CM

4 novembre 2025

Lyon 9e 28 délibérations

28

délibérations

8

Finances & Budget

5

Environnement

5

Autres decisions

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Délibérations (28)

Finances & Budget 8 délibérations
592

Convention territoriale de Lyon — ' Engagements Quartiers 2030 ' - Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement et d

595

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9ème) pour l'organisation du 11ème tournoi international d'haltérophilie féminin à Lyon le 14 février 2026 au gym

598

Projet Educatif Lyonnais — Programmation complémentaire 2025-2026 et soutien aux départs en classes de découvertes 2026 -Attribution de subventions - Délibération - (sans

599

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation Innovation et Transition. - Délibération - (sans

605

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 47 000 euros à l'association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises (APMMGLL), sise 7 quai de Serbie à Lyon (6èm

611

Tarification des équipements transférés aux mairies d'arrondissement - Délibération - (sans

618

Etat spécial 2025 — Affectation des résultats et des recettes 2024 - Délibération - (sans

620

Etat spécial de la mairie du 9e arrondissement - Budget primitif pour l'exercice 2026 - Délibération - (sans

Environnement 5 délibérations
601

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - (sans

602

Lyon 9ème — Dispositif de propreté quartiers Duchère, Saint-Rambert et Industrie - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et signature - Délibératio

609

Approbation de la signature de la convention avec la Métropole de Lyon pour l'accès à la plateforme GEORIENTE - Délibération - (sans

614

"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2025 - Délibération - (sans

615

Approbation du projet de Plan climat — air-énergie territorial de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

Autres decisions 5 délibérations
604

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2024 - Délibération - (sans

606

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Concordance - Délibération - (sans

608

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - (sans

610

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

619

Modification de l'inventaire des équipements de proximité du 9e arrondissement - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
612

"Groupe scolaire Les Dahlias — Rénovation partielle et création de préaux" - Opération n° 09019001 - 304 avenue Andréi Sakharov, à Lyon 9ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une

613

Lancement de l'opération n°09024549 "Groupe scolaire Frédéric Mistral - Travaux de désamiantage et remplacement de faux-plafonds", et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 20006 - Délib

616

Médiathèque Marceline Desbordes — Valmore - Réaménagement intérieur et rénovation thermique" - Opération n° 09157003 - 1 place Valmy, à Lyon 9ème - Lancement des travaux, adaptation du montant de l'opér

617

Lyon 5e, Lyon 6e et Lyon 9e — Mise en vente aux enchères de trois biens immobiliers dans le cadre d'une stratégie de valorisation patrimoniale et bilan de la vente aux enchères de 2019 - EI05350 - EI

Vie associative 2 délibérations
593

Adoption et renouvellement de conventions cadre, d'occupation temporaire des locaux, de commodats et de contrats de commodats au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petit

600

Approbation de nouvelles conventions relatives aux dons alimentaires entre la Ville de Lyon et des associations d'aide alimentaire habilitées. - Délibération - (sans

Sport 2 délibérations
596

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Lyon Natation Métropole (Lyon 6ème) pour l'organisation de son Meeting International les 15 et 16 novembre 2025 à la piscine de Vaise à Lyon

597

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon Plongeon Club (Lyon 9ème) pour l'organisation du Meeting des Lumières du 13 au 14 décembre 2025 à la piscine de Vaise à Lyon 9ème - App

Enfance & Jeunesse 1 délibération
594

Adaptation des montants des enveloppes n°60004524 ' Aménagements petite enfance (petits travaux) 2021-2026 ' et n°60004001 ' Mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance 2021-2026

Social & Santé 1 délibération
603

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 12 600 euros - exercice 2025 - Délibération - (sans

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