CM

13 mars 2024

Lyon 4e 26 délibérations

26

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Transport & Mobilité

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Délibérations (26)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Approbation de l'offre de financements de l'Institut National contre le Cancer (INCa) au projet 2024 2027 ZERO EXPO PE ' Approche globale visant la réduction des expositions aux perturbateurs endocrin

2024

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes Exercice 2024 Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnem

2024

Approbation des tarifs de l'Auditorium Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024/2025 - Délibération - (sans

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 33 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de l a littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'

2024

Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon pour l'organisation de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 Approbation d'une convention

2024

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association "ça Presse" pour l'organisation de la 3ème édition des "Rencontres Internationales du Dessin de Presse" du 15 au 17 mars 2024 - Délibération

2024

Soutien à la vie as sociative ou structures assimilées relatif à l'action internationale Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 1ère phase - Délibération - (sans

2024

Approbation des tarifs de la saison 2024/2025 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
169

Mise à disposition du domaine public de la Maison Baillieu sis 53 rue Philippe de la Salle Lyon 4ème - Délibération - (sans

2024

Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU H) de la Métropole de Lyon/inscriptions et extensions d'emplacements réservés et de localisation

2024

Opération n° 60034531 Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros aux Hospices civils de Lyon pour la réalisation de travaux d'aménagement de locaux en vue de la création d'une ' Mai

2024

Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement "Pour une ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable" - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 4 délibérations
2024

Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive - Délibération - (sans

2024

Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles - Délibération - (sans

2024

Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

2024

Lyon 4 Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la Maison Baillieu sise 53 rue Philippe de Lassalle, au profit de l'association Funibus EI 04036 - Délibération - (sans

Autres decisions 3 délibérations
2024

Programmation pluriannuelle des investissements 2021 2026 Actualisation du plan pluriannuel des investissements et actualisation des Autorisations de programme - Délibération - (sans

2024

Opération n°60020602 Plan canicule Ecoles 2021 2026 Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021 1, programme 20006 - Délibération - (sans

2024

Plan d'actions pour la condition animale - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Adaptation du montant des enveloppes n°60004 524 ' Aménagements petite enfance ' et n°60004528 ' Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire ' et affectation complémentai

2024

Évolution de l'accueil périscolaire du soir dans les écoles de la Ville de Lyon à partir de la rentrée de septembre 2024. Nouvelle dénomination : ' PEPS ' Approbation des tarifs et du règlement intéri

2024

Végétalisation des établissements d'accueil individuel du jeune enfant grâce au subventionnement de " kits hors sol " destinés à l'ensemble des structures " Maisons d'assistant e s maternel le s " pré

Environnement 2 délibérations
2024

Programmation financière 2024 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros - Délibération

2024

Engagements "Quartiers 2030" Approbation et autorisation de signature du contrat de ville 2024/2030 de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Adoption de la Stratégie de Transition Ecologique du Patrimoine (STEP) et autorisation à déposer une candidature auprès du programme européen ELENA - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
2024

Budget participatif 2022 " Lancement de l'opération 04036538 : Gymnase Baillieu modernisation d'une Structure Artificielle d'Escalade en extérieur" situé dans le 4ème Affectation d'une partie de l' AP

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