Conseil municipal de Lyon — 27/01/2022

Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association Allies-Pôle Culture pour tous afin de faciliter l'accès aux musées municipaux dans le cadre de projets d'insertion sociale ou professionnelle

Autorisation de signature d'un marché de services d'études, de recherches et de développement avec le bureau d'études "CartoDébat" sis Pôle LYVE du Sud Lyonnais, 321 avenue Georges Charpak à Givors, en applicaion de l'article L 2512-5, 2 du code de la commande publique

Opérations de désherbage de la Bibliothèque municipale - approbation des modalités d'organisation d'une braderie et de tarifs et d'une convention de type de don

Approbation d'une convention de dépôt établie entre le Centre Hospitalier Le Vinatier et la Ville de Lyon/CHRD

Approbation d'une convention de dépôt établie entre l'association des rescapés de Montluc et la Ville de Lyon/CHRD

Approbation d'une convention de don établie entre les ayants-droits de Monsieur Daniel Cordier et la Ville de Lyon/CHRD

Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse établie entre l'association CMTRA et la Ville de Lyon-Archives municipales pour l'organisation d'une journée d'études

Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes oeuvrant dans le secteur culturel - année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante

Projet "GaïaMundi" sur les usages mutualisés de la scénarisation cartographique de données pour l'aide à la concertation et à la décision - Autorisation de signature d'un contrat de coopération horizontal avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT), attribuant un financement dans le cadre du Plan France Relance - ITN7 Transformation Numérique des collectivités territoriales, axe 1 "co-construction de services numériques"

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon, et la société EG-Active Jazz Radio, la société France TV - France 3 AURA, la société Vialma, et l'association RCF Lyon, dans le cadre de la saison 2021-2022

Approbation de conventions de partenariat et de subvention entre l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et la commune de Saint-Genis-Laval, la commune de Vaulx-en-Velin ainsi que le Syndicat mixte de gestion de l'Ecole de musique de Villeurbanne, le Centre social Saint-Jean et le Centre social des Buers, la Métropole de Lyon et la Préfecture du Rhône dans le cadre du projet DEMOS 2

Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon/CHRD et le théatre de la Croix-Rousse dans le cadre de la présentation du spectacle "Ce que vit le Rhinocéros"

Approbation de tarifs supplémentaires pour la saison 2021-2022 des Célestins, théâtre de Lyon

Approbation d'une convention — cadre de partenariat pédagogique et scientifique et de son avenant n° 1 entre la Ville de Lyon-Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et l'Etablissement public de coopération culturelle/Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA)

Approbation d'une convention de dépôt d'une monoplace au musée de l'automobile Henri Malartre établie entre le musée de la monoplace française/circuit de Nevers Magny et la Ville de Lyon

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes" pour un montant global de 239 000 euros sur les enveloppes Fonds d'intervention culturel et Fonds d'intervention musiques actuelles – Approbation de conventions

Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et le Théâtre Nouvelle Génération pour 2022-2024

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la Maison de la danse SCIC SA pour 2022-2023

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour 2022

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et la Scop Sarl Les Trois Huit - Compagnie de théâtre jusqu'au 31 août 2022

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 36 000 euros au Centre dramatique national - théâtre nouvelle génération dans le cadre de l'accueil à Lyon d'une troupe de théâtre afghane en exil

Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon-Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon-musée Lugdunum

Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et le CNAP

Approbation d'une convention de dépôt de la correspondance des frères Flandrin établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et un descendant

Approbation d'une convention établie entre la Ville de Lyon et le Van Gogh WorldWilde pour la diffusion sur la plateforme numérique dédiée aux oeuvres du peintre de l'oeuvre appartenant au Musée des beaux-arts

Approbation de conventions de parrainage et de partenariat entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, Clear Channel, France TV, Arte et Transfuge, dans le cadre de la saison 2021-2022 des Célestins, Théâtre de Lyon

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Théâtre des Célestins et la fondation Terre d'Initiatives Suez

Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon - Service archéologique et l'INRAP et d'un contrat de fouille entre la Ville de Lyon - Service archéologique et la société Marignan Résidences SNC pour la réalisation de fouilles archéologiques situées au 3 place Dumas de Loire à Lyon 9e

Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon pour l'organisation de la 16ème édition du festival "les Chants de Mars" du 16 au 26 mars 2022 - Approbation d'une convention d'application

Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 18ème édition du festival "Quais du polar" du 31 mars au 3 avril 2022 - Approbation d'une convention cadre

Adoption du règlement du budget participatif Lyonnais

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et le World Monuments Fund pour la formation de personnels du complexe du Musée de Ta'izz dans le cadre de la reconstruction des musées détruites pendants des conflits

Approbation de nouveaux tarifs concernant les médiations en visio pour les scolaires et les ateliers de pratiques artistiques pour adultes au Musée des beaux-arts de Lyon

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes 1ère phase - 2022"

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-end Musées Télérama du 19 au 20 mars 2022

Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences

Approbation d'une convention de dépôt de fonds d'archives privées établie entre la Ville de Lyon-Archives municipales et M. Michel Chomarat

Délégation de service public pour l'exploitation de la salle du Transbordeur - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020

Approbation d'une convention d'objectifs multipartite entre l'Etat, la Ville de Lyon et l'association Marché Gare - 2022

Attribution d'une subvention de 45 000 euros au journal Le Monde pour l'organisation de l'évènement "Place de La République" - 22 janvier 2022 - Approbation d'une convention

Lyon 1er — Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif à l'indemnisation par la Ville de Lyon de la société Bagel Debois pour défaut de jouissance des locaux commerciaux situés 6 rue du Président Edouard-Herriot à Lyon 1er - EI 01013

Lyon 1er — Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement par la Ville de Lyon d'une partie des dépenses liées aux consommations des fluides indue à l'Association diocésaine de Lyon pour les locaux de l'Eglise Saint Polycarpe situés 25 rue René Leynaud à Lyon 1er - EI 01020

Lyon 1er — Approbation d'un protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement par la Ville de Lyon des coûts relatifs au remplacement des menuiseries extérieures indus à la société Maison Villemanzy SARL pour les locaux commerciaux situés 25 montée Saint Sébastien à Lyon 1er - EI 01093

Charbonnières — les-Bains - Avenant au bail emphytéotique au profit de l'association Capso pour la propriété sise 38-39 chemin des Brosses à Charbonnières-les-Bains - EI 99010

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2020

Lyon 8e — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

Lancement de l'opération n° 60026865 "Eclairage public par détection - poursuite du déploiement" à Lyon 4ème, 8ème et 9ème arrondissements et affectation d'une partie de l'AP n°2020-1, programme 00013

Lancement de l'opération n° 60026867 "Rénovation de l'éclairage public des ponts Georges Clémenceau, Maréchal Juin, Morand et La Fayette" à Lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e et 9e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013

Lancement de l'opération n° 60026866 "Rénovation des illuminations des ponts Université, Guillotière et passerelle du Palais de Justice" à Lyon 2e, 3e, 5e et 7e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013

Lancement de l'opération n° 60026868 "Rénovation et amélioration de l'ambiance lumineuse des ponts rails Paul Bert, Verguin et Stalingrad" à Lyon 3e, 6e arrondissements et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013

Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 26 rue Saint Pierre de Vaise à Lyon 9e au profit de l'association Espace emplois familiaux - Ensemble Immobilier n° 09026

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces établie entre la Ville de Lyon-musée des beaux-arts et l'association les Amis du musée des beaux-arts de Lyon

Groupe scolaire Berthelier — Rénovation toitures et façades - 181 rue Marcel Mérieux à Lyon 7e - Opération n° 07002547 - Lancement des études de l'opération et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

Groupe scolaire Nérard — Acquisition et Construction - Opération n° 09350001 - 15 rue Nérard à Lyon 9e - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006

Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur Rue pour son programme d'action 2022, pour un montant de 17 500 euros - exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application financière

Augmentation de l'opération n °60051002 "Véhicules LAPI", et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-4, programme 00012

Lyon 4e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un bâtiment et de 14 lots de copropriété situés 4 Quai Joseph Gillet dans le cadre de la relocalisation d'un service de proximité de la DGTB (secteur 5/9) - Désignation d'un représentant -EI 04232 - N° inventaire 04232A001 et 04232B001 à 0014 - Opération 04232001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00008

Lyon 7e — Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie au profit de l'association Arbralégumes relative à la mise à disposition une fois par semaine d'un espace situé sous le porche du Centre Berthelot pour la distribution de paniers de légumes - EI 07075

Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 92 place Joannès Ambre à Lyon 4e au profit des associations Union sportive et familiale, Maison de l'enfance et de la jeunesse et Graines électroniques, Théâtre Croix Rousse, ainsi qu'au Conseil de quartier Est - EI 04 010

Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt à Lyon 2e consentie à la Maison des Jeunes et de la Culture Presqu'île Confluence pour permettre la mise en oeuvre de ses activités - EI 02259

Convention d'occupation temporaire à titre onéreux consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association "Les Restaurants du Coeur" pour les locaux situés 143 Bis, Avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9ème - EI 09007

Approbation et autorisation de la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 41 rue Smith à Lyon 2e au profit de l'association AJ2 Permanence Emploi - Ensemble Immobilier n° 02058

Lyon 7e — Zone d'aménagement concerté du quartier central de Gerland - Approbation de l'avenant n° 1 au bail à construction consenti initialement à la société SODES - EI 07261

Lyon 1er — Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de la Compagnie de Phalsbourg du tènement situé 29 rue de la Martinière, couramment dénommé "salle Rameau" - Avenant à la promesse de BEA - EI 01015 - N° inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001

Candidature de la Ville de Lyon auprès de la mission "100 villes européennes climatiquement neutres et intelligentes en 2030"

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2020

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2020

Renouvellement de la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit d'un local sis 73 rue Vauban à Lyon 6e au profit de l'association "Comité du Rhône pour l'UNICEF" - EI 06 071

Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs au titre de la saison 2021-2022 - Approbation de conventions cadre et de conventions d'application avec ces associations

Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant total de 15 287 329 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions-cadres avec chacune des associations

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC

Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 1 745 327 euros à l'association "Fédération Léo Lagrange - Centre Est", sise 2 rue Maurice Moissonnier à Vaulx-en-Velin - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention cadre 2018-2021

Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre la Ville de Lyon et le Centre régional information jeunesse Auvergne Rhône-Alpes (CRIJ), 66 cours Charlemagne à Lyon 2e

Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle avec l'association Ebulliscience, sise 12 rue des Onchères à Vaulx-en-Velin et attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 102 700 euros

Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 14ème édition de "Lyon Urban Trail" du 26 au 27 mars 2022 - Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 41ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 23 janvier 2022

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité départemental de course d'orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 5ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 22 janvier 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 221 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin - Saison 2021-2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP - Saison 2021-2022

Attribution d'une subvention de 200 000 euros à l'association AFEV pour la poursuite du soutien au dispositif " Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année scolaire 2021-2022 (période de janvier à juillet 2022)

Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)

Approbation de la convention 2022 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif des petits déjeuners au sein d'écoles primaires publiques REP/REP + du 8ème et 9ème arrondissements de Lyon

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Maison de la Danse relative à la mise à disposition à titre gratuit d'une installation ludique et interactive " La Cabane de la Danse" dans le cadre des ateliers de danse des accueils périscolaires à Lyon 8e

Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association Club Sportif Charcot Sainte-Foy-Les-Lyon Tennis de Table pour l'organisation du 3e tour de Nationale 1 Handisport en individuel de préparation aux Championnats du Monde 2022 et des Jeux Paralympiques de Paris 2024

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'athlétisme pour l'organisation du 1er Meeting National Elite Indoor de Lyon le 21 janvier 2022 à la Halle Diagana de Lyon

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 13 461 736 euros - Exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres

Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 6 110 euros en faveur de l'association AGDS, gestionnaire du relais petite enfance "Baby Loup", sis 53 bis rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e, pour le remplacement de la porte d'entrée Approbation et autorisation de signature de la convention.

Adoption et renouvellement de conventions cadre, d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux et d'une occupation d'occupation précaire au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions

Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon

Développement de la politique d'insertion professionnelle de la Ville de Lyon

Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat en matière d'emploi

Modalités de rémunération des agents participant aux scrutins électoraux

Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Oeuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Année 2022

Mise à jour de la délibération n° 2021/540 du 28 janvier 2021 relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Modification du tableau des effectifs

Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon – Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L. 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2020-2021

Commission administrative de la Fondation Martin - Approbation de la candidature d'un administrateur

Cession de matériel inutilisé — Vente en ligne de matériels divers

Vote du Budget Primitif 2022 budget principal, budgets annexes du théâtre des Celestins, de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement.

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2022

Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2022 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole dans le cadre d'une convention unique

Actualisation des Autorisations de Programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement Pluriannuel 2021-2026

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 574 657 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 40 logements PLUS situés 55, avenue René Cassin à Lyon 9e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 525 915,00 euros relatifs à une opération d'acquisition - Amélioration de 23 logements (7 PLAI et 16 PLUS) situés 12, 14,16, Boulevard de la Croix Rousse à Lyon 1er

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 81 570 euros relatifs à une opération Acquisition-Amélioration de 1 logement PLAI situés 19 Rue Dolet à Lyon 3e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 68 264 euros relatifs à une opération Acquisition-Amélioration de 1 logement PLAI situé 30 Rue François Garçin à Lyon 3e

Jour de repos exceptionnel accordé aux agents de l'éducation et de l'enfance

Autorisation de signature de la nouvelle Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2022 / 2026

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2020

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2022 pour un montant total de 25 800 euros

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2022 pour un montant total de 50 800 euros

Jobs d'été — Opération 2022

Sainte — Euphémie (01600) - Intervention de la Ville de Lyon à l'acte de cession de la parcelle cadastrée ZB 74 par la Région Auvergne Rhône-Alpes au profit de la communauté de communes Dombes Saône Vallée - EI 99007

Lyon 8e — ZAC Mermoz Sud - Approbation du projet de programme des équipements publics - Autorisation de la signature d'une convention de participation au déficit de la ZAC et de perception des recettes pour la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n°08MERSUD "ZAC Mermoz Sud - Participation au déficit de la ZAC" - Affectation partielle de l'AP 2015-1 - Programme 00016

Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 3 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon

Lyon 4e — Participation financière de la Ville de Lyon au projet Collège Serin - Opération n° 04SESERI - Affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 – Autorisation de signature de convention

Lyon 5e — Convention d'étude sur la valorisation du quartier Sœur Janin, entre l'Institut d'urbanisme de Lyon et la Ville de Lyon

Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 760 918 euros à l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 500 852 euros à la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 80 000 euros à l'association Ecole de la deuxième chance Rhône Lyon Métropole, sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2022

Avis sur le projet de règlement local de publicité de la Métropole de Lyon

Renouvellement de la convention concernant la gestion de l'espace d'accueil et d'accompagnement social (Maisons de la Métropole de Lyon) et la mise à disposition de services du Centre communal d'action sociale de la Ville de Lyon au sein des Maisons de la Métropole de Lyon (MDML)

Reconduction de la convention cadre entre la Ville de Lyon et le Centre communal d'action sociale de Lyon

Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2022-2024 entre la Ville de Lyon et l'Association de promotion des maisons médicales de garde libérale lyonnaises (APMMGLL) sise 7 quai de Serbie à Lyon 6e

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020