CM

10 septembre 2024

Lyon 8e 52 délibérations

52

délibérations

13

Finances & Budget

9

Autres decisions

6

Social & Santé

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Délibérations (52)

Finances & Budget 13 délibérations
300

Etat spécial du 8e arrondissement de Lyon - Exercice 2024 - Décision budgétaire modificative n° 2 affectation du résultat de l'exercice 2023 Direction : Mairies d'arrondissement - Délibération - (sans

311

Modification des tarifs d'occupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante - Délibération - (sans

313

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase - Délibération - (sans

318

Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy à Lyon 8ème et de la Duchère à Lyon 9ème Attribution d'une subvention de fonctionnement de 49 443 euros et d'une subvention d'investissement de 9 5

321

Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 29 septembre 2024 - Délibération - (sans

334

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire année scolaire 2024-2025 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

335

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire-année scolaire 2024-2025 Direction : Direction éducation - Délibération - (sans

342

Attribution de subventions d'investissement à 36 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives local

343

Approbation des modalités de réalisation des diagnostics archéologiques, des critères de choix des opérations en archéologie préventive et de la grille tarifaire associée pour la période 2024-2026 - D

344

Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 66 800 € - Approbation de conventions - Délibéra

345

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes"

346

Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à la SCIC Maison de la Danse, à l'association Théâtre du Point du Jour et à l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour un montant global

348

Programmation 2024 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pou

Autres decisions 9 délibérations
301

Lyon 8e — Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre

315

Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4 - programme 00012 - Délibération - (sans

319

Dotations aux arrondissements pour l'année 2025 - Délibération - (sans

330

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour la Cité éducative Lyon 8 - Délibération - (sans

336

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le Programme de réussite éducative - Délibération - (sans

347

Approbation d'une convention — cadre de collaboration et de la convention de groupement associée, conclue entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut national de recherches ar

349

Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique de la ville pour un montant total de 80 464 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs FIL, FAL et Conseils citoyens pour un montant

350

Modification du nombre d'adjoints — es au maire du 8ème arrondissement suite à démission - Délibération - (sans

351

Question orale au Maire de Lyon : Accessibilité des équipements publics - Délibération - (sans

Social & Santé 6 délibérations
312

Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

314

Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur d'achèvement agréées en 2024 et 2025 - Délibération - (sans

316

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

317

Programmation financière complémentaire 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un mon

327

'Lyon 2030 - 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale'- Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 30 000 euros - Approbation

337

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

Enfance & Jeunesse 6 délibérations
320

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle

322

"Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses - D

326

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

328

"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses 2024 pour un montant total de 127 700 euros - Délibér

329

Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux - Délibération - (sans

333

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2024-2025 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
302

Lyon 8e — "ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur - Démolition et reconstruction" - Opération n° 08008535 - 11 rue de Narvick à Lyon 8ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une

304

Lyon 8e — "Groupe scolaire rue Bataille - site Viviani - Construction de 14 classes" - Opération n° 08311003 - 116 rue Bataille à Lyon 8ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l

324

Attribution d'une subvention d'investissement de 300 000 euros à GrandLyon Habitat pour l'aménagement de locaux associatifs au rez-de-chaussée de "La Tour 106" de la résidence Maurice Langlet, située

338

Démarche "Notre École faisons — la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans

Sport 4 délibérations
303

Lyon 8e — "Ilot Kennedy - Construction d'un complexe sportif" - Opération n° 08015529 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie

306

Lyon 8e — "Gymnase provisoire Kennedy site Morat - Construction" - Opération n° 08042001 - 30 rue professeur Morat à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation

309

Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire de mise à disposition du gymnase Mado Bonnet situé 20 avenue Paul Santy à Lyon 8ème à la SAS LDLC Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la gratuité p

323

Budget participatif 2022 — Lancement de l'opération n° 08163521 "BUPA 2022 : Gymnase Dargent Végétalisation et nouvelles activités" à Lyon 8e - Projets 83 et 165 - Affectation d'une partie de l'AP 202

Environnement 4 délibérations
332

Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre l'AFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions - Délibération - (sans

339

Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement à la SAHLMAS de 200 000 € pour l'ouverture d'un café associatif sis 8, rue Chalumeaux Lyon 8e - Opération n° 60B

340

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

341

Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, l'Académie de Lyon, la DILCRAH, l

Vie associative 2 délibérations
307

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

308

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891, 03 euros HT - Délibération - (sans

Éducation 1 délibération
305

Lyon 8e — "Groupe scolaire Charles Péguy - Création d'un préau et de marquises" - Opération n° 08016026 - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation

Sécurité 1 délibération
310

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie", opération n° 60021905, et "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie", opération n° 03048653 - Lancement des études et

Administration 1 délibération
325

Délégation par la Ville de Lyon du portage administratif de la démarche "Cités éducatives" à la Caisse des Ecoles - Délibération - (sans

Ressources humaines 1 délibération
331

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein de certaines écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9èm

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