5 décembre 2023

Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans

Programmation au titre de l'exercice 2023 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo

Décision Modificative n° 2 — Exercice 2023 - Délibération - (sans

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 253,15 euros HT - Délibération - (sans

Approbation du montant du loyer dans le cadre de la convention d'occupation temporaire du domaine privé conclue entre la Ville de Lyon et l'association Roger Tator pour des locaux situés au 334 et 340

Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Approbation d'un avenant n°1 à la convention cadre 2023 entre la Ville de Lyon et l'Association Galerie Roger Tator jusqu'au 31 décembre 2024 - Délibération - (sans

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans

Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans

Saisine du CVAL : Politique de promotion du lien intergénérationnel - Délibération - (sans

Lyon 7e — Agrément de la Ville de Lyon délivré à la SASP LOU Rugby en vue d'une opération de cession partielle des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembr

Lyon 7e — Acquisition, pour un montant d'un euro par la Ville de Lyon, d'une parcelle non bâtie cadastrée CD 271 à usage de jardins familiaux et du lot n° 1 de la copropriété édifiée sur la parcelle c

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 617 920 € relatifs à une opération d'acquisition de 9 logements PLS situés 7, rue de la

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrats de sous mise à disposition et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardin

Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,

Lyon 7e — Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de la DDETS dans le cadre du dispositif "0 enfant à la rue" po

Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans

Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération - (sans

Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans