CM

3 décembre 2024

Lyon 9e 25 délibérations

25

délibérations

7

Environnement

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (25)

Environnement 7 délibérations
399

Signature d'une convention cadre triennale avec les Péniches du Val de Rhône 2025 - 2027 et attribution de la subvention année 2024-2025 d'un montant de 55 370 € - Versement des vacations - Délibérati

401

Signature de la convention cadre triennale 2024/2026 entre la Préfecture du Rhône, le Rectorat de l'académie du Rhône, la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relative à la labellisation de la Cité E

405

Lyon 9eme — ZAC Duchère - Le Plateau - acquisition de parcelles de terrain auprès de la SERL à l'euro symbolique - allée Jacky Maurice, boulevard de la Duchère, rue Albert Jacquard - EI 09362 - N° inv

406

Lyon 9ème — ZAC Duchère - Le Château - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain nu située boulevard de la Duchère et rue du Château de la Duchère à la Métropole de Lyon - EI 09164 - N° invent

407

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés - Délibération - (sans

408

"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2024 - Délibération - (sans

415

Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 21 rue Louis Loucheur à Lyon (9ème arrondissement) au profit du Centre

Finances & Budget 4 délibérations
391

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public - Délibération - (sans

396

Programmation au titre de l'exercice 2024 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon des contrats de ville 2015-2023 et 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des m

398

Projet Educatif Lyonnais — Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour le soutien aux départs en classes de découvertes et versement de vacations - Année 2025 - Délibération - (sans

411

Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 110 000 € et approbation d'une con

Autres decisions 4 délibérations
392

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2025 - Délibération - (sans

400

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon relative à la Cité éducative de Lyon pour les remboursements entre les parties de frais de masse salariale - Délibération - (sans

404

Lyon 5ème et 9ème — Poursuite de l'opération n° 65008002 "Parc des Balmes" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1 - programme 00012 et lancement des travau

410

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Nord (Lyon 5e et 9e) - Lancement de l'o

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
393

Campagne de recensement de la population 2025 - Indemnités enquête Familles - Délibération - (sans

397

Attribution de subventions d'investissement d'un montant global de 126 808 euros dans le cadre de l'appel à projet ' Kits Hors Sol ' à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenu

Culture & Patrimoine 2 délibérations
395

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon, l'Etat et le Théâtre Nouvelle Génération jusqu'au 30 juin 2025 - Délibération - (sans

414

Approbation d'une convention d'occupation temporaire jusqu'au 31 décembre 2025, au profit du Théâtre Nouvelle Génération, pour les locaux situés 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème ainsi qu'une exonératio

Sport 2 délibérations
402

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges au titre de l'année 2022-2023 et approbation d'une convention entre la Ville et la Métro

403

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Parcs & Espaces verts 1 délibération
394

Tarification des cimetières pour application au 1er mars 2025 - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 1 délibération
409

"Médiathèque Marceline Desbordes — Valmore - Réaménagement intérieur et rénovation thermique" - Opération n° 09157003 - 1 place Valmy à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables

Social & Santé 1 délibération
412

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les associations à but non lucratif exerçant des missions d'intérêt général dans le cadre d'activités d'utilité sociale - Délibération - (s

Vie associative 1 délibération
413

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 16 883.32 euros HT - Délibération - (sans

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