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11 mars 2025

Lyon 9e 26 délibérations

26

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (26)

Finances & Budget 7 délibérations
441

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctio

442

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 1ère phase - Approbation et autorisation de sig

443

Attribution de deux subventions d'un montant de 7 000 euros et 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025, et de la

451

Approbation de tarifs complémentaires et des modalités d'échange et remboursement de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2025-2026 - Délibération - (sans

452

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes Découvertes" pour un montant global de 485 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervent

453

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes

454

Attribution de subventions de fonctionnement à 29 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'I

Autres decisions 5 délibérations
450

Approbation du contrat relatif à la finalisation de la fouille archéologique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la Société Marignan Résidences SNC au 3 Place Dumas de Loire à

455

"Engagements Quartiers 2030" — Approbation de la finalisation de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024/2030 - Délibération - (sans

456

Dénomination d'un espace public : square Félicie Hervieu à Lyon 9ème - Délibération - (sans

457

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Vaise (Lyon 9e) - Lancement de l'opérati

465

Stratégie de protection de la ville de Lyon contre les PFAS - Délibération - (sans

Environnement 4 délibérations
458

"Théâtre Nouvelle Génération — Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de travaux n°P5607

460

Actualisation des tarifs d'occupation provisoire du domaine public et création d'un nouveau tarif pour les artisans - Délibération - (sans

461

Etude préalable à l'extension du site patrimonial remarquable du Vieux Lyon - Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la Métropole de Lyon et l'Etat - Délibération

464

Dispositif d'accès au droit territorialisé et accès au droit contre les discriminations - Convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Social & Santé 2 délibérations
440

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 795 546 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 39 log

448

Attribution d'une subvention d'investissement de 10 000 euros au Centre social Pierrette Augier Lyon - Vaise, sis 9 rue Roquette à Lyon 9ème pour l'achat de mobilier pour l'espace de vie sociale (EVS)

Sport 2 délibérations
444

Opération 09070660 "Piscine Duchère — Rénovation des plages et vestiaires", lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20004 - Délibération - (sans

446

Attribution de subventions de fonctionnement de 612 197 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2024-2025 - Approbation d'une convention d'application financière type - Délibérat

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
445

Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2025 - Délibération - (sans

449

"Lyon Jeunesses !" — "Bourses Initiatives Jeunes pour la transition écologique et sociale" - Approbation des modifications apportées au règlement - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
459

"Groupe scolaire Daudet — Réhabilitation" - 18 rue Charles Porcher à Lyon 9ème - Opération n°09025002 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme

463

Définition des critères du tarif préférentiel des redevances d'occupation temporaire du domaine public en lien avec l'exécution des travaux - Délibération - (sans

Ressources humaines 1 délibération
447

Convention 2025 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein d'écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondis

Transport & Mobilité 1 délibération
462

Lyon 9ème — Convention de superposition d'affectations conclue entre Voies Navigables de France, SYTRAL Mobilités et la Ville de Lyon dans le cadre de la réalisation du projet de la halte fluviale de

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