3 décembre 2024
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délibérations
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Environnement
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Finances & Budget
4
Autres decisions
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Délibérations (25)
Signature d'une convention cadre triennale avec les Péniches du Val de Rhône 2025 - 2027 et attribution de la subvention année 2024-2025 d'un montant de 55 370 € - Versement des vacations - Délibérati
Signature de la convention cadre triennale 2024/2026 entre la Préfecture du Rhône, le Rectorat de l'académie du Rhône, la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relative à la labellisation de la Cité E
Lyon 9eme — ZAC Duchère - Le Plateau - acquisition de parcelles de terrain auprès de la SERL à l'euro symbolique - allée Jacky Maurice, boulevard de la Duchère, rue Albert Jacquard - EI 09362 - N° inv
Lyon 9ème — ZAC Duchère - Le Château - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain nu située boulevard de la Duchère et rue du Château de la Duchère à la Métropole de Lyon - EI 09164 - N° invent
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés - Délibération - (sans
"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2024 - Délibération - (sans
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 21 rue Louis Loucheur à Lyon (9ème arrondissement) au profit du Centre
Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public - Délibération - (sans
Programmation au titre de l'exercice 2024 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon des contrats de ville 2015-2023 et 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des m
Projet Educatif Lyonnais — Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour le soutien aux départs en classes de découvertes et versement de vacations - Année 2025 - Délibération - (sans
Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 110 000 € et approbation d'une con
Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2025 - Délibération - (sans
Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon relative à la Cité éducative de Lyon pour les remboursements entre les parties de frais de masse salariale - Délibération - (sans
Lyon 5ème et 9ème — Poursuite de l'opération n° 65008002 "Parc des Balmes" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1 - programme 00012 et lancement des travau
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Nord (Lyon 5e et 9e) - Lancement de l'o
Campagne de recensement de la population 2025 - Indemnités enquête Familles - Délibération - (sans
Attribution de subventions d'investissement d'un montant global de 126 808 euros dans le cadre de l'appel à projet ' Kits Hors Sol ' à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenu
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon, l'Etat et le Théâtre Nouvelle Génération jusqu'au 30 juin 2025 - Délibération - (sans
Approbation d'une convention d'occupation temporaire jusqu'au 31 décembre 2025, au profit du Théâtre Nouvelle Génération, pour les locaux situés 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème ainsi qu'une exonératio
Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges au titre de l'année 2022-2023 et approbation d'une convention entre la Ville et la Métro
Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans
Tarification des cimetières pour application au 1er mars 2025 - Délibération - (sans
"Médiathèque Marceline Desbordes — Valmore - Réaménagement intérieur et rénovation thermique" - Opération n° 09157003 - 1 place Valmy à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables
Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les associations à but non lucratif exerçant des missions d'intérêt général dans le cadre d'activités d'utilité sociale - Délibération - (s
Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 16 883.32 euros HT - Délibération - (sans
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