CM

15 avril 2025

Lyon 9e 51 délibérations

51

délibérations

19

Finances & Budget

8

Social & Santé

5

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (51)

Finances & Budget 19 délibérations
466

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet éducatif de la politique de la ville - Attribution de subventions à différentes structu

467

Programmation financière 2025 des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 16 000 € - Déli

469

Attribution de subventions d'un montant total de 183 300 euros pour la programmation "Tout l'monde dehors!" 2025 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

471

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2025 pour un montant total de 15 800 euros - Approbation de conventions - Délibération - (sans

472

Attribution de compléments de subventions à 15 structures pour un montant de 1 480 410 euros - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délib

474

Attribution d'une subvention de fonctionnement (deuxième tranche) pour un montant de 24 630 euros à l'association "CinéDuchère", sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon (9ème arrondissement) - Approbat

476

Approbation des tarifs de la saison 2025-2026 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

478

Attribution d'une subvention de fonctionnement (deuxième tranche) pour un montant de 75 810 euros à l'association "EbulliScience®", sise 12, rue des Onchères à Vaulx en Velin - Approbation et autorisa

479

Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention d'investissement de 12 000 euros à la MJC de la Duchère, sise 237 rue des Erables à Lyon (9ème arrondissement) - Approbation et autorisation de

489

Actualisation des tarifs des accueils de loisir HéHop - Délibération - (sans

491

Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes, de la lutte contre les discriminations et de l'hospitalité pour un montant de 323 860 euros - Exercice 2025 - Délibérati

492

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 541 100 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sa

495

Illuminations 2024 — attribution de subventions complémentaires pour un montant de 9 299 € - Délibération - (sans

497

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets alimentation durable pour un montant total de 13 000 euros et à des structures œuvrant en faveur de l'alimentation durable pour un montant

500

Programmation financière 2025 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à dif

506

Approbation des tarifs d'occupation du domaine public pour le raccordement électrique provisoire lors des manifestations évènementielles sur le territoire de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

514

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

515

Attribution de subventions de fonctionnement à 14 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la lecture, du cirque, du théâtre et des musiques, pour un montant global de 315 500 €. Ap

516

Attribution de subventions d'un montant total de 69 370 euros pour la programmation du Festival "Entre Rhône et Saône", du 27 au 29 juin 2025 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

Social & Santé 8 délibérations
468

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité de la politique de la ville - Attrib

470

Approbation de conventions de partenariat avec la Philharmonie de Paris et les structures sociales partenaires lyonnaises dans le cadre du projet DEMOS Lyon Métropole pour les années 2024 à 2027 - Dél

475

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre des volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité de la politique de la ville po

493

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet santé de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement à diff

494

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 102 000 Euros - exercice 2025 - Délibération - (sans

496

Stratégie Zéro Déchet Zéro Gaspillage de la Ville de Lyon et du Centre communal d'action sociale - Délibération - (sans

498

Stratégie lyonnaise pour l'insertion et l'emploi (SLIE) - Convention territoriale de Lyon "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre de la politique emploi et insertion prof

501

Programmation financière 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
481

Adaptation du montant des opérations n° 60004524 "Aménagements petite enfance" et n° 60004528 "Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire" et affectation complémentaire

482

"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 72 250 euros à l'association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV), sise 221 rue Lafayette à Paris 1

484

Évolution des modalités d'inscription et de fréquentation à PEPS, accueil de loisirs périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon- Approbation des tarifs et du règlement intérieur modif

485

"Lyon Jeunesses!" — Programmation 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses pour un montant total de 69 683 e

508

Maison de l'enfance de la Duchère — Rénovation partielle" - Opération n° 09061002 - 105 rue Jean Fournier, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation de l'autorisation de programme n° 2021-

Autres decisions 4 délibérations
483

Re Lyon Nous 2025 — Mise à disposition de divers locaux situés dans le 9ème arrondissement - Approbation de conventions - Délibération - (sans

490

Rapport d'activité de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA) de la Ville de Lyon - Année 2024 - Délibération - (sans

505

Dénomination d'un espace public : place Gisèle Halimi, à Lyon 9e - Délibération - (sans

510

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Est (Lyon 1er, Lyon 4ème, Lyon 6ème et L

Sécurité 3 délibérations
480

Adaptation du montant de l'opération n° 60004001 "Mobilier et matériel équipements en gestion municipale 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002 - Délibér

488

Actualisation des tarifs d'entrée du public dans les patinoires municipales de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

504

"Archives Municipales — Remplacement du système de sécurité incendie ' - 1 place des Archives Lyon 2 - Opération n° 02209006 - ' Divers sites - Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie ' - Op

Sport 3 délibérations
486

Evolution du Règlement Intérieur des piscines municipales de Lyon - Délibération - (sans

487

Actualisation des tarifs d'entrée du public dans les piscines municipales de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

512

Opération 03039002 "Gymnase Lamy — Travaux de rénovation partielle", Lyon 3ème - Opération 09073001 "Stade des Deux Amants - Travaux de rénovation des vestiaires", Lyon 9ème - Autorisation de signatur

Environnement 3 délibérations
502

"Les Hallimentaires" — Programmation 2025 au titre du développement des "maisons de l'alimentation" pour un montant total de 217 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions fi

503

Programmation financière 2025 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 40 000 euros - Délibérati

511

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Club Bouliste du Château 09156 - sis 12e rue du Château 69009 Lyon - Déli

Vie associative 2 délibérations
477

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

499

Lyon 5e / 9e — Convention de bénévolat avec les associations Comités d'Intérêts Locaux du Point du Jour et de Champvert - cogestion de la mare n° 4 de la Voie verte et de la haie sèche du Parc de la G

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
507

Lyon 9e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon du lot n° 2 de la copropriété située 8 rue Cottin en vue de la réalisation d'un espace vert (parc Michèle Mollard) - EI 09305 - inventaire 09

509

Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2025 dans le cadre de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements d'écoles (éclairage public, espaces verts, accès)"

Culture & Patrimoine 1 délibération
473

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet culture de la Politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destinati

Urbanisme & Travaux 1 délibération
513

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 926 740 € relatifs à une opération de construction de 43 logements situés 17-2

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