27 mai 2021

Conseil Municipal du 27 mai 2021
DELIBERATIONS
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/726
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon (BML) et l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'Information et des bibliothèques (ENSSIB)
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Délibération
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Annexe
2021/728
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Silk in Lyon pour l'organisation de l'évènement "Silk in Lyon, Festival de la soie - Editions 2021-2022-2023" – Approbation d'une convention cadre
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Délibération
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Annexe
2021/729
Approbation d'une convention-type d'accueil de bénévoles au sein de la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon
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Délibération
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Annexe
2021/736
Approbation d'une convention de prêt de collections entre la Ville de Lyon / CHRD et le Conseil départemental de l'Isère / Musée de la résistance et de la déportation
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2021/744
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Musée d'art contemporain et la Matmut dans le cadre des projets d'accessibilité des vidéos et de création de podcasts
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Délibération
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Annexe
2021/755
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama du 22 au 24 mai 2021
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Délibération
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Annexe
2021/756
Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon/ Musée de l'automobile Henri Malartre et le Château de Compiègne / Réunion des musées nationaux-Grand Palais pour le prêt de deux véhicules dans le cadre de l'exposition « Vitesse » du château de Compiègne
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Délibération
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Annexe
2021/757
Approbation d'une convention de coproduction entre le Signe - Centre national du graphisme et le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique pour la production d'une exposition dédiée au graphiste Michel Lepetitdidier
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Délibération
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Annexe
2021/759
Programmation financière 2021 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Programmation financière complémentaire 2021 au titre du Fonds Quartiers Solidaires - Atttribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un montant total de 328 800 euros
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Délibération
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Annexe
2021/770
Programmation financière 2021 au titre du volet culture de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 364 600 euros
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Délibération
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Annexe
2021/778
Approbation des tarifs de la saison 2021/2022 des Célestins, théâtre de Lyon
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Délibération
- (sans annexe)
2021/779
Adhésion des Célestins, Théâtre de Lyon à l'association doMino - Plateforme jeune public Auvergne-Rhône-Alpes
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Délibération
- (sans annexe)
2021/780
Approbation de conventions de mises à disposition à titre gracieux au profit des associations Reboot Productions et Eloquentia Lyon
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Délibération
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Annexe
2021/781
Approbation de la signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives municipales et Quais du polar pour son édition 2021 des Echos du polar
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Délibération
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Annexe
2021/782
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la fondation d'entreprise Solidarités by Crédit Agricole Centre-est dans le cadre du projet de réalisation d'une maquette tactile du plan du musée
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Délibération
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Annexe
2021/783
Approbation de conventions de dépôt de deux œuvres au Musée des beaux-arts : l'une de la Ville de Bergues, l'autre d'une collection privée - Madame Sarah Betite
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Délibération
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Annexe
2021/784
Approbation d'un tarif de gratuité pour l'accès au Musée des beaux-arts de Lyon aux mécènes de la Fondation FRAME (FRench American Museum Exchange)
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Délibération
- (sans annexe)
2021/785
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Gare et Connexion pour la mise en valeur de l'exposition Hyppolyte Paul Auguste. Les Flandrin artistes et frères, à la gare de Lyon à Paris
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Délibération
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Annexe
2021/788
Attribution de subventions à 4 associations pour un montant de 15 600 euros au titre du Fonds d'urgence culture – Approbation de conventions
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Délibération
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Annexe
2021/789
Attribution de subventions de fonctionnement à six associations pour un montant global de 42 000 euros sur l'enveloppe Fonds d'Intervention Culturel - Approbation d'une convention d'application
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Délibération
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Annexe
2021/790
Approbation d'une convention de partenariat entre l'association Journées de Lyon des Auteurs de Théâtre (JLAT) et la ville de Lyon / Bibliothèque municipale / Médiathèque Marceline Desbordes-Valmore de Vaise
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Délibération
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Annexe
2021/791
Approbation des tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la saison 2021/2022
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Délibération
- (sans annexe)
2021/792
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et Radio classique pour la captation et la diffusion de 3 concerts en 2021 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon sur son antenne
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Délibération
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Annexe
2021/795
Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or
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Délibération
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Annexe
2021/796
Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon / Auditorium-orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous l'égide de la fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-orchestre national de Lyon en 2020 et 2021
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Délibération
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Annexe
2021/802
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention cadre établie entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut français pour le développement des échanges artistiques internationaux pour les années 2019 à 2021
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Délibération
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Annexe
2021/811
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la société Pass Culture pour la participation des établissements culturels municipaux au dispositif du Pass Culture de l'Etat
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2021/814
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association "Quais du Polar" pour l'organisation du festival "Quais du Polar" du 2 au 4 juillet 2021 - Approbation d'une convention
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Délibération
-
Annexe
2021/816
Attribution d'une subvention de 32 000 euros à l'association "CMTRA " pour l'organisation du festival "les Jeudis des musiques du monde" les 8,15, 22 et 29 juillet 2021 - Approbation d'une convention
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Délibération
-
Annexe
2021/834
Approbation d'un contrat type de cession des droits patrimoniaux lors de rendez-vous culturels à la Bibliothèque municipale de la Ville de Lyon
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Délibération
-
Annexe
2021/858
Lancement de l'opération n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00005
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Délibération
- (sans annexe)
2021/861
Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux Musées Gadagne dans le cadre d'un week-end porte ouverte - date qui sera fixée en fonction de la situation sanitaire - dédié à l'exposition permanente "Les Pieds dans l'eau Vivre avec le Rhône et la Saône" - Délibération rectificative de la délibération n°2021/513 approuvée lors du Conseil municipal du 28/01/2021
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Délibération
- (sans annexe)
2021/896
Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Métropole de Lyon, le CNRS et la Ville de Lyon pour la valorisation des fouilles archéologiques programmées du "Clos de la Visitation" - Lyon, 5e arrondissement
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Délibération
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Annexe
Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/751
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2021 1ère phase
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Délibération
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Annexe
2021/765
Programmation financière 2021 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 617 990 euros
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Délibération
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Annexe
2021/793
Approbation des modalités de participation au projet Européen LAIPS (Light Art in the Public Spaces) et autorisation de signer la convention
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Délibération
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Annexe
2021/849
Attribution de subventions pour un montant de 5 000 euros aux associations AGF SCOP Entreprises et Ronalpia pour le projet Fabrique à Solutions - Rebond
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Délibération
- (sans annexe)
2021/850
Attribution d'une subvention d'un montant de 7916.16 euros à la Chambre d'agriculture du Rhône pour financer son programme d'actions destinées à favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais et approbation d'une convention
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Délibération
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Annexe
2021/851
Lancement de l'opération n° 60024670 "Plan de remplacement et d'équipement de supports d'illuminations et pavoisements - filins" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014
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Délibération
- (sans annexe)
2021/852
Lancement de l'opération n° 60021876 "Kiosques - Travaux du propriétaire 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20014
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Délibération
- (sans annexe)
2021/853
Lancement de l'opération n° 60PREEMP "Préemption de fonds de commerce et de droit au bail" et affectation d'une partie de l'AP n° 2017-1, programme 00014
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Délibération
- (sans annexe)
2021/854
Illuminations 2020 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 19 915 euros
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Délibération
- (sans annexe)
2021/857
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association La Gonette - Désignation d'un-e représentant-e au sein du Conseil des collèges par le Conseil municipal
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Délibération
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Annexe
Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/725
Mise en oeuvre du dispositif pérenne de télétravail à la Ville de Lyon
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Délibération
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Annexe
2021/730
Admissions en non-valeur exceptionnelle des créances irrécouvrables
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Délibération
- (sans annexe)
2021/735
Lignes directrices de gestion - Le Pacte social de la Ville de Lyon en faveur du service public et des agents municipaux
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Délibération
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Annexe
2021/737
Protocole d'accord transactionnel entre les sociétés Michel Planté Systèmes (MPS), Legros TP et la Ville de Lyon
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2021/738
Garantie sollicité à hauteur de 15% par la fondation La Mache pour la souscription de deux emprunts pour un montant total de 4 000 000 euros relatifs à la construction de 29 logements intégrant 71 lits situés au 75, Boulevard Jean XXIII à Lyon 8
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2021/743
Modification du tableau des effectifs
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Délibération
- (sans annexe)
2021/746
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 519 198,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 13 logements PLS situés 1, place Louise à Lyon 3e
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2021/747
Garantie d'emprunt sollicité par la SACVL à 100% pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 498 865 euros relatifs à l'acquisition en VEFA d'une résidence étudiante de 68 logements PLS situés 4 Place Lieutenant Morel Lyon 1er
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2021/750
Avenant n°2 à la convention du 21 janvier 2019 avec Grand Lyon THD concernant le raccordement THD des écoles
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Délibération
-
Annexe
2021/752
Congrégation de la Sainte Trinité dite des Soeurs Trinitaires de Valence - Fusion et modification des statuts
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Délibération
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Annexe
2021/758
Opération n° 60051003 "Renouvellement du parc de véhicules et engins de la Ville 2021-2026", lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00020
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Délibération
- (sans annexe)
2021/786
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers
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Délibération
- (sans annexe)
2021/818
Vote du compte de gestion – exercice 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2021/819
Vote du compte administratif 2020
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Délibération
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Annexe
2021/820
Affectation du résultat 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2021/825
Mise en place de vacations pour la rémunération d'intervenants ponctuels au service des actions culturelles de l'Auditorium de Lyon
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Délibération
- (sans annexe)
2021/826
Renforcement du dispositif Jobs d'été 2021
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Délibération
- (sans annexe)
2021/827
Lancement de l'opération 60005009 "Numérisation des actes d'Etat Civil 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00008
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Délibération
- (sans annexe)
2021/848
Augmentation de capital de la SPL d' Efficacité énergétique (SPL OSER). Autorisation du représentant de la Ville de Lyon de voter en faveur de l'augmentation de capital à l'Assemblée générale extraordinaire. Modification du pacte d'actionnaires de la SPL d' Efficacité énergétique (SPL OSER)
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Délibération
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Annexe
2021/859
Modification de la délibération n° 2021/507 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 178 000 euros relatif à une opération d'acquisition de 7 logements situés 17, rue du Président Edouard Herriot à Lyon 1er
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Délibération
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Annexe
2021/860
Modification de la délibération n° 2021/508 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 335 000,00 euros destiné à financer une opération de construction d'une résidence étudiante de 64 logements situés 78-80, rue Marietton à Lyon 9e
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Délibération
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Annexe
2021/866
Congrégation des Missions Africaines - Province de Lyon - Modification des statuts
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Délibération
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Annexe
2021/869
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 1er arrondissement
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Délibération
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Annexe
2021/870
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 2e arrondissement
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Délibération
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Annexe
2021/871
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement
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Délibération
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Annexe
2021/872
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 4e arrondissement
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Délibération
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Annexe
2021/873
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 5e arrondissement
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Délibération
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Annexe
2021/874
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement
 -
Délibération
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Annexe
2021/875
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 7e arrondissement
 -
Délibération
-
Annexe
2021/876
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 8e arrondissement
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Délibération
-
Annexe
2021/877
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement
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Délibération
-
Annexe
2021/878
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 1er arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
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Délibération
-
Annexe
2021/879
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 2e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
 -
Délibération
-
Annexe
2021/880
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 3e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
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Délibération
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Annexe
2021/881
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 4e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
 -
Délibération
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Annexe
2021/882
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 5e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
 -
Délibération
-
Annexe
2021/883
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 6e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
 -
Délibération
-
Annexe
2021/884
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 7e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
 -
Délibération
-
Annexe
2021/885
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 8e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
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Délibération
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Annexe
2021/886
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au Conseil d'arrondissement du 9e arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
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Délibération
-
Annexe
2021/898
Lancement de l'opération n° 60021001 " Santé et sécurité au travail 2021 - 2026 " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021 - 5, programme 00008
 -
Délibération
- (sans annexe)
2021/899
Fondation Claude Martin - Présentation du compte administratif 2020 et du budget supplémentaire 2021
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Délibération
-
Annexe
Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/754
Attribution d'un soutien exceptionnel à l'association Lyon Glace Patinage - Lyon 3ème - Approbation d'une convention d'application financière
 -
Délibération
-
Annexe
2021/763
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention-cadre 2016-2021 entre la Ville de Lyon et l'association Ethic Etapes - Centre International de Séjour de Lyon (CISL), sise 103 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e
 -
Délibération
-
Annexe
2021/766
Programmation financière 2021 au titre du Projet educatif de territoire - PEDT de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 277 813 euros
 -
Délibération
-
Annexe
2021/798
Dénomination du groupe scolaire Anne Sylvestre place Julien Duret à Lyon 8e
 -
Délibération
- (sans annexe)
2021/799
Tarification et règlement extrascolaire des Ateliers de l'été
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Délibération
-
Annexe
2021/800
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise à disposition de l'environnement numérique de travail (ENT) - laclasse.com au sein des écoles publiques lyonnaises
 -
Délibération
-
Annexe
2021/813
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental du Rhône-Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation du tournoi de tennis "Open Sopra Steria de Lyon" du 7 au 13 juin 2021
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Délibération
- (sans annexe)
2021/815
Arrondissements en fête : subventions aux associations - Approbation de conventions
 -
Délibération
-
Annexe
2021/830
Projet de crèche à vocation d'insertion professionnelle et sociale (AVIPS) - Adoption d'une convention d'application financière au profit de l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Attribution d'une subvention de 27 820 euros - Approbation de la convention afférente et de l'autorisation de demander un financement auprès de la CAF
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Délibération
-
Annexe
2021/831
Adoption et renouvellement de conventions-cadre, de convention d'occupation temporaire au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite enfance – Approbation des conventions
 -
Délibération
-
Annexe
2021/832
Reprise d'activité des Relais d'assistantes maternelles (RAM) Grain de soleil, 1.2.3 Soleil et Antenne Janin en gestion municipale à compter du 1er septembre 2021 - Approbation et autorisation de reprendre l'activité et de signer une convention de transfert avec l'actuel gestionnaire, la mutuelle Petite enfance Lyon 5e
 -
Délibération
-
Annexe
2021/833
Lancement de l'opération n° 60SEENF relative aux subventions d'investissement à allouer aux associations gestionnaires de structures petite enfance pour du mobilier et des travaux - PPI petite enfance et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00002.
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2021/846
Adaptation des tarifs d'entrées en piscines municipales durant l'été 2021
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Délibération
- (sans annexe)
2021/847
Modification du réglement intérieur des piscines municipales
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Délibération
-
Annexe
2021/855
Terrains du Lou Tennis Parc - Rénovation des quatre courts extérieurs Opération n° 07032610- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3- Programme 20004
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Délibération
- (sans annexe)
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/731
Attribution d'une subvention d'investissement à la SAHLMAS pour la rénovation des Ehpad Balcons de l'Ile Barbe et Etoile du Jour - Lancement des opérations n° 09106001 "Ehpad Balcons de l'île Barbe - Rénovation" et n° 05170001 "EHPAD Etoile du Jour – Rénovation" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20001
 -
Délibération
-
Annexe
2021/745
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Alynea pour l'acquisition de caravanes et approbation de la convention correspondante - Lancement de l'opération n° 60034530 "Subvention d'équipement aux associations secteur solidarité - gérontologie 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP 20001/2021-3
 -
Délibération
-
Annexe
2021/767
Programmation financière 2021 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2022 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant de 204 650 euros - Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association départementale d'éducation pour la santé (ADES) du Rhône et de la Métropole de Lyon
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Délibération
-
Annexe
2021/768
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 26 750 euros à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention santé et l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées - Exercice 2021
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Délibération
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Annexe
2021/812
Attribution d'une subvention d'équipement de 150 000 euros au CCAS de Lyon pour l'aménagement d'une épicerie sociale et solidaire - Lancement de l'opération n° 03SEEPIC "Aménagement d'une épicerie sociale au pôle alimentaire Boileau (Subvention au CCAS) et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00001
 -
Délibération
-
Annexe
2021/817
Lancement de l'opération 60038002 "Acquisition de défibrillateurs 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00018
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Délibération
- (sans annexe)
2021/897
Convention pluriannuelle d'objectifs et d'engagements mutuels en matière de résorption du sans-abrisme et d'amélioration des conditions de vie des personnes sans-abri sur le territoire de Lyon
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Délibération
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Annexe
2021/900
Approbation de la déclaration des droits des personnes sans-abri
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Délibération
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Annexe
Commission Transition écologique - Mobilités
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/739
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux sis 56, 58 cours Albert Thomas - EI 8255 - au profit de l'association Les Restaurants du Coeur
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Délibération
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Annexe
2021/740
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux sis 207, rue Marcel Mérieux - EI 07239 - au profit de l'association Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Rhône (siège: 6-12 espace Henry Vallée - Lyon 7e)
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Délibération
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Annexe
2021/741
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit de locaux sis au 259-261 rue Paul Bert - EI 03321 - au profit de l'association LAHSO, pour le CHRS La Charade
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Délibération
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Annexe
2021/742
Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un logement situé à Lyon - EI 03388 - au profit de l'association Le MAS, pour l'accueil de femmes victimes de violences
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Délibération
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Annexe
2021/748
Lancement de l'opération n° 60026004 "Accompagnement du plan de végétalisation sur les installations d'éclairage 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013
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Délibération
- (sans annexe)
2021/749
Lancement de l'opération n° 60026003 "Rénovation de l'éclairage des bas ports du Rhône 2021-2026" à Lyon 6e, 3e et 7e et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013
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Délibération
- (sans annexe)
2021/753
Changement de dénomination de la place Toni Morrison en esplanade Toni Morrison à Lyon 7e
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Délibération
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Annexe
2021/764
Dénomination des locaux associatifs (EI 08214) et du jardin public mitoyen (EI 08138) situés 5 rue du Presbytère à Lyon 8e : "Espace Clara-Anna"
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Délibération
- (sans annexe)
2021/771
Cimetière de Loyasse – Construction d'un ossuaire – Création d'équipements cinéraires - Opération n° 05070530 - 43 rue du Cardinal Gerlier, 69005 Lyon - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-3, programme n°00012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/772
Travaux d'entretien sur les grandes serres du Parc de la Tête d'Or - place Général Leclerc 69006 Lyon - Opération n° 06016701 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 « Conservation Espaces publics/verts 2015-2020 », programme n° 20012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/773
Eglise Saint Bonaventure - Restauration façade nord - opération n° 02052515 - 1 place des Cordeliers à Lyon 2e - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1, programme 20005
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Délibération
- (sans annexe)
2021/774
Eglise St. Irénée - Façades et crypte - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées - 69005 Lyon - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
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Délibération
- (sans annexe)
2021/775
ZAC Mermoz Sud – Relocalisation provisoire du groupe scolaire Pasteur à l'école Olympe de Gouges - 209 avenue Général Frère – 69008 Lyon – opération n° 08009529 – Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
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Délibération
- (sans annexe)
2021/776
Restructuration et extension du groupe scolaire Léon Jouhaux - 34 rue Léon Jouhaux Lyon 3ème - Opération n° 03005531 - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Roux Cabrero entreprise générale de bâtiment
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Délibération
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Annexe
2021/787
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux situés sur le site des Subsistances - 8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er, et le site de la Fourragère - 16 quai Pierre Scize à Lyon 9ème, entre la Ville de Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances (2021-2023) - EI 01182 et 09269
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Délibération
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Annexe
2021/794
Réhabilitation du silo de la bibliothèque de la Part-Dieu - 30 boulevard Vivier Merle à Lyon 3e - Opération n° 03047635 - Modification du marché de travaux du lot n° 5 - Cloisons peinture
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Délibération
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Annexe
2021/797
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Les Lions du 8e pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain situé 260 route de Vienne à Lyon 8e
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Délibération
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Annexe
2021/801
Lyon 7e - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial constitutive de droits réels consentie par les voies navigables de France à la Ville de Lyon pour l'exploitation du Centre nautique Tony Bertrand, situé quai Claude Bernard - EI 07029
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Délibération
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Annexe
2021/804
Lyon 7e - Régularisation cadastrale et acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon de la parcelle AC 211 appartenant à GrandLyon Habitat correspondant à une partie de la cour du groupe scolaire Gilbert Dru avec constitution de servitudes - EI 07009 - N° inventaire 07009 T 002
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Délibération
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Annexe
2021/806
Lyon 3e - Approbation de l'avenant n° 1 à l'offre de concours conclue entre la Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu soldant l'opération de dépollution et démolition de l'édicule situé en rez-de-chaussée de la bibliothèque Part-Dieu - EI 03047
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Délibération
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Annexe
2021/807
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2021/808
Parc de la Tête d'Or - Rénovation des façades de la Ferme Lambert - place Général Leclerc 69006 LYON - opération n° 06016016 – Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/823
Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des biens de l'internat Adolphe Favre sis 86 rue Chazière, consentie à l'association la ferme de la Croix-Rousse, pour permettre le développement et la mise en œuvre du projet de ferme d'animation pédagogique de la Croix-Rousse – EI 04 029
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2021/835
Opération n° 60071007 "Sécurité et prévention des risques sur les balmes 2021-2026". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 20012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/836
Opération n° 60024666 "Bâtiments - Contrôles d'accès 2021-2026". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00018
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Délibération
- (sans annexe)
2021/837
Opération n° 60021900 "Bâtiments - Sécurisation électrique et de froid des locaux serveurs de la DSITN". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20008
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Délibération
- (sans annexe)
2021/838
Opération n° 01047814 "Hôtel de Ville - Plan patrimoine". Lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20008
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Délibération
- (sans annexe)
2021/839
Opération n° 01031629 "Annexe Hôtel de Ville - Réhabilitation et entrée". Lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20008
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Délibération
- (sans annexe)
2021/840
Opération n° 06015683 "Quadrilatère - Rénovation thermique et restructurations de bureaux". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20008
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Délibération
- (sans annexe)
2021/841
Opération n° 01014078 "Opéra - travaux de conservation du patrimoine". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20005
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Délibération
- (sans annexe)
2021/842
Opération n° 60ENEDIS "Extension et renforcement des réseaux ENEDIS 2021-2026" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00016
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Délibération
- (sans annexe)
2021/843
Opération n° 05070532 "Ancien cimetière de Loyasse - Travaux de conservation du patrimoine". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/844
Convention de groupement de commandes entre le Centre communal d' action sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la réalisation de diagnostics de réseaux d'eau sanitaire
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Délibération
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Annexe
2021/845
Conventions de groupement de commandes entre le Centre communal d'action sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage visant à accompagner la Ville de Lyon dans la programmation de ses actions de rénovation énergétique, pour un accord cadre de maitrise d'œuvre, pour l'achat de chaleur pour le site de la Duchère et pour la fourniture d'électricité
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Délibération
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Annexe
2021/862
Conservation et restauration de la statuaire, propriété de la Ville de Lyon pour la période 2021 - 2026 - Opération n° 60080001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20005 - demandes de subventions auprès de la Direction régionale des affaires culturelles/Conservation régionale des monuments historiques (DRAC/CRMH)
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Délibération
- (sans annexe)
2021/863
Conservation et restauration des boiseries patrimoniales (dont mobiliers d'église et mobiliers de soierie) pour la période 2021- 2026 - Opération n° 60052005 - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20005 - demandes de subventions auprès de la Direction régionale des affaires culturelles/Conservation régionale des monuments historiques (DRAC/CRMH)
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Délibération
- (sans annexe)
2021/868
Lancement de l'opération 60051002 "Véhicules LAPI" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme 00012
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Délibération
- (sans annexe)
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/732
Dispositif de propreté Rives de Saône par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
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Délibération
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Annexe
2021/733
Dispositif de propreté du quartier de la Duchère à Lyon 9e par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
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Délibération
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Annexe
2021/734
Dispositif de propreté globale des quartiers Mermoz et Langlet Santy à Lyon 8e par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
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Délibération
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Annexe
2021/760
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2021 pour un montant total de 40 800 euros
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Délibération
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Annexe
2021/761
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2021 pour un montant total de 32 237 euros
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Délibération
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Annexe
2021/762
Programmation financière 2021 au titre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 200 000 euros
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Délibération
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Annexe
2021/769
Programmation financière 2021 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 72 850 euros
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Délibération
-
Annexe
2021/803
Lancement de l'opération 60022022 "Cimetières Guillotière nouveau et Croix Rousse ancien - Puits de dispersion - 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/805
Lancement de l'opération 60024665 "Réhabilitation et aménagements postes de police 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00018
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Délibération
- (sans annexe)
2021/809
Lancement de l'opération n° 60023848 " Rénovation et développement des aires de jeux des squares 2021 - 2026 " et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/810
Lancement de l'opération n° 99007001 "Centre horticole de Cibeins - Modernisation de l'outil de production" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20012
 -
Délibération
- (sans annexe)
2021/821
Lancement des opérations n° 05070531 " Ancien Cimetière de Loyasse - renaturation" et n° 05071510 " Nouveau Cimetière de Loyasse - renaturation " et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/822
Lancement des opérations 07019002 "Ancien cimetière de la Guillotière - Renaturation " et 08021611 " Nouveau cimetière de la Guillotière" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/824
Lancement de l'opération 60024668 "Restauration et acquisition de sanitaires 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-3, programme 20012
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Délibération
- (sans annexe)
2021/828
Lancement de l'opération n° 60VPA5 – Affectation partielle de l'AP 2021-3 – Programme 00016 - Mise en place d'une aide à la valorisation du patrimoine architectural dans le Vieux Lyon sur la période 2021-2026 – Convention type d'attribution de subvention
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Délibération
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Annexe
2021/829
Lyon 5e - 37 rue Saint-Jean - Mise en place d'une convention de droit de passage cour / traboule
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Délibération
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Annexe
2021/856
Convention refuge LPO cimetière de la Guillotière
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Délibération
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Annexe
2021/864
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Lancement de l'opération n°60059013 "Production du logement social 2021-2026 "– Affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 – Autorisation de signature de conventions
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Délibération
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Annexe
2021/865
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation de l'opération n° 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions avec la SACVL
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Délibération
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Annexe
Hors Commission
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2021/723
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2021/724
Assemblée générale de l'association Observatoire régional de la santé (ORS) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2021/901
Voeu présenté par le groupe Progressistes et Républicains en vue de déclarer Lyon "zone de liberté pour les personnes LGBTQI+"
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Délibération
- (sans annexe)