Conseil municipal de Lyon — 25/03/2021

Lyon 25 mars 2021 136 délibérations
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136

délibérations

35

Transport & Mobilité

32

Culture & Patrimoine

23

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (136)

🚲 Transport & Mobilité 35 délibérations
85

Plan de mandat 2021 — 2026 de la Ville de Lyon

86

Délibération cadre définissant les nouveaux engagements climatiques de la Ville de Lyon à l'horizon 2030

87

Dénomination d'un espace public : Jardin Suzanne Buisson à Lyon 3e

88

Dénomination d'un espace public : Jardin Marie-Thérèse Mora Dite Marie-Thé à Lyon 4e

89

Dénomination d'un espace public : Promenade Annie et Régis Neyret à Lyon 5e

90

Lyon 5e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon, auprès de Mme et M. M. , d'une propriété bâtie sur un terrain de 4 593 m² cadastré AN n° 35, située 8 rue du Cardinal Gerlier - EI 05349 - N° inventaire 05349 A 001, 05349 B 001, 05349 C 001, 05349 D 001, 05349 F 001, 05349 G 001, 05349 H 001, 05349 T 001-01 - Opération 05349001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-2 programme 00008

91

Lyon 1er — Approbation de l'acte recognitif entre l'Etat et la Ville de Lyon concernant la propriété de la parcelle cadastrée AN 3 et d'acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon à l'Etat d'un bien immobilier sis place Michel Servet pour la création d'un ascenseur dans le cadre de la mise en accessibilité du groupe scolaire Michel Servet - EI 01006 - N° inventaire 01006 B 001, 01006 T 002 - Opération 01006530 "Groupe scolaire Michel Servet- Travaux d'accessibilité" - Affectation complémen

92

Lancement de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013

93

Lancement de l'opération n° 60026864 "Fabrication de nouvelles appliques spécifiques en façade" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013

94

Lancement de l'opération n° 60026862 "Rénovation de 13 montées d'escaliers avec difficultés d'accès 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013

95

Lancement de l'opération n° 60026863 "Rénovation de l'éclairage de voies structurantes 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013

96

Eglise St Nizier — Restauration intérieure - opération n° 02017513 - 1 rue St. Nizier à Lyon 2ème - Lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 20005

97

Groupe scolaire Nérard — Acquisition et Construction - Opération n° 09350001 - 15 rue Nérard à Lyon 9ème – Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00006

98

Groupe scolaire La Sauvagère — Rénovation phase 1 - opération n° 09022002 - 1, square Edouard Mouricand Lyon 9ème – Approbation de la modification du marché de travaux du lot n°1 Désamiantage

99

Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier – Adhésion de la commune de Génilac

100

Crise sanitaire liée à la Covid 19: modalités exceptionnelles de tarification au sein de l' hôtel Major Martin

101

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Tennis Lyon III pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 10 rue Saint Marc à Lyon 3ème

102

Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 5 place Dumas de Loire à Lyon 9ème au profit de l'association "PIMMS Lyon Métropole" - Ensemble Immobilier n° 09311

103

Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 5 419,98 euros

104

Lancement de l'opération n° 01047813 "Hôtel de Ville - Rénovation de l'illumination de la façade, coté place de la Comédie" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013

105

Opérations n° 60021890 "Bâtiments — installations et réseaux thermiques et aérauliques 2021-2026. Lancement d'une première tranche de travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 programme 20020

106

Opération n° 60021895, "Bâtiments — Equipements de régie directe 2021-2026", opération n° 60021897 "Bâtiments-Etudes et diagnostics patrimoniaux 2021-2026", opération n° 60021885 "Bâtiments – Mise en conformité des réseaux humides 2021-2026", opération n° 60021886 "Bâtiments –Ravalement de façades 2021-2026", opération n° 60021863 "Bâtiments - Travaux d'entretien du propriétaire 2021-2026", opération n° 60021887 "Bâtiments - Voiries, réseaux divers et ouvrages d'art 2021-2026", opération n° 600

107

Opération n° 60021898 Bâtiments — Aménagements et projets pour le traitement des déchets de chantier, opération n° 60021888 "Bâtiments - Confort d'été et qualité de l'air intérieur 2021-2026", opération n° 60021889 "Bâtiments-Eclairage performant et basse consommation 2021-2026",opération n° 60021891 "Bâtiments - Isolation 2021-2026", opération n° 60021892 "Bâtiments - Mise à niveau de la supervision thermique 2021-2026", opération n° 60021893 "Bâtiments - Raccordement réseau de chaleur 2021-20

108

Opération n° 60021884, "Bâtiments — Mise en accessibilité 2021-2026" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20020.

109

Lancement des opérations n° 03020582 EI 03020 Bourse du travail - travaux de conservation du patrimoine, et n° 04027567 EI 04027 Mairie du 4ème arrondissement - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008

110

Lancement de l'opération n° 03036573 — EI 03036 Patinoire Baraban - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20004

111

Opération n° 03048645 Auditorium — plan patrimoine - lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005

112

Lancement des opérations n° 06011519 — EI 06011 Groupe scolaire Antoine Remond - travaux de conservation du patrimoine, n° 02003537 - EI 02003 Groupe scolaire Michelet - travaux de conservation du patrimoine et d'accessibilité, n° 02004003 - EI 02004 Groupe scolaire Lucie Aubrac - travaux de conservation du patrimoine, n° 04006550 - EI 04006 Groupe scolaire Joseph Cornier - travaux de conservation du patrimoine - , et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme n° 20006

113

Lancement de l'opération n° 07027659 Palais des sports - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme n° 20004

114

Lancement de l'opération n° 01069524 — EI 01069 immeuble condition des soies - travaux de conservation du patrimoine, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20001

115

Lancement de l'opération n° 05068556 — EI 05068 Palais Saint-Jean - Mise en sécurité, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005

116

Lancement de l'opération n° 07032609 EI 07032 plaine des jeux de Gerland - réseaux électriques et chaufferie et affectation d'une partie de l'AP n° 2021- 3, programme 20004

117

Lancement de l'opération n° 06026533 — EI 06026 complexe sportif Tronchet - rénovation de locaux et d'installations techniques, affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20004

118

Stade Marc Vivien Foé — Démolition de la friche et réaménagement du terrain secondaire - 7 rue Jules Verne Lyon 3ème - opération n° 03040542 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 00004, programme n° 2015-1

119

Opérations n° 60021896 "études et recherches bâtiments DCI/DGUIT 2021-2026", n° 60021865 "aménagement pour les services municipaux 2021-2026", n° 60021864 "aménagement bâtiments en gestion domaniale 2021-2026", n° 60021875 "aménagement et rénovation des salles municipales 2021-2026", et affectation d'une partie des AP n° 2021-1, programme 00008, n° 2021-1, programme 20008 et n° 2021-1, programme 20020

🎭 Culture & Patrimoine 32 délibérations
1

Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l'année 2021 – Versement d'une contribution financière de 50 000 euros - Approbation de la convention constitutive - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association des Maires Ville et Banlieue de France, sise 18/20 rue Tronchet - 69006 Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

3

Adhésion de la Ville de Lyon au collège collectivités territoriales de l'association dénommée : TERRITORIA (Observatoire national de l'innovation publique intitulé Observatoire TERRITORIA, sise 48 rue Sarette - 75685 PARIS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

4

Approbation des conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins et la société Vivendi Create Joy, la Fondation Suez Terre d'Initiatives Solidaires et le groupe LDLC dans le cadre de la saison 2020-2021 des Célestins, Théâtre de Lyon

5

Mécénat des particuliers au profit des Célestins-Théâtre de Lyon

6

Approbation d'un avenant à la convention de prêt de collections entre la Ville de Lyon / CHRD et la Ville de Limoges / Musée de la Résistance

7

Approbation d'une convention de groupement entre l'Institut national de recherches archéologiques préventives et la Ville de Lyon / Service archéologique pour la réalisation d'une fouille archéologique située au 5 rue Saint Jean (Lyon 5e)

8

Don du fonds de dotation GNL à la Ville de Lyon de l'oeuvre "Grandeur Nature Lyon" représentant une girafe et son girafon - Cession des droits patrimoniaux de l'auteur de l'oeuvre Damien Colcombet - Approbation d'une convention tripartie

9

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, et l'Institut Lumière pour l'organisation de ciné-concerts dans le cadre de la saison 2020-2021 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

10

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'association de guides conférenciers GRENAT

11

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et le World monuments fund pour la formation de personnels du complexe du Musée national de Ta'izz (Yémen) dans le cadre de la reconstruction des musées détruits pendant les conflits

12

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale de Lyon (BML) et l'Université Lumière Lyon 2 (Institut supérieur d'étude des religions et de la laïcité) dans le cadre de l'organisation du festival de cinéma des bobines du sacré de 2021 à 2023

13

Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association MJC Vieux Lyon pour l'organisation du festival "les Chants de Mars" du 17 au 27 mars 2021 - Approbation d'une convention d'application

14

Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'événement "la Basse-Cour" du 14 avril au 21 juin 2021

15

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, et la Direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône pour l'organisation des Chantiers de la création musicale pour l'année scolaire 2020-2021

16

Lancement des opérations : n° 60047532 "Œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" n° 60047531 "Aménagements culturels 2021-2026" n° 60047533 "Numérisation documents d'archives 2021-2026" n° 01014077 "Opéra- Subvention d'équipement 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00005

17

Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et l'association Auvergne Rhône-Alpes spectacle vivant

18

Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres du Musée des beaux-arts de Lyon au Département de l'Isère / Musée Champollion de Grenoble

19

Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux Musées Gadagne le 3 et 4 juillet 2021 dans le cadre du week-end portes ouvertes dédié au centenaire de Gadagne

20

Approbation de conventions cadre entre la Ville et 6 associations œuvrant dans le domaine culturel

21

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes" pour un montant global de 360 000 euros sur les enveloppes Fond d'intervention culturel et Fonds d'intervention musiques actuelles - Approbation de conventions d'application

22

Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations (la Compagnie Michel Hallet Eghayan, Spirito, l'Espace Pandora et Lyon BD Organisation), pour un montant global de 215 000 euros sur les enveloppes Fonds d'intervention culturel (FIC) et "Casino" - Approbation de conventions cadre et d'application

23

Attribution de subventions de fonctionnement à six lieux culturels dans le domaine des arts visuels, sur le Fonds d'intervention culturel (FIC) pour un montant global de 170 000 euros - Approbation de conventions

24

Attribution de subventions d'investissement pour un montant global de 30 000 euros à l'association Musée urbain Tony Garnier (MUTG) pour l'entretien et la restauration des 25 peintures murales de la Cité HBM (Lyon 8ème) sur la période 2021-2026 – Approbation et autorisation de signature de la convention d'application correspondante - Opération n°08SUBMTG : « Musée urbain Tony Garnier - Subvention d'équipement 2021-2026 petit entretien des murs peints » - Affectation d'une partie de l'autorisati

25

Approbation des modalités d'attribution des prix Kowalski 2020 et 2021

26

Approbation d'un protocole financier annuel tripartite pour 2021 entre le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon

27

Lancement de l'opération n° 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00001

28

Approbation de deux conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public - Orangerie du Parc de la Tête d'Or, pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques

29

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour l'organisation du festival Jazz à Cours et à Jardins les 4-5-6 juin et 11-12-13 juin 2021

30

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association L'Ornithorynque, pour l'organisation du festival La Grande Côte en Solitaire, du 9 au 11 avril 2021

31

Approbation d'un nouveau tarif d'entrée au Musée d'art contemporain

32

Approbation d'un protocole transactionnel entre les Célestins - Théâtre de Lyon et la société Alconnect

🏗️ Urbanisme & Travaux 23 délibérations
42

Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Vote du Plan d'équipement pluriannuel et actualisation des Autorisations de programme (AP)

43

Vote du règlement budgétaire et financier

44

Vote du budget primitif 2021 pour le budget principal, les budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium-Orchestre National de Lyon, des Halles de Lyon Paul Bocuse, et pour les états spéciaux d'arrondissement

45

Attribution de subventions à divers organismes – Exercice 2021– Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

46

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2021

47

Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône - Alpes concernant la gestion de la commune de Lyon pour les exercices 2013 et suivants

48

Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Oeuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Année 2021

49

Approbation des statuts du syndicat intercommunal AquaVert

50

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 088 535,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 26, rue Cyrano à Lyon 3e

51

Fondation Claude Martin — Présentation du budget primitif 2021

52

Conventions de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour les prestations relatives aux envois postaux et aux fournitures administratives

53

Schéma directeur des systèmes d'information 2021-2026, lancement des opérations et affectation des autorisations de programme

54

Modification du tableau des effectifs

55

Centrale d'achat territoriale de la Métropole de Lyon - Convention d'adhésion

56

Cession de matériel inutilisé — Vente en ligne de matériels divers

57

Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 185 476,00 euros relatifs à une opération d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 70, rue Pierre Termier à Lyon 9e.

58

Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SAHLMAS pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 3 312 016,00 euros relatifs à une opération d'extension et de réhabilitation d'un EHPAD situé 94, rue Pierre Valdo à Lyon 5e

59

Forfait mobilités durables — Modalités d'attribution

60

Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre la Ville de Lyon et l'URSSAF

61

Avenant n° 4 à la convention du 27 mars 1997 avec la Métropole de Lyon concernant la mise à disposition de fibres optique et locaux techniques

62

Tarification des salles transférées aux mairies d'arrondissement – mars 2021

63

Régularisation des déficits des régies d'avril 2018 à décembre 2020

64

Lancement des enveloppes de dotations des mairies d'arrondissement pour "travaux d'aménagements 2021-2026" et affectation de l'AP n° 2021-6, programme 00008

Sport 16 délibérations
65

Dénomination du bâtiment mis à disposition du centre social Langlet-Santy (EI 08104) : "Centre social Gisèle Halimi", sis 147 avenue Général Frère à Lyon (8ème arrondissement).

66

Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Lyon Basket Fauteuil pour l'achat de fauteuils adaptés à la compétition - Approbation d'une convention annuelle mixte - opération 60046586

67

Périmètres scolaires

68

Lancement ou poursuite des opérations thématiques scolaires et de la cuisine centrale dans le cadre de la Programmation Pluriannuelle des Investissements 2021-2026 et affectation d'une partie des autorisations de programme n° 2021-1 et n° 2021-2 programme 00006, n° 2021-1 et n° 2015-1 programme 20006.

69

Ouverture du groupe scolaire de la place Julien Duret - Lyon 8ème

70

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 9e édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 21 et 22 mai 2021

71

Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de petite enfance – Approbation des conventions et des contrats.

72

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de petite enfance pour un montant total de 6 663 760 euros - Exercice 2021 – Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres.

73

Attribution d'un soutien exceptionnel aux clubs sportifs en difficultés - Approbation d'une convention mixte et d'une convention d'application financière

74

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP et les associations gestionnaires des MJC

75

Lancement de l'opération n° 60034528 "Aménagements secteur associatif et MJC 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 00001

76

Lancement des opérations 60046577 « Aménagements sportifs 2021-2026 », 60046578 « Renouvellement matériel sportif 2021-2026 », 60046579 « Petits travaux de conservation des terrains de sport 2021-2026 », 60046580 « Rénovation des terrains de sport extérieurs 2021-2026 », 60046581 « Rénovation du patrimoine éclairage des terrains de sport 2021-2026 », 60046582 « Diagnostic et traitement des réseaux humides Sports 2021-2026 », 60046583 « Rénovation des sols sportifs et murs d'escalade 2021-2026",

77

Attribution d'une contribution d'investissement au SIVU AQUAVERT de 2 124 000 euros pour la construction d'un nouveau centre aquatique – Opération 99SEAQUA, AP 2021-1, Programme 00004 - Approbation et autorisation de la convention financière correspondante.

78

Lancement des opérations n° 60004524 "aménagements petite enfance (petits travaux) 2021 - 2026", n° 60004528 "prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire 2021 - 2026", n° 60004525 "plan canicule structures petite enfance 2021 - 2026, et n° 60004001 "mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance 2021 - 2026 et affectation d'une partie des AP n° 2021-1 et 2021-3, programme 00002

79

Attribution d'une subvention de 14 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2021, et des Tournois Boulistes de Pentecôte 2021

80

Lyon 1er — Fermeture de l'école maternelle Claude Lévi-Strauss

🌱 Environnement 16 délibérations
120

Lancement des opérations n°60020600 "Plan de végétalisation et désimperméabilisation des cours d'écoles 2021-2026" et n° 60004526 " Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026" et affectation d'une partie des AP n°2021-3, programme 00006 et n° 2021-1, programme 00002 - Autorisation donnée au Maire de candidater à des appels à projets et à percevoir des recettes

121

Lancement de l'opération n° 65008002 "Grand Parc des Balmes de Fourvière" et de l'opération n° 05129001 "Liaison verte du cimetière de Loyasse à la voie verte" avenue Buyer" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012

122

Lancement de l'opération n° 06016017 "Parc de la Tête d'Or - Gestion et conservation du patrimoine 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°°2021-2, programme 20012

123

Lancement de l'opération n° 60024667 "Etudes préalables Espaces verts - enveloppe DRE 2021-2026" et affectation d'une partie de l' AP n° 2021-4, programme 00012

124

Lancement de l'opération n° 60023840 "Petits aménagements d'espaces publics ,des parcs et jardins 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012

125

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre communal d'action sociale de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés de travaux de création et d'entretien durables des espaces paysagers, l'entretien et la création des réseaux d'eau (arrosage automatique), l'entretien du patrimoine arboré - Approbation et autorisation de signature.

126

Lancement de l'opération n° 60023839 "Divers travaux d'aménagements dans les bâtiments affectés à la Direction des espaces verts" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012.

127

Lancement de l'opération n° 60023850 "Renouvellement du matériel agricole et engins espaces verts 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012.

128

Lancement de l'opération n° 60023849 "Gestion et conservation des parcs 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20012.

129

Approbation d'une convention de partenariat "Étude de diagnostic et d'évaluation des risques sanitaires et environnementaux liés à la présence de cyanobactéries dans certains plans d'eau de la Ville de Lyon" entre l'ISARA à Lyon, école d'ingénieurs en agronomie, agroalimentaire et environnement, et la Ville de Lyon

130

Lancement de l'opération 60022018 "Aménagements cimetières 2021-2026" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00012

131

Lancement de l'opération n° 60022019 "Plantations cimetières 2021-2026" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00012

132

Lancement de l'opération n° 60068020 " vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018.

133

Lancement de l'opération n° 06016102 "Aménagement d'une carrière pour la section équestre de la police municipale au Parc de la Tête d'Or " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00018

134

Lancement des opérations n° 60023844 "végétalisation des rues périmètre UNESCO 2021-2026" et n° 60023843 "végétalisation des rues hors périmètre UNESCO 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012.

135

Cession à la Métropole des deux tiers des actions détenues par la Ville de Lyon au capital de la SPL Lyon Confluence

💶 Finances & Budget 9 délibérations
33

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association nationale Territoires zéro chômeur de longue durée (TZLCD), sise 8 rue de Saint-Domingue - 44200 Nantes -Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

34

Adoption du règlement du label "Lyon, ville équitable et durable"

35

Don d'un véhicule réformé à la Ville de Ouagadougou (Burkina Faso)

36

Attribution d'une subvention de 20 000 euros au Nouvel institut franco-chinois sis 2 rue des soeurs Bouvier à Lyon 5e pour son programme d'actions 2021 - Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre

37

Lancement de l'opération 07SEE2C "Déménagement de l'Ecole de la 2ème chance - Travaux d'aménagement (subvention)" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001 - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Ecole de la 2ème Chance Rhône Lyon Métropole 3, rue Maurice Thorez-Espace Benoît Frachon-69120 Vaulx en Velin pour son projet de relocalisation et d'extension sur le site "Les Ateliers du Faubourg" situé rue Duvivier à Lyon 7e - Approb

38

Lancement de l'opération n° 60024669 "Rénovation de l'électrification des marchés alimentaires 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014

39

Mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité sur le secteur Guillotière - Péri

40

Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du règlement local de publicité métropolitain

41

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Maison des solidarités locales et internationales sise 215 rue Vendôme à Lyon 3e pour son programme d'actions 2021

❤️ Social & Santé 4 délibérations
81

Approbation d'une nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon, VetAgro Sup, ayant reçu mandat de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement, Sciences Po Lyon et l'ARS visant à la poursuite de la caractérisation du risque borréliose dans les parcs urbains et péri urbains

82

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros à l'association "Unis Cité Auvergne Rhône-Alpes", sise 293 rue André Philip à Lyon (3ème arrondissement) dans le cadre de la pandémie de Covid-19

83

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l'association Ouvre Porte, domiciliée 7 rue Justin Godart à Lyon 4e

84

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'association ActForRef (association d'action internationale d'aide aux réfugiés) domiciliée 12 rue des Pierres Plantées à Lyon 1er

📄 Autres decisions 1 délibération
136

Commission locale d'évaluation des transferts de charges entre les communes et la Métropole de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal

WEB https://lyon-webdelib.digitechcloud.fr/webdelibplus_Central/jsp/seance_agenda.jsp?date=25-03-2021&assembly=Conseil Municipal&type=apres&role=usager
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