27 janvier 2020

Conseil Municipal du 27 janvier 2020
DELIBERATIONS
Commission affaires sociales - solidarité - santé - droits des citoyens
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5483
Convention de partenariat avec l'Institut du Vieillissement, la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2020/5484
Programmation financière 2020 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2022 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 198 250 euros
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Délibération
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Annexe
2020/5485
Attribution de subventions de fonctionnemnet pour un montant total de 40 750 euros à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention santé et l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées - Exercice 2020
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Délibération
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Annexe
2020/5486
Programmation financière 2020 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des addictions, santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 201 644 euros
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Délibération
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Annexe
2020/5487
Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis EUREQUA pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
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Délibération
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Annexe
2020/5488
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples pour un montant total de 82 300 euros - Exercice 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5489
Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en situation de handicap pour un montant total de 74 400 euros - Exercice 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5490
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens pour un montant total de 107 250 euros - Exercice 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5491
Attribution d'une subvention de 100 000 euros à l'association l'Amicale du Nid située 21, rue du Château d'eau, 75010 Paris - Exercice 2020 - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante
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Délibération
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Annexe
Commission culture - patrimoine
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5418
Approbation des ajustements des tarifs de privatisation de véhicules roulants du musée de l'automobile Henri Malartre
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Délibération
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Annexe
2020/5419
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne et l'INRAP pour l' étude et la valorisation du bateau VIVIER issu des fouilles du parking St Georges
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Délibération
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Annexe
2020/5420
Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, pour l'année 2020
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Délibération
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Annexe
2020/5421
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'association Grame / Centre national de création musicale - 2020 à 2023
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Délibération
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Annexe
2020/5422
Adhésions et cotisations de la ville de Lyon à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5423
Approbation des conventions relatives à l'organisation d'une exposition temporaire d'œuvres du musée des Beaux-Arts de Lyon au musée national d'Oman puis d'une exposition temporaire d'œuvres du musée national d'Oman au musée des Beaux-Arts de Lyon en 2020 et 2021
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2020/5424
Approbation d'un contrat de cession de droits à l'image et de droits voisins des artistes interprètes de l'Orchestre National de Lyon et de cession des droits d'exploitation entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société France TELEVISION pour la réalisation et l'exploitation de videogramme sur les musiciens de l'Orchestre National de Lyon
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Délibération
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Annexe
2020/5425
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon et la société France Télévision et d'une convention de mécénat avec la société Télérama dans le cadre de la saison 2019/2020
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Délibération
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Annexe
2020/5426
Approbation d'une convention de coréalisation d'une exposition entre la Ville de Lyon - Archives Municipales et l'Académie des Sciences et des Belles Lettres
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Délibération
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Annexe
2020/5427
Programmation financière 2020 au titre du volet culture de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 413 600 euros
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Délibération
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Annexe
2020/5428
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11 000 euros au "Conseil Régional du Culte Musulman de Rhône-Alpes" (CRCM), domicilié 23 rue du Dauphiné à Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de la convention afférente
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Délibération
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Annexe
2020/5429
Approbation d'un avenant à la convention de coédition d'un ouvrage sur Tony Garnier signée entre les Archives Municipales et la fondation Renaud
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Délibération
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Annexe
2020/5430
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association L'Ornithorynque, pour l'organisation de la 14e édition du festival "La Grande Côte en solitaire", du 23 au 26 avril 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5431
Approbation d'une convention de collaboration scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique et l'Ecole nationale Supérieure d'Architecture de Strasbourg
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Délibération
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Annexe
2020/5432
Fête des lumières 2019 : financement et partenariat privé - conventions de mécénat et de parrainage
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Délibération
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Annexe
2020/5433
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour l'organisation du festival "Jazz à Cours et à Jardins" les 5,6,7 et 12,13-14 juin 2020.
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5434
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association MJC Presqu'île Confluence pour l'organisation du festival "Chants de Mars", du 21 au 28 mars 2020 - Approbation d'une convention d'application
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Délibération
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Annexe
2020/5435
Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quai du polar pour l'organisation de la 16è édition du festival "Quai du polar", du 2 au 5 avril 2020. Approbation et autorisation de signature d'une convention d'application
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Délibération
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Annexe
2020/5436
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Antenne mobile d'Action Culturelle pour l'organisation du festival "Paroles en festival" du 22 mai au 7 juin 2020.
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5437
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association AOA Prod pour l'organisation du festival de science-fiction "les Intergalactiques" du 23 au 28 avril 2020.
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5438
CHRD - Location des panneaux de l'exposition itinérante « La vie à en mourir - Lettres de fusillés » sous format fichier : Approbation du tarif et du contrat de location au Musée du Morvan
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Délibération
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Annexe
2020/5439
Attribution de subventions de fonctionnement aux lieux conventionnés « Scènes découvertes » pour un montant global de 320 000 euros sur les enveloppes Fond d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions d'application
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5440
Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations -Spirito et la Compagnie Michel Hallet Eghayan, pour un montant global de 125 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation de conventions cadre et d'application
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Délibération
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Annexe
2020/5441
Attribution de subventions de fonctionnement à des lieux culturels dans le domaine des arts visuels, des musiques actuelles et du cinéma sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) et le Fonds d'Intervention Musiques Actuelles (FIMA) pour un montant global de 221 000 euros - Approbation de conventions
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Délibération
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Annexe
2020/5442
Attribution de subventions de fonctionnement à six associations pour un montant global de 110 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - Approbation d'une convention d'application avec la compagnie MPTA
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Délibération
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Annexe
2020/5443
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de l'auditorium du musée des Beaux Arts/Ville de Lyon à l'association InterSTICES à l'occasion des 20 ans du programme Culture et Santé
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Délibération
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Annexe
2020/5444
Approbation de mises à disposition à titre gratuit d'espaces du musée Malartre au bénéfice de l'association Club CAR Lyonnais pour l'évènement Retro-Renault et de l'association Rotary Club Lyon Ouest pour un évènement caritatif
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Délibération
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Annexe
2020/5445
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et la FNAC et d'une convention de mécénat avec Télérama dans le cadre de l'exposition VinylesMAnia
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Délibération
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Annexe
2020/5446
Modification des tarifs de location de salle de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5447
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Auditorium-Orchestre national de Lyon-Ville de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Rhône pour l'organisation des Chantiers de la Création Musicale pour l'année scolaire 2019-2020
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Délibération
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Annexe
2020/5448
Approbation du contrat d'organisation de la tournée en Russie de l'Orchestre National de Lyon en mars 2020 entre la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon et la société Askonasholt
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Délibération
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Annexe
2020/5449
Approbation d'une convention de partenariat entre le théâtre des Célestins, théâtre de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2 pour la mise en place d'un passeport culturel
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Délibération
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Annexe
2020/5450
Approbation d'une convention de parrainage entre le Théâtre des Célestins - théâtre de Lyon, et l'entreprise Mulato dans le cadre de la saison culturelle 2019-2020
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Délibération
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Annexe
2020/5451
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire entre la Ville de Lyon et L'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon pour des locaux situés sur le site des Subsistances
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Délibération
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Annexe
2020/5452
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros au Comité des fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole de Lyon - Approbation d'une convention cadre.
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Délibération
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Annexe
2020/5453
Attribution d'une subvention de 16 000 euros à la Maison des jeunes et de la culture de Ménival, pour l'organisation du festival "Eclats de Cirque", du 04 au 05 juillet 2020- Approbation d'une convention d'application
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Délibération
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Annexe
2020/5454
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Institut Lumière, pour l'organisation de la 7e édition du Festival "Sport, Littérature et Cinéma", du 1er au 4 février 2020- Approbation d'une convention d'application
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Délibération
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Annexe
2020/5455
Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'association Les Dragons de Saint Georges, pour l'organisation de la manifestation "Vieux-Lyon en humanité", du 25 au 28 juin 2020.
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5456
Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Bande Dessinée, pour l'organisation de la 15e édition du "Lyon BD Festival " du 12 au 14 juin 2020 - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'application.
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Délibération
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Annexe
2020/5457
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Les Canuts des Canits, pour l'organisation de la 11e édition du "Gypsy Lyon Festival", du 28 au 31 mai 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5458
Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances -2020-2021-2022
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Délibération
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Annexe
2020/5459
Approbation d'un avenant au contrat de cession de droits d'auteur établi entre la Ville de Lyon et les éditions BGA Permezel et de contrats de cession de droits d'auteur dans le cadre de la création de l'exposition temporaire "Une étrange défaite ?" présentée au CHRD du 10 juin 2020 au 3 janvier 2021
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Délibération
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Annexe
2020/5460
Approbation d'un contrat de fouilles entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et la SCI Lanson Lartigue pour la réalisation d'une fouille archéologique sur les 15-15bis Montée St-Barthélemy (Lyon 5e)
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Délibération
-
Annexe
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Annexe
2020/5461
Approbation de tarifs pour des prestations de prises de vue et de tournages de films au musée de l'automobile Henri Malartre
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5462
Approbation du protocole financier annuel pour 2020 pour l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon
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Délibération
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Annexe
2020/5463
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon -Service archéologique et le Sytral pour la réalisation des diagnostics archéologiques en lien avec la future nouvelle ligne de métro
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Délibération
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Annexe
2020/5464
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon -Service archéologique et la société TEPF pour la réalisation de fouilles archéologiques Maison du Chamarier, Lyon 5e
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Délibération
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Annexe
2020/5465
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit au profit de l'association "Club de St Rambert" pour la mise à disposition du Théâtre de Vaise, sis 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e, pour l'organisation d'un gala de danse les 26 et 27 juin 2020 - EI 09 048
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2020/5466
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama les 21 et 22 mars 2020
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Délibération
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Annexe
2020/5467
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique triennale 2019-2022 entre la Ville de Lyon - Musée d'Art Contemporain et le Collège Mermoz
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Délibération
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Annexe
2020/5468
Modification de la délibération 2019/5093 proposant de nouvelles dispositions tarifaires au Musée d'art contemporain approuvée au conseil municipal du 18 novembre 2019
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5469
Attribution d'une subvention d'investissement de 150 000 euros au profit de l'Institut Culturel du Judaïsme pour la construction et l'aménagement du bâtiment dédié à cet Institut. Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante
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Délibération
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Annexe
2020/5470
Approbation d'une convention de co-organisation entre la Ville de Lyon /Musée des Beaux-Arts de Lyon et le musée national Picasso-Paris dans le cadre de l'exposition Picasso. Baigneuses et baigneurs, du 18 mars au 13 juillet 2020
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Délibération
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Annexe
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Annexe
Commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5301
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Lyon Sport Métropole - Section Football - pour l'achat de divers matériels
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5302
Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2019-2020 - Signature de conventions avec ces associations
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Délibération
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Annexe
2020/5303
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Lyon ASVEL Féminin
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Délibération
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Annexe
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Annexe
2020/5304
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU Rugby
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Délibération
-
Annexe
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Annexe
2020/5305
Attribution d'une subvention de 120 000 euros et approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Sporting Club de Lyon pour la saison sportive 2019-2020
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5306
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 5 966 165 euros à 11 Maisons des jeunes et de la culture (MJC) de Lyon, à l'association Com'Expression et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC - Union Territoriale des MJC MPT - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
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Délibération
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Annexe
2020/5307
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 4 779 052 euros à 13 associations gestionnaires de 15 centres sociaux, à l'Arche de Noé, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
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Délibération
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Annexe
2020/5308
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs des 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC
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Délibération
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Annexe
2020/5309
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 15 000 euros dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse - Exercice 2020
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Délibération
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Annexe
2020/5310
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 59 500 euros à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales
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Délibération
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Annexe
2020/5311
Programmation financière 2020 au titre du Projet éducatif de territoire - PEDT de Lyon (volet extra-scolaire) - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 285 573 euros
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Délibération
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Annexe
2020/5312
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 2 502 375 euros aux 8 associations gestionnaires des Maisons de l'enfance de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
 -
Délibération
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Annexe
2020/5313
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 102 700 euros à l'association "EbulliScience®", sise 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx-en-Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente
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Délibération
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Annexe
2020/5314
Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant total de 2 499 312 euros au titre de l'année 2020 à diverses associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions correspondantes
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Délibération
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Annexe
2020/5315
Attribution d'une subvention au titre du soutien aux Jeux Olympiques de Tokyo 2020 à l'association Cercle Aviron de Lyon pour l'athlète Matthieu Androdias - Approbation de la convention de subvention
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Délibération
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Annexe
2020/5316
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 13e édition de "Lyon Urban Trail" le 29 mars 2020 - Approbation d'une convention mixte
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Délibération
-
Annexe
2020/5317
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de l'événement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 19 janvier 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5318
Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'association Club des Sports de Glace de Lyon (CSGL) pour l'organisation de la compétition nationale de danse sur glace les 7 et 8 mars 2020 à la patinoire Charlemagne à Lyon 2e
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5319
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 188 960 euros au titre de l'année 2020 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 100 000 euros pour l'ouverture d'un établissement d'accueil de jeunes enfants de 36 places, nommé "Blandan", sis 37, rue du Repos à Lyon 7e, géré par l'association AGDS siégeant 5 rue Gorge de Loup - 69009 Lyon - Approbation et autorisation de signature de conventions et d'un contrat de sous-mise à disposition
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Délibération
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Annexe
2020/5320
Ouverture du groupe scolaire Joannès Masset, 60 rue Gorge de Loup, Lyon 9e
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Délibération
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Annexe
2020/5321
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5322
Périmètres scolaires
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Délibération
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Annexe
2020/5323
Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Comité Départemental du Rhône et Lyon Métropole de la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins pour l'organisation de la 5e édition de l'Open d'Apnée de Lyon le 16 mai 2020 au Centre Nautique Tony Bertrand (CNTB) - Lyon 7e
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5324
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Les Lions du 8e, pour l'organisation de la 14e édition du tir en campagne de Fourvière (tir à l'arc), du 2 au 3 mai 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5325
Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Comité du Rhône d'Athlétisme Métropole Lyon (CRAML) pour l'organisation des Championnats de France Epreuves Combinées et Marche Indoor 2020 les 1er et 2 février 2020 à la Halle Diagana - Lyon 9ème
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5326
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon Sport Métropole, pour l'organisation de la 39e édition du Trophée Charles Béraudier, du 10 au 12 janvier 2020 - Approbation d'une convention d'application
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Délibération
-
Annexe
2020/5327
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental du Rhône - Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 5e édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 8 au 14 juin 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5328
Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions
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Délibération
-
Annexe
2020/5329
Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2020, et des Tournois Boulistes de Pentecôte 2020- Approbation d'une convention mixte
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5330
Stade Marc Vivien Foë - Démolition de la friche et réaménagement du terrain secondaire - 7 rue Jules Verne à Lyon 3e - Opération n° 03040542 - Poursuite de l'opération d'aménagement - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1 - Programme 00004
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5331
Rénovation des terrains de football en gazon synthétique. Opérations n° 07034004 au Stade des Channées, 70 rue Félix Brun à Lyon 7e et n° 99044007 au Stade Xavier Guillemet, 2 avenue Pierre de Coubertin à Villeurbanne - Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Conservation du patrimoine équipements sportifs 2015-2020" - Programme 20004
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5332
Rénovation de divers terrains multisports extérieurs - Opération 60046576 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1 " Conservation du patrimoine sportif 2015-2020 " - Programme 20004
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5333
Lions du Sport - Re Lyon Nous 2020 : financement et partenariat privé - conventions de mécénat et de partenariat
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Délibération
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Annexe
2020/5334
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Lyon Natation pour l'organisation à la piscine de Vaise du 21ème Meeting national de Lyon Natation en bassin de 50 mètres, les 6, 7 et 8 mars 2020 - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat
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Délibération
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Annexe
2020/5335
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association FC Lyon Football pour l'organisation du tournoi international de football " Top gones ", les 11, 12 et 13 avril 2020, et du tournoi " Les Fenottes ", les 30 et 31 mai 2020, au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat et d'objectifs
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Délibération
-
Annexe
2020/5336
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon 64 Echecs pour l'organisation de la 27ème édition du Tournoi Philanthropique d'Echecs et de Dames des Hôpitaux le 16 mai 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5337
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de l'OV'A'LYON du 10 au 12 avril 2020
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5338
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour 2020 dans le cadre de la 2ème édition de l'appel à projets « initiatives étudiantes » - 1ère phase
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Délibération
-
Annexe
2020/5339
Ouverture du groupe scolaire Julien Duret, place J. Duret, Lyon 8e
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Délibération
-
Annexe
2020/5340
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association
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Délibération
-
Annexe
Commission finances - commande publique - administration générale - ressources humaines
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5341
Attribution de subventions d'investissement pour un montant de 1 553 478 euros au syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) : recapitalisation du Pôle Funéraire Public-Métropole de Lyon - Lancement de l'opération n°SE-PFIAL "recapitalisation SPL PFP"
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5342
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Institut Télémaque pour la mise en place d'un programme de tutorat innovant avec la Ville de Lyon, à destination des élèves situés notamment en réseau d'éducation prioritaire - Exercice 2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5343
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2020
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5344
Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5345
Vote du Budget Primitif 2020 budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et des états spéciaux d'arrondissement
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5346
Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2017
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5347
Modification du tableau des effectifs
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5348
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques prévues à l'article L. 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2018-2019
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5349
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2020 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement.
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5350
Concession de service public pour la gestion de la salle de spectacle "Le Transbordeur" - Choix du titulaire - Approbation du contrat de concession de service public - Autorisation de signer le contrat - Approbation des tarifs
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5351
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 972 490 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 28 logements PLAI située 69, rue de Cuire à Lyon 4e
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5352
Application "IMR/Balmes" - Cession des codes sources, composants techniques et documents associés à l'application auprès de la Ville de Paris - Autorisation de signer la convention
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
-
Annexe
2020/5353
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM 3F Résidences pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 280 338,00 euros relatifs à une opération de construction de 148 logements (89 logements PLAI et 59 logements PLUS) située rue Crépet à Lyon 7e
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Délibération
-
Annexe
2020/5354
Maintien de la garantie d'emprunt sollicitée par l'Association Majo Logement suite à sa fusion avec la Fondation AJD - Maurice Gounon
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Délibération
-
Annexe
2020/5355
Maintien de garanties d'emprunts sollicitées par la SACVL suite à un refinancement d'une partie de leur dette
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5356
Approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association Lyon Sport Métropole (LSM)
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
-
Annexe
2020/5357
Etat des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Année 2019
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5358
Approbation et autorisation de signature d'une convention d'adhésion au service de médecine préventive statutaire entre la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5359
Période de préparation au reclassement (PPR) - Approbation et autorisation de signature d'une convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
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Délibération
-
Annexe
2020/5360
Délégation de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2018
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5361
Approbation et autorisation de signature d'une convention financière de reprise de compte épargne-temps
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5362
Délégation de service public de la salle de spectacle du Transbordeur - Rapport annuel du délégataire pour les saisons 2017-2018 et 2018-2019
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5363
Garantie sollicitée par l'Hôpital Saint Joseph Saint Luc pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 5 000 000,00 euros et le maintien des garanties accordées suite au réaménagement de 39 636 017,00 euros d'encours avec la recapitalisation de 1 301 456,00 euros d'indemnité.
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Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5364
Réitération de la garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 624 680,00 euros relatif à une opération de réhabilitation partielle avec mise en sécurité électrique des logements, remplacement des portes palières, rénovation des équipements sanitaires, rénovation des parties communes d'une résidence sociale situés 27, rue du professeur Patel à Lyon 9e - Correction d'une erreur matérielle
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5365
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - exercice 2018
 -
Délibération
-
Annexe
Commission immobilier - bâtiments
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5390
Mutualisation de l'accueil des services communaux et métropolitains sur le site de l'îlot 17 à la Duchère - 10B/12B Avenue Andrei Sakharov - 69009 Lyon - opération n° 09327003 - Approbation de la convention relative à l'octroi d'une subvention d'équipement à la Métropole de Lyon pour les travaux d'aménagement sur le site de l'îlot 17
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Délibération
-
Annexe
2020/5391
Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de locaux de la Patinoire Charlemagne à l'association Club des Sports de Glace de Lyon (CSGL)
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Délibération
-
Annexe
2020/5392
Contribution de la Ville de Lyon à l'extension du réseau public de distribution d'électricité suite à autorisations d'urbanisme - Réévaluation du montant de l'opération « Extension et renforcement des réseaux ERDF » - révision et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2011-2, programme 00016
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5393
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Lyon et la société Sulo France relatif au marché de mise à disposition de conteneurs à ordures ménagères nécessaires aux services de la Ville de Lyon
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5394
Travaux d'entretien sur les grandes serres du parc de la Tête d'Or - Opération n° 06016701, 69006 Lyon - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20012
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5395
Relocalisation du poste de police P1 du 1er arrondissement de Lyon - 2 rue Terme 69001 Lyon - Opération n° 01055002 - Lancement de l'opération, actualisation et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-2 - Programme n° 00018
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5396
Direction des Cimetières - Réaménagement du pôle concessions, d'espaces de travail et de locaux du personnel - 177 avenue Berthelot - 69007 Lyon - Opération n° 07020002 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-2 - Programme 00008
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5397
Lyon 4e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux du stade Grégory Coupet situé 106 rue Philippe de Lassalle - EI 04 038
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5398
Lyon 9e - Cession à l'euro symbolique par la Ville de Lyon au profit de Lyon Métropole Habitat de deux parcelles de terrain situées aux droits des immeubles 17-18 quai Paul Sédallian - EI 09 130 -N° d'inventaires 09130 T 001-02 et 09130T 001-03
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5399
Palais Guimet - Restructuration - 28 boulevard des Belges - Lyon 6ème - Opération n° 06031001 - Approbation de l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre ayant pour objet la fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d'œuvre au stade de l'avant-projet définitif (APD) - Lancement des travaux de l'opération - actualisation, affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00005
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5400
Convention de mise à disposition temporaire, à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon à l'association Le Mas, concernant un logement référencé EI 99067
 -
Délibération
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Annexe
2020/5401
Lyon 9e - Cession au profit de la SERL d'un lot de copropriété à usage de parking nécessaire au projet de restructuration du parvis de la tour panoramique de la Duchère située avenue du Plateau - EI 09296 - N° inventaire 09296 A 001
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5402
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 10 021,84 euros HT
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5403
Lyon 7e - Approbation de la prolongation de la durée des baux emphytéotiques consentis à la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Football sur le site de Tola Vologe - EI 07033, 07037, 07174 - N° inventaire 07033 B 001, 07033 T 001, 07037 A 000, 07037 B 000, 07037 C 000, 07037 D 000, 07037 F 000, 07037 G 000, 07037 T 001, 07174 T 001
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5404
Lyon 7e - Approbation d'une servitude de passage de canalisations et d'une servitude d'implantation d'installations secondaires de production de chauffage et d'eau chaude au profit de la Ville de Lyon sur le site de Tola Vologe et approbation d'une convention de gestion encadrant leurs modalités - EI 07033 et 07037 - N° inventaire 07033 B 001, 07033 T 001, 07037 A 000, 07037 B 000, 07037 C 000, 07037 D 000, 07037 F 000, 07037 G 000, 07037 T 001
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5405
Lyon 4e - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Métropole de Lyon d'une partie de la place Joannès Ambre en vue de la mise en accessibilité du théâtre de la Croix-Rousse - EI 04010 - N° inventaire 04010 T 002-01 - Opération 60021836 "Frais notariés pour acquisitions à titre gratuit 2015-2020" programme 00020, AP n° 2015-1
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Délibération
-
Annexe
2020/5406
Lyon 9e - Acquisition d'un volume brut de béton auprès de Vilogia pour l'aménagement d'une crèche de 42 berceaux, 17 à 23 rue Jean Zay - EI 09349 - N° inventaire 09349 V 001 - Opération 09349001 "EAJE Gorge de Loup" - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Aménagement enfance 2015-2020", programme 00002
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Délibération
-
Annexe
2020/5407
Lyon 5e - Cession à titre onéreux par la Ville de Lyon au profit de Madame Leslie Roux, du lot n° 2 de la copropriété sise 47 rue des Farges - EI 05054 - N° inventaire 05054 A 012, 05054 T 001
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Délibération
-
Annexe
2020/5408
Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un local sis au 1er étage du bâtiment 4 rue Claude Boyer au profit de la MJC Jean Macé pour la période du 21 octobre 2019 au 4 juillet 2020 - EI 07 039
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Délibération
-
Annexe
2020/5409
Lyon 9e - ZAC Industrie Nord - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon à la SERL d'une parcelle de terrain aménagée en aire de jeux pour enfants dénommée " square Philomène Rozan " - EI 09346 - N° inventaire 09346 T 001-01
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Délibération
-
Annexe
2020/5410
Lyon 9e - ZAC Industrie Nord - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon à la SERL d'une parcelle de terrain aménagée en aire de sport située 42 rue Joannès Carret dénommée "aire de sport Alexandra David Neel" - EI 09351 - N° inventaire 09351 T 001-01
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5411
Horloge Charvet dite "Horloge aux Guignols" - Acquisition et installation au Musée Gadagne - Opération n° 01CHARVE - Lancement des études de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4, programme n° 20005
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5412
Musée d'art contemporain - Mise à niveau des installations de désenfumage - Cité Internationale 81, quai Charles de Gaulle - 69006 Lyon - Opération n° 06087615 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5413
Cimetière de Loyasse - Construction d'un ossuaire - Création d'équipements cinéraires - 43 rue du Cardinal Gerlier, 69005 Lyon - Opération n° 05070530 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-3, programme n° 00012
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5414
Groupe Scolaire VEYET - 3ème phase - Extension - 128 Grande Rue de la Guillotière 69007 Lyon - Opération n° 07012551 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5415
MJC Ménival - Aménagement intérieur et mise aux normes accessibilité - 29 Avenue de Ménival 69005 Lyon - Opération n° 05081001 - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° K1735
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Délibération
-
Annexe
2020/5416
Lyon 8e - Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - Signature d'un protocole d'accord entre le CIRC et la Ville de Lyon (EI 08047 et 08068)
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Délibération
-
Annexe
2020/5417
Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de Lyon à la SASP LOU Rugby en vue de la cession, au profit de la Société de Placement à Prépondérance Immobilière à Capital Variable OPCIMMO, de parts sociales détenues par la SASP LOU Rugby au sein de la SCI JDL Bâtiment 3 et de la SCI JDL Bâtiment 4, titulaires, sur les bâtiments de bureaux 3 et 4 des "Jardins du Lou", des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 consenti à la SASP Lou Rugby sur le site
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Délibération
-
Annexe
Commission relations internationales - économie - commerce et artisanat - tourisme
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5471
Opération 99HOCHI3 "Coopération décentralisée - Mise en lumière de l'ancienne trésorerie d'Hô Chi Minh Ville " - Approbation d'une convention de coopération décentralisée avec Hô Chi Minh Ville (Vietnam), lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00013
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5472
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 925 864 euros à la Mission Locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5473
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2020-2022 entre la Ville de Lyon et l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 760 918 euros - Adhésion au fonds de dotation créé par l'association ALLIES
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2020/5474
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 500 852 euros à la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5475
Programmation financière 2020 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 638 335 euros
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Délibération
-
Annexe
2020/5476
Attribution d'une subvention à l'association Lyon 7 Rive Gauche pour un montant total de 20 000 euros dans le cadre de l'opération nationale "revitalisation et animation des commerces"
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5477
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2019 : attribution de subvention d'un montant de 2 634 euros (illuminations) et 1 314 euros (animations) aux associations de commerçants
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5478
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2020 - 1ère phase
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5479
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 40 000 euros au Nouvel Institut Franco-Chinois sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon 5e pour son programme d'actions 2020 - Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre
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Délibération
-
Annexe
2020/5480
Exonération de droits d'occupation commerciale du domaine public pour l'association Auvergne Rhône Alpes Gourmand pour l'organisation des éditions 2018 et 2019 du marché de Noël
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5481
Lancement d'une étude préalable sur l'opportunité de la mise en place d'un périmètre de sauvegarde sur le secteur de la place Gabriel Péri
 -
Délibération
- (sans annexe)
2020/5482
Opération de requalification du campus Lyon-ouest-Ecully - Attribution d'une aide à l'investissement pour l'extension de l'institut Paul Bocuse - Opération SE99IPB - Augmentation et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2017-1, programme 00014
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Délibération
-
Annexe
Commission urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5366
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions.
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Délibération
-
Annexe
2020/5367
Lyon 5e et Lyon 9e -Aménagement de la rue Pierre Audry - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement des opérations n° 59195001 "rénovation de l'éclairage public de la rue Pierre Audry à Lyon" et n° 59195002 "aménagement des espaces publics de la rue Pierre Audry (CTMO)" et affectation d'une partie de l'AP n°2015-1, programme 00013 et de l'AP 2015-2, programme 00012,
 -
Délibération
-
Annexe
2020/5368
Programmation financière 2020 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de subventions à diverses associations pour un montant total de 381 200 euros
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Délibération
-
Annexe
2020/5369
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2020 pour un montant total de 43 500 euros
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Délibération
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Annexe
2020/5370
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2020 pour un montant total de 57 623 euros
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Délibération
-
Annexe
2020/5371
Programmation 2020 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 182 926 euros
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Délibération
-
Annexe
2020/5372
Approbation et autorisation de signature d'une convention cadre 2020-2022 avec l'agence Lyon Tranquillité Médiation, sise 23 rue Renan à Lyon 7e
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Délibération
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Annexe
2020/5373
Programmation financière 2020 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 79 050 euros
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Délibération
-
Annexe
2020/5374
Adaptation de l'opération n° 60026846 "Accompagnement des projets de voirie", Lyon tous arrondissements, et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1 "Aménagement éclairage public", programme 00013
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5375
Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification simplifiée n° 3 du plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5376
Lyon 3e - Requalification de la promenade Moncey - Autorisation de signature d'un avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole - Adaptation de l'opération 63009001 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-2, programme 00012
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Délibération
-
Annexe
2020/5377
Lyon 3e - Ilot Desaix - Autorisation de signature d'une convention entre la société Bouygues Immobilier, la Régie Galyo SA et la Ville de Lyon, relative à l'ouverture au public du coeur d'ilôt et aux modalités d'entretien des espaces ouverts au public
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Délibération
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Annexe
2020/5378
Lyon 2e - Avenant n°2 à la convention de financement des études d'avant-projet concernant le projet d'aménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Lyon Perrache - Opération 62008001 « pôle d'échange multimodal Perrache Etudes et travaux (CMOU) », AP n°2009-3, programme 00012
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Délibération
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Annexe
2020/5379
Labellisation du parc Zénith en "Espace sans tabac" par la signature d'une convention avec la Ligue Nationale contre le Cancer EI 03388
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Délibération
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Annexe
2020/5380
Dénominations d'espaces publics : espace Elisa Lemonnier et jardin Charles Delfante à Lyon 3e
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Délibération
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Annexe
2020/5381
Dénominations d'un espace public et d'une voie nouvelle : jardin Maurice Audin et allée Evelyne Pisier à Lyon 7e
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Délibération
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Annexe
2020/5382
Dénomination d'un espace public : place Jacques Truphemus à Lyon 2e
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Délibération
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Annexe
2020/5383
Approbation de l'offre de financement de l'ADEME et de la convention de partenariat avec le CSTB dans le cadre de l'"Aide à l'action des collectivités territoriales et locales en faveur de l'air"
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Délibération
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Annexe
2020/5384
Dénominations de voies et d'espaces publics nouveaux : PUP Ginkgo à Lyon 7e
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Délibération
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Annexe
2020/5385
Dénomination d'un espace public : place Toni Morrison à Lyon 7e
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Délibération
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Annexe
2020/5386
Lyon 7e - signature de la charte partenariale pour la gouvernance du port de Lyon
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Délibération
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Annexe
2020/5387
Réévaluation de l'opération 60024663 "Restauration des sanitaires anciens et automatiques", affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3, programme 00012.
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5388
Lancement de l'opération 60038001 "Fournitures de défibrillateurs automatisés pour la Ville de Lyon" et affectation partielle de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00012
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5389
Nouveau cimetière de la Guillotière - Acquisition et installation de caveaux pour les terrains communs - Opérations 08021610 - Lancement de l'operation et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-3, programme 00012
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Délibération
- (sans annexe)
Hors Commission
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2020/5299
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 5 novembre 2018
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Délibération
- (sans annexe)
2020/5300
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Konzertdirektion Hans Ulrich Schmid GmbH and co. KG pour l'organisation d'un concert de l'Orchestre national de Lyon à Bonn le 13 mars 2020
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Délibération
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Annexe