rue Thévenet, à Lyon 4ème - Lancement des études

2024

Ecole maternelle Gros Caillou — Cours nature - 169 boulevard de la Croix Rousse, 69004 Lyon - Opération n° 04001523 Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisati

Transport & Mobilité 3 délibérations
2024

Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive - Délibération - (sans

2024

Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles - Délibération - (sans

2024

Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

Autres decisions 2 délibérations
209

Désignation des membres de la commission chargée de la modification du règlement du Conseil d'Arrondissement - Délibération - (sans

2024

Re Lyon Nous 2024 — Mise à disposition de locaux - Approbation de convention - Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Lancement de l'opération 04010556 "Théâtre de la Croix-Rousse - Accès des matériels et décors", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20005 - Délibération - (sans

2024

Révision du Plan de gestion du Site historique de Lyon Patrimoine mondial de l'Unesco (2024- 2030) - Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
2024

Dispositif de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Délibération - (sans

2024

Adaptation de l'opération 04038003 ' Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de beach volley ' Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004 - Délibération - (sans

Éducation 2 délibérations
2024

"Groupe scolaire Lafontaine — Restaurant scolaire" - Opération n° 04008002 - 8 place Camille Flammarion, à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectat

2024

Réalisation de notices biographiques de femmes lyonnaises - Approbation de la convention de partenariat 2023-2026 entre la Ville de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2 - Délibération - (sans

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2024 dans le cadre de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements d'écoles (éclairage public, espaces verts, accès)"

📬 Suivre Lyon 4e

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.