CM

9 décembre 2025

Lyon 9e 23 délibérations

23

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (23)

Finances & Budget 5 délibérations
625

Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à la MJC de la Duchère, sise 237 rue des Erables à Lyon (9ème arrondissement) pour l'achat de mobilier et d'équipements nécessaires aux ac

629

Programmation au titre de l'exercice 2025 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo

631

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2026 - Délibération - (sans

637

Contrat de délégation de service public entre la Ville de Lyon et le Service funéraire - Tarifs 2026 - Délibération - (sans

641

Attribution de subventions et ou compléments de subventions d'investissement à divers organismes - Exercice 2026 - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
626

Budget participatif 2025 — opération n° 60BUPA25 - Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 € à la MJC de la Duchère, sise 237 rue des Erables à Lyon 9ème pour l'acquisition d'équipemen

638

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de huit lignes de prêt d'un montant de 1 639 946 € relatives à une opération d'acquisition-amélioration

639

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre lignes de prêt d'un montant total de 1 180 172 € relatives à une opération d'acquisition en VEFA (5 PL

640

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un prêt d'un montant de 1 600 000 € relatif à une opération de réhabilitation de 160 logements situés

Environnement 4 délibérations
627

Signature de la convention cadre triennale 2025-2027 entre la Préfecture du Rhône, le Rectorat de l'académie du Rhône, la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relative à la Cité Educative de Lyon - D

630

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrat de commodat à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés - Délibé

635

"Groupe scolaire Gare d'Eau — Rénovation énergétique et mise en accessibilité du bâtiment G" - 22 rue de St Cyr Lyon 9ème - Opération n° 09011004 - Lancement des études et affectation d'une partie de

636

Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions de mise à disposition et aux contrats de sous-mise à disposition de locaux 2022-2025 signés entre la Ville de Lyon et les Centres So

Autres decisions 3 délibérations
632

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2026 - Délibération - (sans

642

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

643

Question orale du 9e arrondissement au Maire de Lyon - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
622

Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'organisme de formation OCELLIA dans le cadre de l'accueil d'étudiantes et étudiants au sein de la crèche municipale "Léonie Chaptal", s

624

Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à la Maison de l'Enfance de la Duchère, sise 105 rue Jean Fournier à Lyon (9ème arrondissement) pour l'achat de mobilier et d'équipements

Sécurité 2 délibérations
633

Gratuités partielles de frais de locations pour les salles municipales accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 9 285,82 € HT - Délibération - (sans

634

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie" - Opération n° 60021905 - Adaptation du montant, lancement des travaux de la 2ème phase et affectation complémentaire d'une partie de

Ressources humaines 1 délibération
621

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, l'Union Départementale du Rhône et l'Etablissement Français du Sang pour promouvoir le don du sang bénévole - Délibération - (sans

Social & Santé 1 délibération
623

Budget participatif 2025 — opération n° 60BUPA25 - Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros au Centre social de la Sauvegarde, sis 26 avenue Rosa Parks à Lyon (9ème arrondissement

Sport 1 délibération
628

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

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