28 septembre 2020
153
délibérations
49
Culture & Patrimoine
20
Urbanisme & Travaux
20
Transport & Mobilité
305 465 €
montant clé
Ce conseil municipal du 28 septembre 2020 a traité au moins 47 délibérations, issues exclusivement de la Commission Culture – Démocratie locale – Politique de la ville, dans un climat de routine administrative marqué par de nombreuses conventions de partenariat, mécénat et parrainage. Les votes ne sont pas renseignés dans le compte-rendu disponible.
Culture
La séance est quasi intégralement dédiée aux institutions culturelles lyonnaises : MAC, Musée des Beaux-Arts, CHRD, Orchestre National de Lyon, Théâtre des Célestins, Archives municipales et Bibliothèque Municipale. Les expositions phares soutenues sont VinylMania, Picasso. Baigneuses et baigneurs et Une Étrange Défaite ?. Des subventions d'équipement de 149 975 € sont attribuées à des structures de diffusion artistique, et 103 500 € vont à 24 associations (FIC/FIMA). Le mécénat mobilise de nombreux partenaires privés (MATMUT, Evolem, Télérama, Arte, JC Decaux, Radio Nostalgie…). Le projet DEMOS (éducation musicale) bénéficie de 25 000 € de la CAF du Rhône via l'ONL. Une gratuité d'entrée au CHRD le 23 septembre est actée pour l'inauguration d'une exposition sur la défaite de 1940.
Social / Politique de la ville
La programmation de la politique de la ville mobilise 9 000 € (lien social) et 305 465 € en investissement (habitat). Les subventions à l'association Mirly-Solidarité (46 000 €) sont annulées et transférées à la Fondation AJD Maurice G. Des dispositifs FIL/FAL/Conseils Citoyens reçoivent 16 310 € supplémentaires.
Administration
Plusieurs avenants et renouvellements de conventions cadres sont approuvés, notamment avec l'INRAP (archéologie) et le Musée urbain Tony Garnier.
Délibérations (153)
Avenant au contrat de fouilles archéologiques – Maison du Chamarier, rue St-Jean Lyon 5e
Prêt des fichiers numériques de l'exposition « Place du Pont production » au CMTRA
Subvention de 7 500 € pour un projet artistique dans le quartier de la Duchère (9e)
Avenant contrat ONL / France Télévisions pour exploitation de vidéogrammes
Convention de partenariat MAC / Université Lyon 3 – sensibilisation à l'art contemporain
Renouvellement de cession de droits CHRD / Olivier Umecker – exposition « Traits résistants »
Convention « Le Patrimoine et moi » 2020-2023 – Musées Gadagne / Éducation nationale
Programmation du festival « Tout l'monde dehors » – Fêtons l'été 2020
Convention MBA / Ville de Paris pour l'exposition sur les Frères Flandrin (2021)
Mécénat MAC / MATMUT pour l'audiodescription des œuvres extérieures au musée
Avenants aux conventions mécénat (Télérama) et parrainage (FNAC) – exposition VinylesMAnia
Convention de coréalisation de l'exposition « La Ré, vitrine de Lyon » – Archives / SAAL
Parrainage Musée de l'imprimerie / Radio Nostalgie – exposition VinylMania (oct. 2020 – fév. 2021)
Mécénat MBA / Evolem pour la réalisation d'une maquette tactile du plan du musée
Soutien aux associations du festival « Tout l'monde dehors » annulé pour crise sanitaire
Convention de co — édition pour les 700 ans des Archives de la Ville de Lyon
Parrainage MAC / Télérama et Lyon Parc Auto pour expositions oct. 2020 – janv. 2021
Convention Ville de Lyon / Office de Tourisme pour la Lyon City Card dans les musées
Candidature du MAC au Prix européen ArtExplora – Académie des beaux-arts
Convention Bibliothèque Municipale / AFEV – service civique en éducation aux médias
Avenant mécénat Théâtre des Célestins / Banque Rhône Alpes (saisons 2019-2022)
Parrainage MBA pour l'exposition Picasso « Baigneuses et baigneurs » (juil. 2020 – janv. 2021)
Convention ONL / CAF du Rhône — projet DEMOS, 25 000 €
Convention MAC / Marcel Arty Design pour l'exposition temporaire « Figurez-vous… »
Avenant de prolongation de la convention cadre Ville de Lyon / Musée urbain Tony Garnier
Dépôt d'un fonds iconographique à la Bibliothèque Municipale – Rajak Ohanian
Coproduction CHRD / Les Films de la découverte – documentaire « Le nerf de la guerre »
Gratuité au CHRD le 23 sept. 2020 pour l'inauguration de l'exposition « Une Étrange Défaite ? »
Prêt du film « En vie » (CHRD) à l'association Mémoires des signes – Valence
Subventions d'équipement de 149 975 € à des structures de création et de diffusion artistique
Avenant à la convention Service archéologique / INRAP – collaborations scientifiques
Avenant à la co — édition de l'ouvrage sur Tony Garnier – Archives / Fondation Renaud
Prêt du Musée Henri Malartre au Club amateurs d'automobiles – salon Epoqu'auto nov. 2020
Prêts d'œuvres de plusieurs musées au CHRD pour l'exposition « Une Étrange Défaite ? »
Animations gratuites du Musée Henri Malartre pour la Fête de la Science (oct. 2020)
Subventions de fonctionnement de 103 500 € à 24 associations culturelles (FIC/FIMA/Casino)
Conventions MBA / INSPE, ICART et lycée La Martinière-Duchère
Partenariat MAC / SPIRITO — concerts « Ouïe le jeudi » (déc. 2020 – juin 2021)
Partenariat ONL / Maison de la Musique Contemporaine pour enregistrements audio et audiovisuels
Parrainage Théâtre des Célestins / JC DECAUX, RhoneExpress et ARTE (saison 2019-2020)
Mécénat Musée de l'imprimerie / Imprimerie Chirat pour la Lettre du Musée
Mise à disposition gratuite d'espaces des Archives municipales à des associations
Parrainage MBA / Arte France pour les expositions 2020-2021
Convention annuelle MBA / École du Louvre pour les cours grand public au musée
Contrats de cession de droits d'auteurs pour une exposition temporaire (compte-rendu incomplet)
Programmation 2020 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat pour les postes des missions territoriales de maîtrise doeuvre urbaine et sociale et les actions sous maîtrise douvrage de la Ville de Lyon
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de limprimerie et de la communication graphique et Lyon Parc Auto dans le cadre de lexposition temporaire "VinylesMania"
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2020 - Approbation de conventions
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association des biens français du patrimoine mondial (ABFPM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Schéma D'irecteur des Systèmes d'Information 2015-2020 – Adaptation de l'opération 60029053 "Maintien en c'ondition opérationnelle des équipements PEP 2015-2020" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-7 « DSIT Maintien en c'ondition équipements 2015-2020 », programme 00008
Mise en oeuvre de la rupture conventionnelle au sein de la Ville de Lyon
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 288 607,00 euros relatifs à une opération de construction de 11 logements (8 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 82-84, rue Philippe de Lasalle à Lyon 4e
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 430 296,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 41 logements (30 logements PLUS et 11 logements PLAI) situés 180, route de Vienne et 71, rue Montagny à Lyon 8e
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 10 346,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 11, boulevard Eugène Deruelle à Lyon 3e
Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes et actualisation des modalités réglementaires de rémunération et de compensation des astreintes et des permanences
Modification du tableau des effectifs
Délégation de service public pour l'exploitation du c'asino de Lyon - Rapport annuel du d'élégataire - Exercice 2019
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 406 081,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 5 logements PLS situés 10, rue Verlet Hanus à Lyon 3e
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 759 319,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 15 logements (10 logements PLAI et 5 logements PLUS) situés 10, rue Verlet Hanus à Lyon 3e
Renouvellement de la convention avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon mettant à disposition la prestation de référent déontologue - Année 2020
Cession de matériel inutilisé — Vente en l'igne de matériel divers
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 101 205,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 2 logements PLAI situés 8, rue Claude Faye à Lyon 9e
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 56 950,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 23, avenue Lacassagne à Lyon 3e
Caisse de Crédit Municipal de Lyon — Présentation des comptes financiers 2019
Approbation et autorisation de signature de six conventions financières de reprise de compte épargne-temps
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 3 661 932,00 euros relatif à une opération de construction de 33 logements PSLA situés 20, avenue Joannès Masset à Lyon 9e
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 102 922,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 92, rue de Montagny à Lyon 8e
D'otations aux arrondissements pour l'année 2021
Commission de médiation et droit au logement opposable - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Convention de groupement de c'ommandes entre le C'entre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la fourniture et l'acheminement de gaz n'aturel
Signature de la convention relative à la gestion du centre funéraire sis 177 avenue Berthelot à Lyon 7ème (EI 07020) suite à la mise à disposition des biens immobiliers par la Ville de Lyon au syndicat intercommunal pompes funèbres intercommunales de l'agglomération et à leur gestion par le pôle funéraire public (P.F.P.)
Adaptation des droits de stationnement à la réglementation de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
Lyon 2e — Place Bellecour - Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et échange sans soulte entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon des volumes n° 5 et n° 9 en vue de la régularisation foncière des sanitaires publics - EI 02015 - numéros dinventaire - Entrant : 02015V001 - 02015V002 - Sortant : 02015A000 - Opération n° 60021836 « Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n° 2015-1
Renouvellement de la convention doccupation temporaire du domaine privé à titre gratuite, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association AJD Maurice Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sise 8 rue Pasteur, à Lyon 7ème EI07042
Convention d'occupation temporaire à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association Les Restaurants du C'oeur- les Relais du C'oeur Rhône (s'iège Espace Henry Vallée à Lyon 7e), de l'ocaux s'is 19 bis, rue D'umont d'Urville - EI 04017
Lyon 5e — Renouvellement de la convention doccupation temporaire consentie au profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux-Lyon" de locaux au sein du gymnase Thézillat, sis 5 montée Saint Barthélémy, à Lyon 5ème - EI 05086
Conventions de groupement de c'ommandes entre le C'entre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la c'oordination SSI, le contrôle périodique des chaufferies et tours aéroréfrigérantes par un organisme agréé, les travaux sur le patrimoine du secteur 1-2-4, la maintenance des SSI, la maintenance préventive et c'orrective des équipements de climatisation autonome et l'astreinte sur les réparations d'urgence à réaliser sur le patrimoine
Approbation d'une convention doccupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association "Tendance Presqu'île - My Presqu'île", relative à la mise à disposition d'un local situé au rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété sis 13 rue du Griffon à Lyon 1er - EI 01 122
Approbation d'une convention à titre gratuit, entre la Ville de Lyon et linstitution Les Chartreux, pour l'occupation du bâtiment et l'entretien de linstallation de mise en valeur du lycée et de la Chapelle, situé 58 rue Pierre Dupont à Lyon 1er
Modification de la délibération n° 2017/3084 du 18 j'uillet 2017 relative à l'adoption d'un tarif de stationnement pour l'autopartage en l'ibre-service intégral "free floating"
Approbation de la gratuité de la poursuite de la mise à disposition d'un terrain sis 12 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème, d'une surface denviron 45,63m² au profit du « Secrétariat Général pour lAdministration du Ministère de lIntérieur (SGAMI) Sud-Est » - EI 08 018
Approbation de la convention consentie par le Service Départemental Métropolitain dIncendie et de Secours (SDMIS) au profit de la Ville de Lyon, relative à la mise à disposition de 4 emplacements de stationnement dans lenceinte de la caserne de pompiers Lyon-Rochat – EI 07 039
Adaptation de l'opération n° 60021847 "accessibilité - travaux et équipement" et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2015-2, programme 20020
Opéra de Lyon — Remplacement des ascenseurs et des escaliers mécaniques - place de la Comédie 69001 Lyon - Opération n° 01014076 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2016-1, programme 20020
Institut Lumière — Remplacement du système de sécurité incendie du Château Lumière - Rue du Premier Film 69008 Lyon - Opération n°08062518 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-1, programme 20005
EI 99062 — Lancement de l'opération 99062006 " CTM de Corbas - Rénovation de toiture et mise en oeuvre d'énergie renouvelable " - Affectation d'une partie de lautorisation de programme 2015-3 programme 20020
Adaptation de l'opération n° 60026854 "Géo référencement du réseau déclairage public sur le territoire de la Ville de Lyon" et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2015-1, programme 00013
Approbation pour l'année 2021 des modalités dattribution du Prix Citoyens du Patrimoine « Annie et Régis Neyret »
Lyon 5e — Constitution de servitudes de cour commune, de vues et de tour déchelle sur la parcelle AW 89, située 24 à 30 avenue du Point du Jour, appartenant à la Ville de Lyon et mise à bail emphytéotique de GranLyon Habitat, au profit de la parcelle AW 134, située 32 avenue du Point du Jour et appartenant à Vilogia, société anonyme dHLM - EI 05116 - n° inventaire 05116 T 001 - Servitude n° 05116 I 001
Assemblée générale de l'Association syndicale libre de lîlot Desaix à Lyon 3ème - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et comité dagrément de l'association Village des créateurs du passage Thiaffait - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'association Soierie vivante - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association Labo Cités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'association Nouvel Institut Franco-Chinois – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'Association foncière urbaine libre 35 rue Paul Chenavard à Lyon 1er - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'Association Centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association Maison des Européens-Lyon (MDE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association Plante et Cité - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association syndicale libre îlot 4 Apollonia - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association My Presqu'île - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Conseil d'administration et Conseil de veille et d'orientation de l'association Institut français de c'ivilisation musulmane (IFCM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association Lyon 7 Rive gauche (ADC7) - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Ecoles élémentaires privées sous contrat d'association - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Lyon 7e — Acquisition par la Ville de Lyon auprès de la SAS SADLM des parcelles BV 45 et BV 46, situées 135, 137, 155 et 163 rue de Gerland et 44 boulevard de lArtillerie à Lyon 7ème en vue de la création d'un jardin public et d'un espace public - EI 07316 - n° inventaire 07316 T001-01 et EI 07317 – n° inventaire 07317 T001-01 - Opération 67015001
18ème édition du prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
Approbation de la convention d'utilisation du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Projet de prolongation de lexpérimentation de la vidéo verbalisation sur plusieurs voies de la Presqu'île et de ses abords
Lyon 7e — Déclassement rétroactif des anciennes parcelles cadastrées CD 116 et CD 118 devenues pour partie les parcelles CD 141 et CD 143 situées 321 avenue Jean Jaurès angle avenue Tony Garnier à Lyon 7ème
Lyon 2e — Echange foncier sans soulte de parcelles entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon situées aux abords de l'église Saint Bonaventure - EI 02052 - N° inventaire entrant 02052T002-01 – sortant 02052T001-02 Opération 60021836 « Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n° 2015-1
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation complémentaire d'une partie de lAP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions
Assemblée générale de l'association Conseil darchitecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association en charge du réseau européen Eurocités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de lAgence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC) – Désignation de représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) – Désignation de représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale du Comité Français pour Yad Vashem – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de l'Institut des sciences et techniques de la réadaptation (ISTR) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de lInstitut textile et chimique de Lyon (ITECH) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de l'Institut d'administration des entreprises de Lyon (IAE Lyon) – Désignation de représentants par le Conseil municipal
Commission administrative de la Fondation Martin - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Désignation de personnalités qualifiées par le Conseil municipal
Création du Comité d'orientation du Parc de la Tête dOr – Désignation de ses membres
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition - Désignation des membres
Etablissement de la liste des contribuables susceptibles dêtre désignés comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Modalités de remboursement des activités périscolaires municipales durant la période du 16 mars au 3 juillet 2020
Approbation d'une convention relative à l'accueil et à la mise à disposition du service de restauration scolaire de l'école primaire privée Saint Denis sise à Lyon 4ème pour les enfants des écoles publiques du 1er degré Les Petits Canuts et Commandant Arnaud à Lyon 4ème
Attribution d'une subvention de 8000 euros à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 7e édition de "Lyon Urban Trail by night " le samedi 31 octobre 2020 - Approbation d'une convention
Approbation de la programmation du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2020/2021
Attribution d'une subvention de 5000 euros à l'association FACE Grand Lyon pour l'organisation de la 4ème édition de la C'ourse de la D'iversité le 9 octobre 2020
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le Projet de Réussite Educative (PRE) 2020
Aide sociale exceptionnelle aux familles les plus modestes en compensation de labsence de restauration scolaire durant la période de confinement (modifications des modalités de versement) et attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 47 300 euros au titre de l'année 2020 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 90 000 euros pour louverture d'un établissement d'accueil de jeunes enfants de 30 places, nommé « Les Moussaillons des Docks », sis 82, rue des Docks à Lyon 9ème, géré par l'Association ALFA 3A siégeant 2 rue Nicolas Sicard – 69 005 Lyon – Approbation et autorisation de signature de conventions
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles et attribution d'une subvention exceptionnelle pour le soutien et le développement du dispositif des clubs CLA « Coup de pouce langage »
Politique de la ville (lien social) 25 310 € – annulation subventions Mirly-Solidarité (46 000 €) reportés à Fondation AJD
Politique de la ville (habitat) — 6 000 € fonctionnement et 305 465 € investissement
Approbation et autorisation de signature de la convention relative à lattribution d'une subvention d'investissement de 200 000 euros à la SAHLMAS en vue de la construction de lHôtel Social Riboud (LAHSO)
Conseil d'administration de la Fondation Action et recherche handicap et s'anté mentale (ARHM) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association lyonnaise dingénierie sociale (ALIS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Voeu présenté par les groupes Les Ecologistes / Socialiste, la gauche sociale et écologique / Lyon en commun relatif au moratoire sur la mise en place des infrastructures et équipements relevant des technologies 5G
S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale – Attribution de subventions dans le c'adre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2020 – 2ème phase
Exonération de redevance doccupation du domaine public pour les Halles de Lyon Paul Bocuse en raison de la crise sanitaire née de lépidémie de Covid-19
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'Association Croix Rouge dans le c'adre de son programme d'actions s'uite aux explosions dans le port de Beyrouth - Année 2020
Conseil de l'UFR de sciences économiques et de gestion de l'Université L'umière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de l'Institut de philosophie de l'Université J'ean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de l'Institut de psychologie de l'Université L'umière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de la Faculté des l'angues de l'Université L'umière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de l'UFR Temps et territoires de l'Université L'umière Lyon 2 - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de la Mission régionale dinformation sur lexclusion Rhône-Alpes (MRIE) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association Rhône développement initiative (RDI) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association Comité des Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de l'association Forum français pour la sécurité urbaine – Désignation de représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Document intégral
38 522 car.
Conseil Municipal du 28 septembre 2020 DELIBERATIONS Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/162 Approbation d'un avenant au contrat de fouilles entre la Ville de Lyon / Service archéologique et la société TEPF pour la réalisation d'une fouille archéologique sur la Maison du Chamarier 37 rue St-Jean Lyon 5e - Délibération - Annexe - Annexe 2020/163 Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit des fichiers numériques de l'exposition "Place du Pont production" au CMTRA - Archives municipales - Délibération - Annexe 2020/164 Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7 500 euros pour l'accompagnement artistique d'un projet de rénovation urbaine dans le quartier de la Duchère 9ème arrondissement - Délibération - (sans annexe) 2020/165 Approbation d'un avenant au contrat de cession de droits établi entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon et France Télévisions pour la réalisation et l'exploitation de videogramme sur les musiciens de l'Orchestre National de Lyon - Délibération - Annexe 2020/166 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et l'université Lyon 3 culturels pour une sensibilisation à l'art contemporain - Délibération - Annexe 2020/167 Approbation d'un renouvellement du contrat de cession de droits à titre gratuit entre Olivier Umecker et la Ville de Lyon – CHRD pour l'utilisation de son œuvre graphique dans l'exposition itinérante « traits résistants » - Délibération - Annexe 2020/168 Approbation de la convention du dispositif "le Patrimoine et moi" 2020-2023 entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'Education nationale - Délibération - Annexe 2020/169 Suite de la programmation du festival « Tout l'monde dehors » dans le cadre de la manifestation Fêtons l'été 2020 - Délibération - (sans annexe) 2020/170 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la Ville de Paris pour l'utilisation de la numérisation des décors de l'Eglise Saint-Germain des Prés à Paris à l'occasion de l'exposition autour des Frères Flandrin organisée au Musée des Beaux-Arts de Lyon du 27 mars au 27 juin 2021 - Délibération - Annexe 2020/171 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée d'art contemporain et MATMUT, dans le cadre du projet d'audiodescription des œuvres situées aux abords du musée - Délibération - Annexe 2020/172 Approbation d'avenants à la convention de mécénat établie entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et Télérama et à la convention de parrainage établie avec la FNAC dans le cadre de l'exposition VinylesMAnia - Délibération - Annexe 2020/173 Approbation d'une convention de coréalisation d'une exposition intitulée "La Ré, vitrine de Lyon", entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la Société Académique d'Architecture de Lyon - Délibération - Annexe 2020/174 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et Radio Nostalgie dans le cadre de l'exposition temporaire "VinylMania" du 1er octobre 2020 au 21 février 2021 - Délibération - Annexe 2020/175 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la société Evolem dans le cadre du projet de réalisation d'une maquette tactile du plan du musée - Délibération - Annexe 2020/176 Soutien aux associations porteuses de projets sélectionnés dans le cadre de la manifestation Fêtons l'été 2020 –« Tout l'monde dehors » annulés du fait de la crise sanitaire - Délibération - (sans annexe) 2020/177 Approbation d'une convention de co-édition d'un ouvrage entre la Ville de Lyon / Archives municipales, les Archives départementales et métropolitaines et le LAHRA-Université Lyon 3, à l'occasion des 700 ans des archives de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 2020/178 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain, Télérama et Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions présentées d'octobre 2020 à janvier 2021 - Délibération - Annexe 2020/179 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Lyon concernant les conditions d'achat et d'utilisation de la Lyon City Card dans les musées municipaux de Lyon. - Délibération - Annexe 2020/180 Approbation des modalités de candidature du Musée d'art contemporain / Ville de Lyon au Prix européen ArtExplora - Académie des beaux-arts - Délibération - (sans annexe) 2020/181 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Bibliothèque Municipale et l'association de la fondation étudiante pour la ville pour la mobilisation de jeunes en service civique sur des missions d'éducation aux médias et à l'information - Délibération - Annexe 2020/182 Approbation d'un avenant à la convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins et la banque Rhône Alpes, dans le cadre des saisons 2019 – 2020, 2020 – 2021 et 2021 - 2022 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - Annexe 2020/183 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Télérama, La Chaîne Info (LCI), ArtClair Editions et M Publicité SA dans le cadre de l'exposition "Picasso. Baigneuses et baigneurs", du 15 juillet 2020 au 3 janvier 2021 - Délibération - Annexe 2020/184 Approbation d'une convention de partenariat pour le versement d'une subvention de fonctionnement pour le projet DEMOS pour l'année 2020 entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône pour un montant total de 25 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe 2020/185 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Musée d'art contemporain et Marcel Arty Design pour l'organisation de l'exposition temporaire "Figurez-vous..." - Délibération - Annexe 2020/186 Programmation financière complémentaire 2020 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 9 000 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs "Fonds d'Initiatives Locales" (FIL), "Fonds Associatif Local" (FAL) et "Conseils Citoyens" pour un montant de 16 310 euros - Annulation des subventions allouées par délibérations en janvier 2020 à l'association "Mirly-Solidarité" pour un montant total de 46 000 euros et report de ces subventions à la Fondation AJD Maurice G - Délibération - Annexe 2020/187 Approbation d'un avenant de prolongation relatif à la convention cadre entre la Ville de Lyon et le Musée urbain Tony Garnier (MUTG) - Délibération - Annexe 2020/188 Programmation financière 2020 au titre de la politique de la ville (volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité) - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement pour un montant total de 6 000 euros en fonctionnement et de 305 465 auros en investissement - Autorisation pour solliciter des subventions pour un total de 20 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes - Délibération - Annexe 2020/189 Approbation d'une convention de dépôt d'un fonds iconographique entre la Ville de Lyon/ Bibliothèque Municipale et Rajak Ohanian - Délibération - Annexe 2020/190 Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon / CHRD et la société les films de la découverte pour la réalisation d'une œuvre documentaire "Le nerf de la guerre" - Délibération - Annexe - Annexe 2020/191 Exonération des droits d'entrée au Centre d'Histoire, de la Résistance et de la Déportation le mercredi 23 septembre 2020 de 12h à 21h à l'occasion de l'inauguration de l'exposition "Une Etrange Défaite ?" - Délibération - (sans annexe) 2020/192 Approbation d'une convention de prêt du film "En vie" de Maryvonne Arnaud de la Ville de Lyon / CHRD à l'association "Mémoires des signes", dans le cadre de l'exposition Paysages de Mémoire" au Centre du Patrimoine Arménien de Valence - Délibération - Annexe 2020/193 Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 149 975 euros à des structures de création et de diffusion artistique - Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Approbation de conventions d'application entre la Ville de Lyon et diverses associations - Délibération - Annexe 2020/194 Approbation de l'avenant d'application n° 4 à la convention cadre établie entre la Ville de Lyon / Service archéologique et l'INRAP relatif à la mise en oeuvre de collaborations scientifiques - Délibération - Annexe 2020/195 Approbation d'un avenant n° 2 à la convention de coédition d'un ouvrage sur Tony Garnier conclue entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la fondation Renaud - Délibération - Annexe 2020/196 Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon/ Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association Club des amateurs d'automobiles anciennes dans le cadre du salon Epoqu'auto du 6 au 8 novembre 2020 - Délibération - Annexe 2020/197 Approbation de conventions de prêts d'oeuvres par le Musée de l'armée, le Musée des troupes de Montagne, le Musée d'Histoire militaire de Lyon et de sa Région, et le Musée de Radio France, dans le cadre de l'exposition "Une Etrange défaite ?" au Centre d'histoire de la résistance et de la déportation - Délibération - Annexe - Annexe 2020/198 Approbation de la gratuité des animations proposées par le musée Henri Malartre dans le cadre de l'édition 2020 de la Fête de la Science du 2 au 12 octobre 2020 - Délibération - (sans annexe) 2020/199 Attribution de subventions de fonctionnement à 24 associations œuvrant dans le domaine du théâtre, des arts du cirque, du cinéma, des musiques actuelles, classiques et de la création numérique pour un montant global de 103 500 €- enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - FIMA (Fonds d'Intervention Musiques Actuelles) et "Casino" - Approbation de conventions - Délibération - Annexe 2020/200 Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et des établissements de l'enseignement supérieur (INSPE, ICART) et de l'éducation de l'académie de Lyon (Lycée la Martinière-Duchère) - Délibération - Annexe 2020/201 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et SPIRITO dans le cadre de l'opération « "Ouie le jeudi" - 3 concerts au Musée d'art contemporain de décembre 2020 à juin 2021 - Délibération - Annexe 2020/202 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre National de Lyon et l'association Maison de la Musique Contemporaine pour l'enregistrement audio et audiovisuel d'oeuvres de musique contemporaine - Délibération - Annexe 2020/203 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins, JC DECAUX, RHONEXPRESS et ARTE dans le cadre de la saison 2019-2020 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - Annexe 2020/204 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et la société Imprimerie Chirat dans le cadre de la publication de la Lettre du Musée de l'imprimerie - Délibération - Annexe 2020/205 Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces entre la Ville de Lyon – Archives municipales et différentes associations - Délibération - Annexe 2020/206 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Arte France dans le cadre des expositions des années 2020 et 2021 - Délibération - Annexe 2020/207 Approbation d'une convention annuelle entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre pour les cours grand public au musée - Délibération - Annexe 2020/208 Approbation de contrats de cession de droits d'auteurs dans le cadre de la création de l'exposition temporaire "Une étrange défaite ?" présentée au CHRD du 23 septembre 2020 au 21 mars 2021 - Délibération - Annexe 2020/209 Programmation 2020 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2020 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2020/210 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et Lyon Parc Auto dans le cadre de l'exposition temporaire "VinylesMania" - Délibération - Annexe 2020/211 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2020 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/249 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale – Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2020 – 2ème phase - Délibération - Annexe 2020/250 Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour les Halles de Lyon Paul Bocuse en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19 - Délibération - (sans annexe) 2020/251 Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'Association Croix Rouge dans le cadre de son programme d'actions suite aux explosions dans le port de Beyrouth - Année 2020 - Délibération - Annexe Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/143 Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2015-2020 – Adaptation de l'opération 60029053 "Maintien en condition opérationnelle des équipements PEP 2015-2020" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-7 « DSIT Maintien en condition équipements 2015-2020 », programme 00008 - Délibération - (sans annexe) 2020/144 Mise en oeuvre de la rupture conventionnelle au sein de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2020/145 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 288 607,00 euros relatifs à une opération de construction de 11 logements (8 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 82-84, rue Philippe de Lasalle à Lyon 4e - Délibération - Annexe 2020/146 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 430 296,00 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 41 logements (30 logements PLUS et 11 logements PLAI) situés 180, route de Vienne et 71, rue Montagny à Lyon 8e - Délibération - Annexe 2020/147 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 10 346,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 11, boulevard Eugène Deruelle à Lyon 3e - Délibération - Annexe 2020/148 Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes et actualisation des modalités réglementaires de rémunération et de compensation des astreintes et des permanences - Délibération - Annexe 2020/149 Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe) 2020/150 Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2019 - Délibération - Annexe 2020/151 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 406 081,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 5 logements PLS situés 10, rue Verlet Hanus à Lyon 3e - Délibération - Annexe 2020/152 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 759 319,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 15 logements (10 logements PLAI et 5 logements PLUS) situés 10, rue Verlet Hanus à Lyon 3e - Délibération - Annexe 2020/153 Renouvellement de la convention avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon mettant à disposition la prestation de référent déontologue - Année 2020 - Délibération - Annexe 2020/154 Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériel divers - Délibération - (sans annexe) 2020/155 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 101 205,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 2 logements PLAI situés 8, rue Claude Faye à Lyon 9e - Délibération - Annexe 2020/156 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 56 950,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 23, avenue Lacassagne à Lyon 3e - Délibération - Annexe 2020/157 Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des comptes financiers 2019 - Délibération - Annexe 2020/158 Approbation et autorisation de signature de six conventions financières de reprise de compte épargne-temps - Délibération - Annexe - Annexe 2020/159 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 3 661 932,00 euros relatif à une opération de construction de 33 logements PSLA situés 20, avenue Joannès Masset à Lyon 9e - Délibération - Annexe 2020/160 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 102 922,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 92, rue de Montagny à Lyon 8e - Délibération - Annexe 2020/161 Dotations aux arrondissements pour l'année 2021 - Délibération - (sans annexe) Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/212 Modalités de remboursement des activités périscolaires municipales durant la période du 16 mars au 3 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 2020/213 Approbation d'une convention relative à l'accueil et à la mise à disposition du service de restauration scolaire de l'école primaire privée Saint Denis sise à Lyon 4ème pour les enfants des écoles publiques du 1er degré Les Petits Canuts et Commandant Arnaud à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe 2020/214 Attribution d'une subvention de 8000 euros à l'association Lyon Ultra Run, pour l'organisation de la 7e édition de "Lyon Urban Trail by night " le samedi 31 octobre 2020 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 2020/215 Approbation de la programmation du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2020/2021 - Délibération - Annexe 2020/216 Attribution d'une subvention de 5000 euros à l'association FACE Grand Lyon pour l'organisation de la 4ème édition de la Course de la Diversité le 9 octobre 2020 - Délibération - (sans annexe) 2020/217 Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le Projet de Réussite Educative (PRE) 2020 - Délibération - Annexe 2020/218 Aide sociale exceptionnelle aux familles les plus modestes en compensation de l'absence de restauration scolaire durant la période de confinement (modifications des modalités de versement) et attribution d'une subvention exceptionnelle au CCAS - Délibération - (sans annexe) 2020/219 Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 47 300 euros au titre de l'année 2020 et d'une subvention d'investissement d'un montant de 90 000 euros pour l'ouverture d'un établissement d'accueil de jeunes enfants de 30 places, nommé « Les Moussaillons des Docks », sis 82, rue des Docks à Lyon 9ème, géré par l'Association ALFA 3A siégeant 2 rue Nicolas Sicard – 69 005 Lyon – Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe 2020/220 Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles et attribution d'une subvention exceptionnelle pour le soutien et le développement du dispositif des clubs CLA « Coup de pouce langage » - Délibération - Annexe Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/221 Approbation et autorisation de signature de la convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 200 000 euros à la SAHLMAS en vue de la construction de l'Hôtel Social Riboud (LAHSO) - Délibération - Annexe - Annexe Commission Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/222 Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel - Délibération - Annexe 2020/223 Signature de la convention relative à la gestion du centre funéraire sis 177 avenue Berthelot à Lyon 7ème (EI 07020) suite à la mise à disposition des biens immobiliers par la Ville de Lyon au syndicat intercommunal pompes funèbres intercommunales de l'agglomération et à leur gestion par le pôle funéraire public (P.F.P.) - Délibération - Annexe 2020/224 Adaptation des droits de stationnement à la réglementation de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2020/225 Lyon 2e - Place Bellecour - Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et échange sans soulte entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon des volumes n° 5 et n° 9 en vue de la régularisation foncière des sanitaires publics - EI 02015 - numéros d'inventaire - Entrant : 02015V001 - 02015V002 - Sortant : 02015A000 - Opération n° 60021836 « Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n° 2015-1 - Délibération - Annexe 2020/226 Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuite, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association AJD Maurice Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sise 8 rue Pasteur, à Lyon 7ème EI07042 - Délibération - Annexe 2020/227 Convention d'occupation temporaire à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association Les Restaurants du Coeur- les Relais du Coeur Rhône (siège Espace Henry Vallée à Lyon 7e), de locaux sis 19 bis, rue Dumont d'Urville - EI 04017 - Délibération - Annexe 2020/228 Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie au profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux-Lyon" de locaux au sein du gymnase Thézillat, sis 5 montée Saint Barthélémy, à Lyon 5ème - EI 05086 - Délibération - Annexe - Annexe 2020/229 Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la coordination SSI, le contrôle périodique des chaufferies et tours aéroréfrigérantes par un organisme agréé, les travaux sur le patrimoine du secteur 1-2-4, la maintenance des SSI, la maintenance préventive et corrective des équipements de climatisation autonome et l'astreinte sur les réparations d'urgence à réaliser sur le patrimoine - Délibération - Annexe 2020/230 Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association "Tendance Presqu'île - My Presqu'île", relative à la mise à disposition d'un local situé au rez-de-chaussée de l'immeuble en copropriété sis 13 rue du Griffon à Lyon 1er - EI 01 122 - Délibération - Annexe 2020/231 Approbation d'une convention à titre gratuit, entre la Ville de Lyon et l'institution Les Chartreux, pour l'occupation du bâtiment et l'entretien de l'installation de mise en valeur du lycée et de la Chapelle, situé 58 rue Pierre Dupont à Lyon 1er - Délibération - Annexe 2020/232 Modification de la délibération n° 2017/3084 du 18 juillet 2017 relative à l'adoption d'un tarif de stationnement pour l'autopartage en libre-service intégral "free floating" - Délibération - (sans annexe) 2020/233 Approbation de la gratuité de la poursuite de la mise à disposition d'un terrain sis 12 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème, d'une surface d'environ 45,63m² au profit du « Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur (SGAMI) Sud-Est » - EI 08 018 - Délibération - (sans annexe) 2020/234 Approbation de la convention consentie par le Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS) au profit de la Ville de Lyon, relative à la mise à disposition de 4 emplacements de stationnement dans l'enceinte de la caserne de pompiers Lyon-Rochat – EI 07 039 - Délibération - Annexe 2020/235 Adaptation de l'opération n° 60021847 "accessibilité - travaux et équipement" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2015-2, programme 20020 - Délibération - (sans annexe) 2020/236 Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et des escaliers mécaniques - place de la Comédie 69001 Lyon - Opération n° 01014076 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme 20020 - Délibération - (sans annexe) 2020/237 Institut Lumière - Remplacement du système de sécurité incendie du Château Lumière - Rue du Premier Film 69008 Lyon - Opération n°08062518 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20005 - Délibération - (sans annexe) 2020/238 EI 99062 - Lancement de l'opération 99062006 " CTM de Corbas - Rénovation de toiture et mise en oeuvre d'énergie renouvelable " - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-3 programme 20020 - Délibération - (sans annexe) 2020/239 Adaptation de l'opération n° 60026854 "Géo référencement du réseau d'éclairage public sur le territoire de la Ville de Lyon" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013 - Délibération - (sans annexe) 2020/240 Approbation pour l'année 2021 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du Patrimoine « Annie et Régis Neyret » - Délibération - (sans annexe) 2020/241 Lyon 5e - Constitution de servitudes de cour commune, de vues et de tour d'échelle sur la parcelle AW 89, située 24 à 30 avenue du Point du Jour, appartenant à la Ville de Lyon et mise à bail emphytéotique de GranLyon Habitat, au profit de la parcelle AW 134, située 32 avenue du Point du Jour et appartenant à Vilogia, société anonyme d'HLM - EI 05116 - n° inventaire 05116 T 001 - Servitude n° 05116 I 001 - Délibération - Annexe Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/242 Lyon 7e – Acquisition par la Ville de Lyon auprès de la SAS SADLM des parcelles BV 45 et BV 46, situées 135, 137, 155 et 163 rue de Gerland et 44 boulevard de l'Artillerie à Lyon 7ème en vue de la création d'un jardin public et d'un espace public - EI 07316 - n° inventaire 07316 T001-01 et EI 07317 – n° inventaire 07317 T001-01 - Opération 67015001 - Délibération - Annexe 2020/243 18ème édition du prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 2020/244 Approbation de la convention d'utilisation du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Délibération - Annexe 2020/245 Projet de prolongation de l'expérimentation de la vidéo verbalisation sur plusieurs voies de la Presqu'île et de ses abords - Délibération - Annexe 2020/246 Lyon 7e - Déclassement rétroactif des anciennes parcelles cadastrées CD 116 et CD 118 devenues pour partie les parcelles CD 141 et CD 143 situées 321 avenue Jean Jaurès angle avenue Tony Garnier à Lyon 7ème - Délibération - Annexe 2020/247 Lyon 2e – Echange foncier sans soulte de parcelles entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon situées aux abords de l'église Saint Bonaventure - EI 02052 - N° inventaire entrant 02052T002-01 – sortant 02052T001-02 Opération 60021836 « Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020 », programme 00020, AP n° 2015-1 - Délibération - Annexe 2020/248 Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation de l'opération 60059005 - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-3, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions. - Délibération - Annexe Hors Commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2020/92 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibérations n° 2018/4192 et n° 2018/4193 du 5 novembre 2018, n° 2020/5 du 4 juillet 2020, n° 2020/59 et n° 2020/60 du 30 juillet 2020 et et par l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 - Délibération - (sans annexe) 2020/93 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Alliance Villes Emploi - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/94 Assemblée générale de l'association Change de chaine - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/95 Assemblée générale de l'association Le chat perché - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/96 Assemblée générale de l'Association Monalisa - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/97 Assemblée générale de l'association Pignon sur rue - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/98 Assemblée générale de l'Association syndicale libre des propriétaires de l'immeuble situé 10 quai Jean Moulin à Lyon 1er - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/99 Assemblée générale de l'association syndicale libre des propriétaires de l'ensemble immobilier dénommé l'Aigle de Meaux situé à Lyon 6e, 98-100 rue Boileau - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/100 Assemblée générale de l'Association syndicale libre de l'îlot Desaix à Lyon 3ème - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/101 Assemblée générale et comité d'agrément de l'association Village des créateurs du passage Thiaffait - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/102 Assemblée générale du Comité Français pour Yad Vashem – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/103 Assemblée générale de l'association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/104 Conseil de l'Institut de philosophie de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/105 Assemblée générale de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/106 Conseil d'administration de la Fondation Action et recherche handicap et santé mentale (ARHM) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/107 Conseil de l'Institut de psychologie de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/108 Conseil de l'Institut des sciences et techniques de la réadaptation (ISTR) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/109 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Institut textile et chimique de Lyon (ITECH) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/110 Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission régionale d'information sur l'exclusion Rhône-Alpes (MRIE) – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/111 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Soierie vivante - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/112 Assemblée générale de l'association Labo Cités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/113 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Nouvel Institut Franco-Chinois – Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/114 Assemblée générale de l'Association foncière urbaine libre 35 rue Paul Chenavard à Lyon 1er - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/115 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise d'ingénierie sociale (ALIS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/116 Assemblée générale de l'Association Centre hospitalier Saint-Joseph Saint-Luc - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/117 Assemblée générale de l'association Comité des Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/118 Assemblée générale de l'association en charge du réseau européen Eurocités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/119 Assemblée générale de l'association Maison des Européens-Lyon (MDE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/120 Assemblée générale de l'association Plante et Cité - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/121 Assemblée générale de l'association Rhône développement initiative (RDI) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/122 Assemblée générale de l'association syndicale libre îlot 4 Apollonia - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/123 Conseil de la Faculté des langues de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/124 Conseil de l'UFR de sciences économiques et de gestion de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/125 Conseil de l'UFR Temps et territoires de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/126 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC) – Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/127 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association des biens français du patrimoine mondial (ABFPM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/128 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/129 Assemblée générale de l'association My Presqu'île - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/130 Assemblée générale de l'association Forum français pour la sécurité urbaine – Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/131 Conseil de l'Institut d'administration des entreprises de Lyon (IAE Lyon) – Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/132 Conseil d'administration et Conseil de veille et d'orientation de l'association Institut français de civilisation musulmane (IFCM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/133 Assemblée générale de l'Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) – Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/134 Commission de médiation et droit au logement opposable - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/135 Commission administrative de la Fondation Martin - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/136 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Lyon 7 Rive gauche (ADC7) - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/137 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/138 Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Désignation de personnalités qualifiées par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/139 Création du Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or – Désignation de ses membres - Délibération - (sans annexe) 2020/140 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition - Désignation des membres - Délibération - (sans annexe) 2020/141 Etablissement de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 2020/142 Ecoles élémentaires privées sous contrat d'association - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2020/252 Voeu présenté par les groupes Les Ecologistes / Socialiste, la gauche sociale et écologique / Lyon en commun relatif au moratoire sur la mise en place des infrastructures et équipements relevant des technologies 5G - Délibération - (sans annexe)
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