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5 novembre 2024

Lyon 9e 28 délibérations

28

délibérations

8

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (28)

Autres decisions 8 délibérations
367

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 4 section avenue du 25e régiment de tirai

368

"Projet Ilôt Masset" — Opération n° 09040001 - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 0

379

Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (interface de programmation applicative) meublés. Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction

381

Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 -

384

Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - (sans

386

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

387

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - (sans

389

Désignation de représentants du Conseil d'Arrondissement dans les organismes extérieurs - Mandat 2020/2026 - Délibération - (sans

Finances & Budget 5 délibérations
365

Attribution d'une subvention d'investissement de 31 040 euros à l'association PIMMS Lyon Métropole, sise 75 rue Jean Sarrazin à Lyon (8ème arrondissement) pour la relocalisation de son antenne PIMMS d

369

Attribution d'une subvention à l'association Zéro Déchet Lyon pour la phase de passation et pérennisation du Quartier Zéro Déchet Valmy pour un montant de 15 000 € - Délibération - (sans

374

Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 10e tournoi international d'haltérophilie féminin à Lyon le 22 février 2025 - Délibéra

385

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

390

Etat spécial de la mairie du 9e arrondissement - Budget primitif pour l'exercice 2025 - Délibération - (sans

Environnement 4 délibérations
373

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 2 place de Paris à Lyon 9ème au profit de l'association PIMMS Lyon Métropole - Ensembl

376

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - (sans

377

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la

380

Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon/modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Dél

Culture & Patrimoine 2 délibérations
363

Approbation d'une convention — cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Silk in Lyon pour la biennale "Silk in Lyon, Festival de la soie - Edition 2025 et édition 2027" et attribution

372

Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon relatif à l'occupation des locaux situés 308 avenue A

Social & Santé 2 délibérations
366

Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 20

388

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
375

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du mod

378

Lyon Jeunesses! — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
382

Lyon 9ème — Approbation de la scission de la copropriété située 54 rue Marietton et de l'attribution à la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain en vue de l'aménagement du jardin Tissot - EI 09357 -

383

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Fondation Aralis pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 9 915 424 € relatifs à une opération de construction de 164 logements situés 8

Sport 1 délibération
364

Approbation du montant de l'offre du groupement conjoint Ville de Lyon/Service archéologique municipal et la société MILLOT TP, dans le cadre de la consultation lancée par Réseau de Transport d'Électr

Transport & Mobilité 1 délibération
370

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - (sans

Événementiel & Tourisme 1 délibération
371

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024 - Délibération - (sans

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