CM

5 novembre 2024

Lyon 8e 37 délibérations

37

délibérations

9

Autres decisions

6

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (37)

Autres decisions 9 délibérations
357

Lyon 8ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition ponctuelle pour des exercices des pompiers de la Tour Guillot-Bourdeix sise, 150 cours Albert Thomas au profit du Service Départemental

360

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Sud (Lyon 7e, 8e) - Lancement de l'opér

361

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 12 (Lyon 3e, 7e, 8e) - Lancement de l'opé

376

Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (interface de programmation applicative) meublés. Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction

378

Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 -

382

Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - (sans

384

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

385

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - (sans

388

Etat spécial 2025 — Délibération - (sans

Environnement 6 délibérations
367

Lyon 8ème — Acquisition à titre onéreux auprès de la Caisse d'Allocations Familiales d'un bâtiment de bureau sis 2 place du 8 mai 1945, 75 rue Jean Sarrazin, en vue de la relocalisation de la MMIE du

368

Pacte de cohérence métropolitain — Projet de territoire de la conférence territoriale des maires (CTM) de Lyon - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement d'un montant

372

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - (sans

373

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la

377

Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon/modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Dél

380

"Les Hallimentaires" — Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 55 000 euros à l'association "Vers un réseau d'achat en commun" (VRAC Lyon Métropole), sise 41 avenue de la Ré

Finances & Budget 4 délibérations
354

Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à hauteur de 40 000 € pour l'Institut français de civilisation musulmane (IFCM) et approbation d'un avenant à la convention financière cad

355

Attribution d'une subvention d'investissement de 31 040 euros à l'association PIMMS Lyon Métropole, sise 75 rue Jean Sarrazin à Lyon (8ème arrondissement) pour la relocalisation de son antenne PIMMS d

383

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

387

Création du Conseil Consultatif Économique d'Arrondissement (CCEA) - Délibération - (sans

Social & Santé 4 délibérations
356

Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 20

362

Lyon 3ème, 5ème et 8ème — Approbation de deux avenants n° 1 à deux conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCA

364

Attribution de subventions à des associations et structures de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets pour la valorisation des invendus alimentaires consommables en fin de

386

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 2 délibérations
353

Approbation d'une convention mixte pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Cité Musée Tony Garnier, anciennement Musée Urbain Tony Garnier (MUTG) pour la période 2025-2027 - Délibération

370

Renouvellement des conventions d'occupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - (sans

Vie associative 2 délibérations
358

Lyon 8ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le

369

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gest

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
359

Lyon 8ème — Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître dans le patrimoine de la Ville de Lyon constituant un lot de copropriété à usage de box à scooter situé 9 passage des Alouettes - Délib

381

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 198 400 € relatifs à une opération d'acquisition de 15 logements VEFA s

Sport 2 délibérations
363

"Complexe sportif Saez — Travaux de rénovation" - Opération n° 08049002 - 11 rue Professeur Joseph Nicolas, à Lyon 8ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au mandat de maîtrise d'ouvrage -

374

Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 35e édition du tournoi "Top Gones" du 19 au 21 avril 2025 et de la 10e édition du "Tournoi

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
371

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du mod

375

Lyon Jeunesses! — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude

Ressources humaines 1 délibération
352

Approbation d'une convention de mise à disposition des personnels titulaires Ville de Lyon au profit de la Maison de la Danse SCIC SA - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 1 délibération
365

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - (sans

Événementiel & Tourisme 1 délibération
366

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024 - Délibération - (sans

Parcs & Espaces verts 1 délibération
379

Lyon 8ème — Opération n° 58049001 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme "Aménagements espaces verts 2021 - 2026" n° 2021-1, prog

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