CM

7 novembre 2023

Lyon 7e 29 délibérations

29

délibérations

7

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Social & Santé

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Délibérations (29)

Finances & Budget 7 délibérations
172

Cité Scolaire Internationale — Autorisation à signer un avenant à la convention approuvée à la séance du conseil municipal du 10 novembre 2022 de participation aux dépenses de fonctionnement et d'inve

173

Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 2 et 3 décembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - (sans

174

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2023-2024 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Délibération - (sans

180

Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Emmaüs Alternative de 32 000 € pour l'installation de casiers solidaires - Opération n° 60BUPA22 "Budget participati

181

Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Frigos Solidaires pour 1500 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération

187

Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la transition écologique - Mission transition écologique - Délibération - (sans

193

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2023 : attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Délibération - (sans

Autres decisions 7 délibérations
177

Politique funéraire — Orientations stratégiques 2023-2026 - Délibération - (sans

178

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022 - Délibération - (sans

185

Dénomination d'un espace public : place Madeleine Brès à Lyon 7ème - Délibération - (sans

186

Lyon 7e — Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de parc

195

Saisine du CVAL 2 : question relative à la propreté dans le 7ème arrondissement - Délibération - (sans

196

Question au Maire de Lyon : Marché place des Pavillons - Délibération - (sans

197

Etat spécial d'arrondissement pour 2024 — Délibération - (sans

Social & Santé 4 délibérations
176

Lyon 2030 — un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de sta

179

Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023 - Délibération - (sans

182

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50 000 euros à l'association Le MAS, sise 17, rue Crépet à Lyon 7e pour la poursuite du dispositif ' Ligne 37 ' d'accompagnement médico-social des jeu

192

"Pôle social et culturel des Girondins — Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de

Vie associative 2 délibérations
169

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations ges

184

Approbation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) - Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
171

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Boxe (Lyon 9e) pour l'organisation des championnats du monde féminins le 15 décembre 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e -

175

Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
188

"Groupe scolaire Berthelier — Rénovation toitures et façades" - Opération n° 07002547 - 181 rue Marcel Mérieux à Lyon 7ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de prog

189

"Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - Réaménagement du pôle accueil" - 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème - Opération n° 07075593 - Adaptation du montant de l'opération et affectatio

Environnement 1 délibération
170

Lyon — Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - approbation de conventions - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
183

Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association APORA relative à la participation financière à la campagne d'information sur les risques industriels "LES BONS REFLEXES" -

Éducation 1 délibération
190

"Groupe scolaire Veyet — Création d'un pôle d'éducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Lancement des études et autres prestations préa

Transport & Mobilité 1 délibération
191

Lyon 7ème — Régularisation foncière et rétrocession à titre onéreux par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume souterrain à usage de parking situé sous une partie de la cour du groupe scolai

Culture & Patrimoine 1 délibération
194

Saisine du CVAL 1 : soutien financier de la Ville de Lyon pour les associations culturelles - Délibération - (sans

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