27 janvier 2022
128
délibérations
39
Culture & Patrimoine
29
Social & Santé
14
Finances & Budget
925 864 €
montant clé
Le conseil municipal de Lyon du 27 janvier 2022 a examiné 128 délibérations, adoptées en grande majorité sans opposition notable, dans une session dominée par la culture, le social et le vote du budget primitif 2022.
Finances
Le budget primitif 2022 a été voté, incluant les budgets annexes des Célestins, de l'Auditorium-ONL et des Halles Paul Bocuse. La Ville a accordé plusieurs garanties d'emprunts pour des opérations de logement social HLM (jusqu'à 3,5 M€ pour Immobilière Rhône-Alpes). Les taux d'imposition directe locale 2022 ont également été fixés.
Culture
Section la plus dense avec 41 délibérations : soutien aux festivals (Quais du polar : 160 000 €, Chants de Mars : 14 000 €), conventions avec les Célestins, l'Auditorium-ONL, le TNG et la Maison de la Danse, adoption du règlement du budget participatif lyonnais, et une subvention exceptionnelle de 36 000 € pour accueillir une troupe de théâtre afghane en exil.
Social
Massifs soutiens aux structures d'insertion et d'animation : 15,3 M€ aux MJC et centres sociaux, 13,5 M€ aux équipements petite enfance, 925 864 € à la Mission locale, 760 918 € à ALLIES et 500 852 € à la MMIE.
Sport
Subventions aux clubs professionnels (ASVEL Féminin : 221 350 €, LOU Rugby : 209 000 €) et soutien à plusieurs événements sportifs locaux (Urban Trail, handisport, athlétisme).
Environnement
Candidature de Lyon à la mission européenne "100 villes climatiquement neutres en 2030" et lancement de plusieurs opérations de rénovation de l'éclairage public et des illuminations des ponts lyonnais.
Sécurité
Adoption de la nouvelle Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2022-2026 et subventions aux dispositifs Ville Vie Vacances.
Urbanisme
Avis favorable sur la modification n°3 du PLU-H métropolitain, lancement de la ZAC Mermoz Sud, et financement du futur collège Serin (Lyon 4e).
Délibérations (128)
Convention Allies — Pôle Culture pour tous : accès aux musées municipaux pour l'insertion sociale
Désherbage de la Bibliothèque municipale : braderie et convention de don
Convention de dépôt entre le Centre Hospitalier Le Vinatier et la Ville de Lyon/CHRD
Convention de dépôt entre l'association des rescapés de Montluc et la Ville de Lyon/CHRD
Convention de don des ayants — droits de Daniel Cordier à la Ville de Lyon/CHRD
Convention entre l'association CMTRA et les Archives municipales pour une journée d'études
Adhésions et cotisations à des associations et organismes culturels - 2022
Subvention de 63 500 € à l'association CinéDuchère (Lyon 9e)
Conventions de parrainage de l'Auditorium-ONL avec Jazz Radio, France 3 AURA, Vialma et RCF Lyon
Conventions de partenariat Auditorium — ONL dans le cadre du projet DEMOS 2
Partenariat tarifaire CHRD / Théâtre de la Croix-Rousse pour "Ce que vit le Rhinocéros"
Approbation de tarifs supplémentaires pour la saison 2021-2022 des Célestins
Convention — cadre entre le Musée de l'imprimerie et l'ENSBA de Lyon
Dépôt d'une monoplace au musée Henri Malartre par le circuit de Nevers Magny
Subventions de 239 000 € aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes"
Convention d'objectifs État/Région/Ville avec le Théâtre Nouvelle Génération 2022-2024
Convention d'objectifs Métropole/Ville avec la Maison de la Danse 2022-2023
Convention d'objectifs avec le Théâtre de la Croix-Rousse - 2022
Convention d'objectifs avec la Scop Les Trois Huit (compagnie de théâtre) jusqu'au 31 août 2022
Subvention exceptionnelle de 36 000 € au TNG pour l'accueil d'une troupe de théâtre afghane en exil
Convention de partenariat entre la Bibliothèque municipale et le musée Lugdunum
Convention de dépôt d'œuvres entre le Musée des beaux-arts et le CNAP
Dépôt de la correspondance des frères Flandrin au Musée des beaux-arts
Convention avec Van Gogh WorldWide pour la diffusion numérique d'une œuvre du MBA
Conventions de parrainage des Célestins avec Clear Channel, France TV, Arte et Transfuge
Convention de mécénat entre les Célestins et la Fondation Terre d'Initiatives Suez
Convention de fouilles archéologiques place Dumas de Loire (Lyon 9e)
Subvention de 14 000 € à la MJC Vieux Lyon pour le festival "Les Chants de Mars" 2022
Subvention de 160 000 € à l'association Quais du polar pour la 18e édition du festival
Avenant à la convention Musée des beaux — arts / World Monuments Fund (reconstruction musée de Ta'izz)
Nouveaux tarifs pour médiations en visio et ateliers artistiques adultes au MBA
Convention de parrainage avec Télérama pour le Week-end Musées (19-20 mars 2022)
Désignation de personnalités qualifiées au conseil d'administration du Musée des Confluences
Convention de dépôt d'archives privées de M. Michel Chomarat aux Archives municipales
DSP Transbordeur — Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020
Convention d'objectifs multipartite avec l'association Marché Gare - 2022
Subvention de 45 000 € au journal Le Monde pour l'événement "Place de La République"
Convention avec la Maison de la Danse pour "La Cabane de la Danse" dans les accueils périscolaires (Lyon 8e)
Convention de mise à disposition d'espaces entre le MBA et l'association Les Amis du Musée
Subventions aux associations étudiantes — appel à projets "Initiatives étudiantes" 1re phase 2022
Subvention de 925 864 € à la Mission locale de Lyon
Subvention de 760 918 € à l'association ALLIES (insertion économique et sociale)
Subvention de 500 852 € à la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE)
Subvention de 80 000 € à l'École de la 2e chance Rhône Lyon Métropole
Renouvellement de la convention d'occupation gratuite au profit du Comité du Rhône pour l'UNICEF
Subventions de 15 287 329 € aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et associations d'éducation populaire
Subvention de 701 167 € au FONJEP pour les directeurs des 12 MJC de Lyon
Subvention de 1 745 327 € à la Fédération Léo Lagrange Centre Est
Convention — cadre 2022-2024 avec le Centre régional information jeunesse AURA (CRIJ)
Convention — cadre et subvention de 102 700 € à l'association Ebulliscience
Subvention de 200 000 € à l'AFEV pour le dispositif "Ambassadeurs du livre" dans les écoles publiques
Subventions de 13 461 736 € aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - 2022
Subvention d'investissement de 6 110 € à l'AGDS (relais petite enfance Baby Loup, Lyon 9e)
Renouvellement de conventions avec les associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
Renouvellement de la convention CCAS / Maisons de la Métropole de Lyon (MDML)
Reconduction de la convention — cadre entre la Ville de Lyon et le CCAS
Convention — cadre 2022-2024 avec l'APMMGLL (maisons médicales de garde libérale)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à la Régie de quartier Eurequa (Lyon 8e)
Avenant à la convention de mise à disposition gratuite au profit d'Espace emplois familiaux (Lyon 9e)
Subvention de 17 500 € à l'association Pignon sur Rue - programme 2022
Convention d'occupation temporaire au profit d'Arbralégumes pour distribution de paniers (Lyon 7e)
Mise à disposition gratuite de locaux place Joannès Ambre à plusieurs associations (Lyon 4e)
Mise à disposition gratuite de locaux à la MJC Presqu'île Confluence (Lyon 2e)
Convention d'occupation au profit des Restaurants du Cœur (Lyon 9e)
Avenant à la convention de mise à disposition gratuite au profit d'AJ2 Permanence Emploi (Lyon 2e)
Subventions de 25 800 € à des associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances 2022
Subventions de 50 800 € à des associations de prévention spécialisée pour chantiers éducatifs de jeunes
Jobs d'été — Opération 2022
Adoption du règlement du budget participatif lyonnais
DSP Casino de Lyon — Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire - Exercice 2020-2021
Cession de matériels inutilisés — Vente en ligne
Vote du Budget Primitif 2022 (budget principal et budgets annexes)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2022
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2022
Actualisation des Autorisations de Programme dans le cadre du Plan d'Équipement Pluriannuel 2021-2026
Garantie (15%) à Alliade Habitat pour 3 emprunts de 1 574 657 € - 40 logements PLUS avenue René Cassin (Lyon 9e)
Garantie (15%) à Immobilière Rhône — Alpes pour 5 emprunts de 3 525 915 € - 23 logements bd de la Croix-Rousse (Lyon 1er)
Garantie (15%) à Immobilière Rhône — Alpes pour 2 emprunts de 81 570 € - 1 logement PLAI rue Dolet (Lyon 3e)
Garantie (15%) à Immobilière Rhône — Alpes pour 2 emprunts de 68 264 € - 1 logement PLAI rue François Garçin (Lyon 3e)
Rapport annuel et compte administratif du SIVU Aquavert - Exercice 2020
Attribution des crédits et subventions aux écoles primaires publiques
Rapport annuel et compte administratif du PFIAL (Pompes Funèbres Intercommunales) - Exercice 2020
Avis sur le projet de règlement local de publicité de la Métropole de Lyon
Avenant au bail emphytéotique au profit de l'association Capso (Charbonnières-les-Bains)
Groupe scolaire Berthelier (Lyon 7e) — Lancement des études de rénovation toitures et façades
Groupe scolaire Nérard (Lyon 9e) — Adaptation du montant de l'opération Acquisition-Construction
Acquisition d'un bâtiment quai Joseph Gillet (Lyon 4e) pour relocaliser un service de la DGTB
ZAC Gerland — Avenant n°1 au bail à construction consenti à la société SODES (Lyon 7e)
Salle Rameau (Lyon 1er) — Avenant à la promesse de bail emphytéotique administratif avec Phalsbourg
Cession d'une parcelle par la Région AURA à la communauté de communes Dombes Saône Vallée
ZAC Mermoz Sud (Lyon 8e) — Approbation du programme des équipements publics et convention de participation
Avis de la Ville sur la modification n°3 du PLU-H de la Métropole de Lyon
Participation financière de la Ville au projet Collège Serin (Lyon 4e)
Convention d'étude sur la valorisation du quartier Sœur Janin avec l'Institut d'urbanisme de Lyon (Lyon 5e)
Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences
Développement de la politique d'insertion professionnelle de la Ville de Lyon
Convention de partenariat en matière d'emploi
Modalités de rémunération des agents participant aux scrutins électoraux
Subvention et convention avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) - 2022
Mise à jour de la délibération relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Modification du tableau des effectifs
Adhésion aux missions pluriannuelles du Centre de gestion du Rhône et de la Métropole
Jour de repos exceptionnel accordé aux agents de l'éducation et de l'enfance
Rapport annuel et compte administratif du Syndicat CNI (Centre Nautique Intercommunal) - Exercice 2020
Subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs - saison 2021-2022
Subvention de 25 000 € à Lyon Ultra Run pour la 14e édition du Lyon Urban Trail (mars 2022)
Subvention de 1 000 € à Thalassa Lyon Plongée pour la Traversée de Lyon à la nage avec palmes
Subvention de 1 000 € au Comité départemental de course d'orientation pour LugdO Night
Subvention de 221 350 € à la SAS Lyon ASVEL Féminin - saison 2021-2022
Subvention de 209 000 € au LOU Rugby SASP - saison 2021-2022
Subvention de 2 500 € au CS Charcot pour un tournoi Handisport (préparation JO Paris 2024)
Subvention de 6 000 € à la Ligue AURA d'athlétisme pour le 1er Meeting National Elite Indoor de Lyon
Rapport annuel et compte administratif du SIARG (Aqueduc Romain du Gier) - Exercice 2020
Lancement de l'éclairage public par détection - poursuite du déploiement (Lyon 4e, 8e, 9e)
Rénovation de l'éclairage des ponts Clémenceau, Maréchal Juin, Morand et La Fayette
Rénovation des illuminations des ponts Université, Guillotière et passerelle du Palais de Justice
Rénovation de l'ambiance lumineuse des ponts-rails Paul Bert, Verguin et Stalingrad
Candidature de Lyon à la mission européenne "100 villes climatiquement neutres et intelligentes en 2030"
Fondation Martin — Approbation de la candidature d'un administrateur
Protocole transactionnel d'indemnisation de la société Bagel Debois (Lyon 1er)
Protocole transactionnel de remboursement à la société Maison Villemanzy (menuiseries, Lyon 1er)
Augmentation de l'opération "Véhicules LAPI" (lecture automatisée de plaques d'immatriculation)
Signature de la Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2022-2026
Marché d'études avec CartoDébat pour la scénarisation cartographique de données
Projet GaïaMundi : contrat de coopération avec l'ANCT (Plan France Relance - numérique)
Convention avec l'Inspection académique pour les petits déjeuners dans les écoles REP/REP+ (Lyon 8e-9e)
Protocole transactionnel de remboursement à l'Association diocésaine pour l'église Saint-Polycarpe (Lyon 1er)
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation
Document intégral
31 311 car.
Conseil Municipal du 27 janvier 2022 DELIBERATIONS Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1426 Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association Allies-Pôle Culture pour tous afin de faciliter l'accès aux musées municipaux dans le cadre de projets d'insertion sociale ou professionnelle - Délibération - Annexe 2022/1427 Autorisation de signature d'un marché de services d'études, de recherches et de développement avec le bureau d'études "CartoDébat" sis Pôle LYVE du Sud Lyonnais, 321 avenue Georges Charpak à Givors, en applicaion de l'article L 2512-5, 2 du code de la commande publique - Délibération - Annexe 2022/1428 Opérations de désherbage de la Bibliothèque municipale - approbation des modalités d'organisation d'une braderie et de tarifs et d'une convention de type de don - Délibération - Annexe 2022/1429 Approbation d'une convention de dépôt établie entre le Centre Hospitalier Le Vinatier et la Ville de Lyon/CHRD - Délibération - Annexe 2022/1430 Approbation d'une convention de dépôt établie entre l'association des rescapés de Montluc et la Ville de Lyon/CHRD - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1431 Approbation d'une convention de don établie entre les ayants-droits de Monsieur Daniel Cordier et la Ville de Lyon/CHRD - Délibération - Annexe 2022/1432 Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse établie entre l'association CMTRA et la Ville de Lyon-Archives municipales pour l'organisation d'une journée d'études - Délibération - Annexe 2022/1433 Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes oeuvrant dans le secteur culturel - année 2022 - Délibération - (sans annexe) 2022/1434 Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante - Délibération - Annexe 2022/1435 Projet "GaïaMundi" sur les usages mutualisés de la scénarisation cartographique de données pour l'aide à la concertation et à la décision - Autorisation de signature d'un contrat de coopération horizontal avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT), attribuant un financement dans le cadre du Plan France Relance - ITN7 Transformation Numérique des collectivités territoriales, axe 1 "co-construction de services numériques" - Délibération - Annexe 2022/1436 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon, et la société EG-Active Jazz Radio, la société France TV - France 3 AURA, la société Vialma, et l'association RCF Lyon, dans le cadre de la saison 2021-2022 - Délibération - Annexe 2022/1437 Approbation de conventions de partenariat et de subvention entre l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et la commune de Saint-Genis-Laval, la commune de Vaulx-en-Velin ainsi que le Syndicat mixte de gestion de l'Ecole de musique de Villeurbanne, le Centre social Saint-Jean et le Centre social des Buers, la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône dans le cadre du projet DEMOS 2 - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1438 Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon/CHRD et le théatre de la Croix-Rousse dans le cadre de la présentation du spectacle "Ce que vit le Rhinocéros" - Délibération - (sans annexe) 2022/1439 Approbation de tarifs supplémentaires pour la saison 2021-2022 des Célestins, théâtre de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2022/1440 Approbation d'une convention-cadre de partenariat pédagogique et scientifique et de son avenant n° 1 entre la Ville de Lyon-Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et l'Etablissement public de coopération culturelle/Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA) - Délibération - Annexe 2022/1441 Approbation d'une convention de dépôt d'une monoplace au musée de l'automobile Henri Malartre établie entre le musée de la monoplace française/circuit de Nevers Magny et la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 2022/1442 Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes" pour un montant global de 239 000 euros sur les enveloppes Fonds d'intervention culturel et Fonds d'intervention musiques actuelles – Approbation de conventions - Délibération - Annexe 2022/1443 Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et le Théâtre Nouvelle Génération pour 2022-2024 - Délibération - Annexe 2022/1444 Approbation d'une convention d'objectifs entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la Maison de la danse SCIC SA pour 2022-2023 - Délibération - Annexe 2022/1445 Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour 2022 - Délibération - Annexe 2022/1446 Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et la Scop Sarl Les Trois Huit - Compagnie de théâtre jusqu'au 31 août 2022 - Délibération - Annexe 2022/1447 Attribution d'une subvention exceptionnelle de 36 000 euros au Centre dramatique national - théâtre nouvelle génération dans le cadre de l'accueil à Lyon d'une troupe de théâtre afghane en exil - Délibération - Annexe 2022/1448 Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon-Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon-musée Lugdunum - Délibération - Annexe 2022/1449 Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et le CNAP - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1450 Approbation d'une convention de dépôt de la correspondance des frères Flandrin établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et un descendant - Délibération - Annexe 2022/1451 Approbation d'une convention établie entre la Ville de Lyon et le Van Gogh WorldWilde pour la diffusion sur la plateforme numérique dédiée aux oeuvres du peintre de l'oeuvre appartenant au Musée des beaux-arts - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1452 Approbation de conventions de parrainage et de partenariat entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, Clear Channel, France TV, Arte et Transfuge, dans le cadre de la saison 2021-2022 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - Annexe 2022/1453 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Théâtre des Célestins et la fondation Terre d'Initiatives Suez - Délibération - Annexe 2022/1454 Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon - Service archéologique et l'INRAP et d'un contrat de fouille entre la Ville de Lyon - Service archéologique et la société Marignan Résidences SNC pour la réalisation de fouilles archéologiques situées au 3 place Dumas de Loire à Lyon 9e - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1455 Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon pour l'organisation de la 16ème édition du festival "les Chants de Mars" du 16 au 26 mars 2022 - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe 2022/1456 Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 18ème édition du festival "Quais du polar" du 31 mars au 3 avril 2022 - Approbation d'une convention cadre - Délibération - Annexe 2022/1457 Adoption du règlement du budget participatif Lyonnais - Délibération - Annexe 2022/1458 Approbation d'un avenant à la convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et le World Monuments Fund pour la formation de personnels du complexe du Musée de Ta'izz dans le cadre de la reconstruction des musées détruites pendants des conflits - Délibération - Annexe 2022/1459 Approbation de nouveaux tarifs concernant les médiations en visio pour les scolaires et les ateliers de pratiques artistiques pour adultes au Musée des beaux-arts de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2022/1460 Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes 1ère phase - 2022" - Délibération - (sans annexe) 2022/1461 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-end Musées Télérama du 19 au 20 mars 2022 - Délibération - Annexe 2022/1462 Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Délibération - (sans annexe) 2022/1463 Approbation d'une convention de dépôt de fonds d'archives privées établie entre la Ville de Lyon-Archives municipales et M. Michel Chomarat - Délibération - Annexe 2022/1464 Délégation de service public pour l'exploitation de la salle du Transbordeur - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020 - Délibération - Annexe 2022/1465 Approbation d'une convention d'objectifs multipartite entre l'Etat, la Ville de Lyon et l'association Marché Gare - 2022 - Délibération - Annexe 2022/1466 Attribution d'une subvention de 45 000 euros au journal Le Monde pour l'organisation de l'évènement "Place de La République" - 22 janvier 2022 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1528 Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe 2022/1529 Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 760 918 euros à l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe 2022/1530 Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 500 852 euros à la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe 2022/1531 Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 80 000 euros à l'association Ecole de la deuxième chance Rhône Lyon Métropole, sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2022 - Délibération - Annexe 2022/1532 Avis sur le projet de règlement local de publicité de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1407 Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2022/1408 Développement de la politique d'insertion professionnelle de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2022/1409 Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat en matière d'emploi - Délibération - Annexe 2022/1410 Modalités de rémunération des agents participant aux scrutins électoraux - Délibération - (sans annexe) 2022/1411 Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Oeuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Année 2022 - Délibération - Annexe 2022/1412 Mise à jour de la délibération n° 2021/540 du 28 janvier 2021 relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Délibération - Annexe 2022/1413 Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe) 2022/1414 Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon – Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L. 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2020-2021 - Délibération - (sans annexe) 2022/1415 Commission administrative de la Fondation Martin - Approbation de la candidature d'un administrateur - Délibération - (sans annexe) 2022/1416 Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers - Délibération - (sans annexe) 2022/1417 Vote du Budget Primitif 2022 budget principal, budgets annexes du théâtre des Celestins, de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement. - Délibération - (sans annexe) 2022/1418 Vote des taux d'imposition directe locale pour 2022 - Délibération - (sans annexe) 2022/1419 Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement - Délibération - Annexe 2022/1420 Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole dans le cadre d'une convention unique - Délibération - Annexe 2022/1421 Actualisation des Autorisations de Programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans annexe) 2022/1422 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 574 657 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 40 logements PLUS situés 55, avenue René Cassin à Lyon 9e - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1423 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 525 915,00 euros relatifs à une opération d'acquisition - Amélioration de 23 logements (7 PLAI et 16 PLUS) situés 12, 14,16, Boulevard de la Croix Rousse à Lyon 1er - Délibération - Annexe 2022/1424 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 81 570 euros relatifs à une opération Acquisition-Amélioration de 1 logement PLAI situés 19 Rue Dolet à Lyon 3e - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1425 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 68 264 euros relatifs à une opération Acquisition-Amélioration de 1 logement PLAI situé 30 Rue François Garçin à Lyon 3e - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1533 Jour de repos exceptionnel accordé aux agents de l'éducation et de l'enfance - Délibération - (sans annexe) Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1467 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2020 - Délibération - Annexe 2022/1468 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2020 - Délibération - Annexe 2022/1469 Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit d'un local sis 73 rue Vauban à Lyon 6e au profit de l'association "Comité du Rhône pour l'UNICEF" - EI 06 071 - Délibération - Annexe 2022/1470 Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs au titre de la saison 2021-2022 - Approbation de conventions cadre et de conventions d'application avec ces associations - Délibération - Annexe 2022/1471 Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant total de 15 287 329 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions-cadres avec chacune des associations - Délibération - Annexe 2022/1472 Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC - Délibération - Annexe 2022/1473 Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 1 745 327 euros à l'association "Fédération Léo Lagrange - Centre Est", sise 2 rue Maurice Moissonnier à Vaulx-en-Velin - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention cadre 2018-2021 - Délibération - Annexe 2022/1474 Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre la Ville de Lyon et le Centre régional information jeunesse Auvergne Rhône-Alpes (CRIJ), 66 cours Charlemagne à Lyon 2e - Délibération - Annexe 2022/1475 Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle avec l'association Ebulliscience, sise 12 rue des Onchères à Vaulx-en-Velin et attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 102 700 euros - Délibération - Annexe 2022/1476 Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 14ème édition de "Lyon Urban Trail" du 26 au 27 mars 2022 - Approbation d'une convention mixte - Délibération - Annexe 2022/1477 Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 41ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 23 janvier 2022 - Délibération - (sans annexe) 2022/1478 Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité départemental de course d'orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 5ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 22 janvier 2022 - Délibération - (sans annexe) 2022/1479 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 221 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin - Saison 2021-2022 - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1480 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP - Saison 2021-2022 - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1481 Attribution d'une subvention de 200 000 euros à l'association AFEV pour la poursuite du soutien au dispositif " Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année scolaire 2021-2022 (période de janvier à juillet 2022) - Délibération - (sans annexe) 2022/1482 Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Délibération - (sans annexe) 2022/1483 Approbation de la convention 2022 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif des petits déjeuners au sein d'écoles primaires publiques REP/REP + du 8ème et 9ème arrondissements de Lyon - Délibération - Annexe 2022/1484 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Maison de la Danse relative à la mise à disposition à titre gratuit d'une installation ludique et interactive " La Cabane de la Danse" dans le cadre des ateliers de danse des accueils périscolaires à Lyon 8e - Délibération - Annexe 2022/1485 Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association Club Sportif Charcot Sainte-Foy-Les-Lyon Tennis de Table pour l'organisation du 3e tour de Nationale 1 Handisport en individuel de préparation aux Championnats du Monde 2022 et des Jeux Paralympiques de Paris 2024 - Délibération - (sans annexe) 2022/1486 Attribution d'une subvention de 6 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'athlétisme pour l'organisation du 1er Meeting National Elite Indoor de Lyon le 21 janvier 2022 à la Halle Diagana de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2022/1487 Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 13 461 736 euros - Exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe 2022/1488 Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 6 110 euros en faveur de l'association AGDS, gestionnaire du relais petite enfance "Baby Loup", sis 53 bis rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e, pour le remplacement de la porte d'entrée Approbation et autorisation de signature de la convention. - Délibération - Annexe 2022/1489 Adoption et renouvellement de conventions cadre, d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux et d'une occupation d'occupation précaire au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions - Délibération - Annexe Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1490 Renouvellement de la convention concernant la gestion de l'espace d'accueil et d'accompagnement social (Maisons de la Métropole de Lyon) et la mise à disposition de services du Centre communal d'action sociale de la Ville de Lyon au sein des Maisons de la Métropole de Lyon (MDML) - Délibération - Annexe 2022/1491 Reconduction de la convention cadre entre la Ville de Lyon et le Centre communal d'action sociale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2022/1492 Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre la Ville de Lyon et l'Association de promotion des maisons médicales de garde libérale lyonnaises (APMMGLL) sise 7 quai de Serbie à Lyon 6e - Délibération - Annexe Commission Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1493 Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à l'indemnisation par la Ville de Lyon de la société Bagel Debois pour défaut de jouissance des locaux commerciaux situés 6 rue du Président Edouard-Herriot à Lyon 1er - EI 01013 - Délibération - Annexe 2022/1494 Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement par la Ville de Lyon d'une partie des dépenses liées aux consommations des fluides indue à l'Association diocésaine de Lyon pour les locaux de l'Eglise Saint Polycarpe situés 25 rue René Leynaud à Lyon 1er - EI 01020 - Délibération - Annexe 2022/1495 Lyon 1er - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement par la Ville de Lyon des coûts relatifs au remplacement des menuiseries extérieures indus à la société Maison Villemanzy SARL pour les locaux commerciaux situés 25 montée Saint Sébastien à Lyon 1er - EI 01093 - Délibération - Annexe 2022/1496 Charbonnières-les-Bains - Avenant au bail emphytéotique au profit de l'association Capso pour la propriété sise 38-39 chemin des Brosses à Charbonnières-les-Bains - EI 99010 - Délibération - Annexe 2022/1497 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2020 - Délibération - Annexe 2022/1498 Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267 - Délibération - Annexe 2022/1499 Lancement de l'opération n° 60026865 "Eclairage public par détection - poursuite du déploiement" à Lyon 4ème, 8ème et 9ème arrondissements et affectation d'une partie de l'AP n°2020-1, programme 00013 - Délibération - (sans annexe) 2022/1500 Lancement de l'opération n° 60026867 "Rénovation de l'éclairage public des ponts Georges Clémenceau, Maréchal Juin, Morand et La Fayette" à Lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e et 9e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013 - Délibération - (sans annexe) 2022/1501 Lancement de l'opération n° 60026866 "Rénovation des illuminations des ponts Université, Guillotière et passerelle du Palais de Justice" à Lyon 2e, 3e, 5e et 7e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013 - Délibération - (sans annexe) 2022/1502 Lancement de l'opération n° 60026868 "Rénovation et amélioration de l'ambiance lumineuse des ponts rails Paul Bert, Verguin et Stalingrad" à Lyon 3e, 6e arrondissements et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013 - Délibération - (sans annexe) 2022/1503 Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 26 rue Saint Pierre de Vaise à Lyon 9e au profit de l'association Espace emplois familiaux - Ensemble Immobilier n° 09026 - Délibération - Annexe 2022/1504 Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et l'association les Amis du musée des beaux-arts de Lyon - Délibération - Annexe 2022/1505 Groupe scolaire Berthelier - Rénovation toitures et façades - 181 rue Marcel Mérieux à Lyon 7e - Opération n° 07002547 - Lancement des études de l'opération et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - (sans annexe) 2022/1506 Groupe scolaire Nérard - Acquisition et Construction - Opération n° 09350001 - 15 rue Nérard à Lyon 9e - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006 - Délibération - (sans annexe) 2022/1507 Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur Rue pour son programme d'action 2022, pour un montant de 17 500 euros - exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application financière - Délibération - Annexe 2022/1508 Augmentation de l'opération n °60051002 "Véhicules LAPI", et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-4, programme 00012 - Délibération - Annexe 2022/1509 Lyon 4e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un bâtiment et de 14 lots de copropriété situés 4 Quai Joseph Gillet dans le cadre de la relocalisation d'un service de proximité de la DGTB (secteur 5/9) - Désignation d'un représentant -EI 04232 - N° inventaire 04232A001 et 04232B001 à 0014 - Opération 04232001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00008 - Délibération - Annexe 2022/1510 Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie au profit de l'association Arbralégumes relative à la mise à disposition une fois par semaine d'un espace situé sous le porche du Centre Berthelot pour la distribution de paniers de légumes - EI 07075 - Délibération - Annexe 2022/1511 Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 92 place Joannès Ambre à Lyon 4e au profit des associations Union sportive et familiale, Maison de l'enfance et de la jeunesse et Graines électroniques, Théâtre Croix Rousse, ainsi qu'au Conseil de quartier Est - EI 04 010 - Délibération - Annexe 2022/1512 Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt à Lyon 2e consentie à la Maison des Jeunes et de la Culture Presqu'île Confluence pour permettre la mise en oeuvre de ses activités - EI 02259 - Délibération - (sans annexe) 2022/1513 Convention d'occupation temporaire à titre onéreux consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association "Les Restaurants du Coeur" pour les locaux situés 143 Bis, Avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9ème - EI 09007 - Délibération - Annexe 2022/1514 Approbation et autorisation de la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 41 rue Smith à Lyon 2e au profit de l'association AJ2 Permanence Emploi - Ensemble Immobilier n° 02058 - Délibération - Annexe 2022/1515 Lyon 7e - Zone d'aménagement concerté du quartier central de Gerland - Approbation de l'avenant n° 1 au bail à construction consenti initialement à la société SODES - EI 07261 - Délibération - Annexe 2022/1516 Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de la Compagnie de Phalsbourg du tènement situé 29 rue de la Martinière, couramment dénommé "salle Rameau" - Avenant à la promesse de BEA - EI 01015 - N° inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001 - Délibération - Annexe 2022/1517 Candidature de la Ville de Lyon auprès de la mission "100 villes européennes climatiquement neutres et intelligentes en 2030" - Délibération - (sans annexe) Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1518 Autorisation de signature de la nouvelle Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2022 / 2026 - Délibération - Annexe - Annexe 2022/1519 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2020 - Délibération - Annexe 2022/1520 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2022 pour un montant total de 25 800 euros - Délibération - Annexe 2022/1521 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2022 pour un montant total de 50 800 euros - Délibération - Annexe 2022/1522 Jobs d'été - Opération 2022 - Délibération - (sans annexe) 2022/1523 Sainte-Euphémie (01600) - Intervention de la Ville de Lyon à l'acte de cession de la parcelle cadastrée ZB 74 par la Région Auvergne Rhône-Alpes au profit de la communauté de communes Dombes Saône Vallée - EI 99007 - Délibération - Annexe 2022/1524 Lyon 8e - ZAC Mermoz Sud - Approbation du projet de programme des équipements publics - Autorisation de la signature d'une convention de participation au déficit de la ZAC et de perception des recettes pour la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n°08MERSUD "ZAC Mermoz Sud - Participation au déficit de la ZAC" - Affectation partielle de l'AP 2015-1 - Programme 00016 - Délibération - Annexe 2022/1525 Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 3 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe 2022/1526 Lyon 4e - Participation financière de la Ville de Lyon au projet Collège Serin - Opération n° 04SESERI - Affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 – Autorisation de signature de convention - Délibération - Annexe 2022/1527 Lyon 5e - Convention d'étude sur la valorisation du quartier Sœur Janin, entre l'Institut d'urbanisme de Lyon et la Ville de Lyon - Délibération - Annexe Hors Commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2022/1406 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe)
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