Conseil municipal de Lyon — 19/11/2020

Participation à l'appel à projets Culture hors les murs de la Métropole de Lyon – Attribution de subventions et approbation d'une convention financière avec la Métropole de Lyon

Attribution de subventions pour la Fête des Lumières 2020 - Approbation de conventions

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention cadre passée entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut français pour le développement des échanges artistiques internationaux pour les années 2019 à 2021

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et l'Université Ouverte Claude Bernard Lyon 1 pour une collaboration sur des projets culturels, scientifiques et pédagogiques dans le cadre de la saison 2020/2021

Approbation d'une convention de coréalisation entre la Ville de Lyon / Musée des Arts de la marionnette (MAM) en vue de l'exposition « carte blanche » à Renaud Herbin

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / MHL - Gadagne et Electricité de France pour le versement d'une subvention d'investissement d'un montant de 5 000 euros dans le cadre de la refonte du parcours permanent du musée

Approbation d'une convention de prêt d'œuvres entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et Denise et Michel Meynet dans le cadre de l'exposition "Par le feu, la couleur"

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et l'association C'Possible pour la mise en place de projets d'inclusion à destination des jeunes en décrochage scolaire

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et le Centre scolaire Saint Louis - Saint Bruno à destination des élèves des classes préparatoires aux concours d'école d'art

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de création du service commun entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à l'Université et la vie étudiante

Demande de subventions de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros auprès de l'association Maison de la musique contemporaine et de 12 000 euros auprès de la SACEM pour l'aide à la diffusion de la musique contemporaine sur l'année 2020 à l'Auditorium – Orchestre national de Lyon – Approbation de conventions

Approbation d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7500 euros à l'association Collectif Item pour l'accompagnement artistique des habitants dans le cadre d'un projet de rénovation urbaine dans le quartier Langlet-Santy à Lyon 8ème

Approbation d'une convention de prêt de collections entre la Ville de Lyon/CHRD et la Ville de Limoges/Musée de la Résistance.

Attribution de subventions de fonctionnement exceptionnelles dans le cadre du fonds d'urgence pour le secteur culturel face à la crise sanitaire du covid-19 d'un montant de 2 722 647 euros et participations aux budgets annexes de l'Auditorium-Orchestre National de Lyon pour 100 000 euros et des Célestins - Théatre de Lyon pour 100 000 euros - approbation d'une convention type

Approbation d'une convention de partenariat entre l'association Psychanalyse et Anthropologie et la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale pour la conservation du fonds Vasse

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations artistiques, culturelles ou d'éducation populaire, pour un montant global de 8 500 euros dans le cadre du volet culturel de la politique de la ville

Conseils de quartier — Fixation des périmètres des quartiers

Approbation d'une convention de prêt entre le ministère des armées et la Ville de Lyon / CHRD à l'occasion de l'exposition " Une étrange défaite ? "

Approbation de nouvelles conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon, la société Air France, et France Télévisions suite à la pandémie du Covid-19 et la fermeture de l'Auditorium-ONL sur la saison 19-20

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon, la SARL EG ACTIVE, la société JC Decaux France, la société Vialma et RCF dans le cadre de la saison 2020/2021

Approbation d'un avenant de prolongation relatif à la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association Soierie Vivante

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Nouveaux espaces Latino-Américains pour l'organisation des festivals "Belles Latinas" du 14 au 24 octobre 2020 et "Documental - l'Amérique latine par l'image" du 23 au 28 novembre 2020

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association La Compagnie du Chien Jaune pour l'organisation du festival "Novembre des Canuts" du 17 au 29 novembre 2020

Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations œuvrant dans les domaines du théâtre et du cinéma, pour un montant global de 31 500 euros - enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) - Approbation d'une convention d'application

Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon en 2020

Décision Modificative n°2 — Exercice 2020

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020

Maintien des garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes suite au réaménagement d'une partie de sa dette

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 43 915,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 3, rue de Nazareth à Lyon 3e

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 104 244,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 16, rue Hector Malot à Lyon 7e

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 51 545,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 55, rue Pierre Delore à Lyon 8e

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 576 159,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 204, grande rue de la Guillotière à Lyon 7e

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 164 198,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration de 4 logements PLAI situés 6, rue Philibert Roussy à Lyon 4e

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 11 325 687,00 euros relatifs à une opération de réhabilitation de 207 logements PAM situés 4/6, 16 à 22, rue de Champagneux et 78 à 86, rue de Montagny à Lyon 8e

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 762 676,00 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 38 logements PLAI situés 142, cours Gambetta à Lyon 7e

Modification du tableau des effectifs

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la prestation relative aux déplacements professionnels

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la prestation relative aux imprimés administratifs

Maintien des garanties d'emprunts accordées à la SAHLM Sollar suite au refinancement d'une partie de leur dette

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 98 000 euros au Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL)

Avenant n° 2 au contrat de concession de service public pour la fourrière automobile : révisions conditions financières – Crise sanitaire Covid19

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la Société en commandite par actions Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 63 840,00 euros relatif à une opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 3, avenue Adolphe Max à Lyon 5e

Approbation d'une convention de transaction et d'un avenant au contrat de concession de service public conclu le 11 février 2020, entre la Ville de Lyon et la SAS Transmission pour l'exonération de la part fixe de la redevance annuelle pour indemnisation d'occupation du domaine public d'un montant total de 11 875 euros HT, report des sujétions de service public à la charge de la SAS Transmission et versement d'une avance totale d'un montant de 76 620 euros TTC sur l'année 2020

Participation de la Ville de Lyon au capital de la société publique locale de l'opérateur de services énergétiques régional (SPL OSER) pour la rénovation énergétique d'équipements publics municipaux - Désignation de représentants par le Conseil municipal

Admission en non — valeur des créances irrécouvrables des exercices 2006 à 2019

Lancement de l'opération n° 60026002 "Mise en place d'un éclairage par détection dans le quartier Transvaal-Monplaisir à Lyon 3ème et 8ème". Vote et affectation d'une partie de l'AP n° 2020-1, programme 00013

Lancement de l'opération n° 65001006 "Mise en place d'un éclairage par détection dans le quartier Charcot-Valdo à Lyon 5ème" et affectation d'une partie de l'AP n° 2020-1, programme 00013

PUP Ginkgo — Groupe scolaire (acquisition et amélioration) - Opération n° 07311001 – 12, rue Croix-Barret 69007 Lyon - Lancement des travaux de l'opération - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00006

Groupe scolaire Laborde — Extension - 61 Rue des Docks, 69009 Lyon - Opération n° 09343002 - Désignation des membres du jury de maîtrise d'œuvre et vote de la prime de concours

Parc de la Tête d'Or — Ferme Lambert - Rénovation façades et fondations - place du Général Leclerc 69006 Lyon - Opération n°06016016 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20012

Direction des Cimetières — Réaménagement du pôle concessions, d'espaces de travail et de locaux du personnel - 177 avenue Berthelot 69007 Lyon - Opération n° 07020002 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme 00008

Gratuités partielles de locations et / ou de captations audiovisuelles 2019-2020 pour un montant de 38 433,42 euros HT

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 65 443,50 euros au SYTRAL, dans le cadre de la convention conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL et relative aux conditions de fonctionnement et de financement des navettes locales de transport public sur le territoire de la ville

Approbation des conventions de mise à disposition gratuite de locaux de la piscine de Vaise aux associations Aqua Synchro Lyon (ASL), Lyon Natation Métropole (LNM), Lyon Plongeon Club (LPC)

Lyon 8 — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'Institut Lumière sis 25 rue du premier film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 12ème édition du festival Lumière - EI 08 062- EI 08 095 – EI 08 163

Signature de la convention relative à la gestion de l'électricité alimentant la sous-station de chauffage urbain située dans la copropriété sise 125 rue Baraban / 255 rue Paul Bert à Lyon 3e et desservant la propriété municipale dénommée "hôtel social La Charade " sise 259 rue Paul Bert à Lyon 3ème (EI 03321)

Signature de la convention relative à la gestion technique de la sous-station de chauffage urbain et des fluides communs à l'immeuble 3 rue Viricel à Lyon 6e, mis à disposition de l'Etat et occupé par l'Association Entraide Pierre Valdo, et à certains bâtiments propriété de la Ville de Lyon, à savoir le gymnase Viricel (EI 06027) et le restaurant scolaire de l'école élémentaire Louis Pradel (EI 06007)

Lyon 7e — Acquisition par la Ville de Lyon de la mitoyenneté du mur séparatif entre la parcelle BT 76, appartenant à Madame et Monsieur Guillaume Bonnefoy, située 16 rue Croix Barret et la parcelle BT 41, appartenant à la Ville de Lyon, située 8-12 rue Croix Barret - EI 07311 - n° inventaire 07311 Z 001

Lyon 3e — Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés 2 rue Professeur Rochaix auprès de la SCI Les Frenes - EI 03388 - N° inventaire 03388 B 011 et 03388 B 012 - Lancement de l'opération 03388008 et affectation d'une partie de l'AP 2012-1 programme 00012

Base vie des industriels forains — Exonération de la redevance sur la période du 15 mars au 30 juin 2020 et du 26 septembre au 16 octobre 2020

Prolongation du projet européen ROCK et ajustement de la répartition des montants de subventions versées aux tierces parties associées

Approbation d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition à titre gratuit d'un local relevant du domaine privé de la Ville de Lyon, au profit de l'association Concours International de Musique de Chambre de Lyon (CIMCL) – 10, rue Bourgelat – EI 02016 - 2020 à 2024

Lyon — Tokyo 2021 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions

Dispositif Trait d'Union : attribution de subventions à divers clubs sportifs - Approbation de conventions d'application et de conventions annuelles mixtes

Modalités d'exonération des mises à disposition en piscines en période de crise sanitaire : saisons 2019-2020, 2020-2021 et à venir

Opération 01209005 EAJE Augustins — Aménagement intérieur pour relocalisation. Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 35 000 euros en faveur de l'Association des Familles du Quartier Saint Vincent (AFQSV) gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les Augustins" sis 14 rue de la Vieille à Lyon 1er pour l'aménagement de l'établissement suite à sa relocalisation - Approbation et autorisation de signature de conventions, d'un contrat et d'un avenant

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2020 aux associations gestionnaires d'équipements de petite enfance pour un montant total de 3 575 350 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de petite enfance - Approbation des conventions et des contrats

Opération 08104511 — Attribution d'une subvention d'investissement de 250 000 euros au Centre social Mermoz, sis 1 rue Joseph Chalier (8e arrondissement) pour l'aménagement d'un nouvel équipement géré par le centre social, livré en janvier 2021, situé 147 avenue Général Frère - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante

Attributions de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales et du soutien à des associations de jeunesse pour un montant total de 7 000 euros

Attribution d'une subvention de 15000 euros à l'association le Cyclotouriste pour l'organisation de la 67e édition de la "SaintéLyon" le samedi 5 et le dimanche 6 décembre 2020 - Approbation d'une convention mixte

Modification des statuts de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon

Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le projet Cité Educative Lyon 8ème / 2020

Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité éducative de Lyon 8ème entre le collège Henri Longchambon et la Ville de Lyon

Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association nationale des directeurs et cadres de l'éducation des villes et des collectivités territoriales (ANDEV)

Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'association Beaumarchais Basket Lyon Métropole pour l'achat d'équipement de préparation physique - Approbation et signature d'une convention annuelle mixte

Programmation PEDT 2020 — 2021 temps scolaire – temps périscolaire : attributions, ajustements et compléments

Lyon 5e — Acte rectificatif entre Monsieur Georges Blezat et la Ville de Lyon concernant la propriété de la parcelle cadastrée AL 110, sise 35 bis montée du chemin Neuf, au profit de la Ville de Lyon - EI 05240 - n° inventaire 05240 T 001

Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie du parc Elise Rivet situé entre la rue Joliot Curie et la rue des Noyers au profit de l'association Les Jardins du Château - EI 05 348

Attribution d'une subvention de 8141 euros à l'association Alynea dans le cadre du projet prévention en santé mentale et renouvellement urbain - Lyon 8ème Mermoz Sud Langlet Santy

Avis de la ville de Lyon sur le projet de modification n°2 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat

Lyon 9e — Duchère - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle de renouvellement urbain de quartier Lyon 9e Duchère

Programmation financière complémentaire 2020 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 26 900 euros et annulation de la subvention de 700 euros attribuée à l'association Graines de Lait

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association Jardin des Emeraudes, sise 90 cours Vitton à Lyon 6e, pour la mise à disposition d'un terrain métropolitain situé à l'angle de la rue des Emeraudes et de la rue Michel Rambaud à Lyon 6e

Mise à jour des nouvelles propositions de délimitation de zones de présence d'un risque de mérule sur le territoire de la commune de Lyon

Attribution d'une subvention de 2000 euros au dispensaire de la Société Protectrice des Animaux (SPA) 62 rue Saint-Maximin à Lyon 3e

Attribution d'une subvention de 3000 euros au Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA)

Attribution d'une subvention de 1000 euros à l'association les Chats de Loyasse

Projet de prolongation de l'expérimentation de la vidéo verbalisation sur le secteur du quartier de la Guillotière et de la rue Victor Hugo

Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Désignation de personnalités qualifiées par le Conseil municipal

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseaux) pour un montant de 27 680 euros

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants pour un montant total de 27 480 euros

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 16 412 euros pour des actions de prévention/éducation aux gestes barrières dans le contexte de la pandémie de la Covid-19

Programmation financière complémentaire 2020 au titre du volet santé de la convention territoriale du contrat de ville 2015/2022 de l'agglomération lyonnaise : attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 34 000 euros et d'investissement de 1 100 euros, et annulation de la subvention de 34 000 euros attribuée à l'Association de gestion du centre psychanalytique de consultations et de traitement (CPCT) - Adhésion de la Ville de Lyon à l'Observatoire régional de la santé Auvergne-

Diminution de la subvention accordée à l'association A L'EAU MNS pour le "Village santé" compte tenu de l'annulation de l'événement - Attribution d'une subvention de 4 800 euros au lieu de 10 000 euros

Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et égalités, pour un montant de 72 200 euros - Exercice 2020

Approbation d'une convention de partenariat entre l'établissement français du sang (EFS) la Ville de Lyon et l'Union Départementale Fédérée des Associations pour le don de sang bénevole du Rhône

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 43 655 euros

Unions syndicales départementales de salariés - Subventions 2020

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Appel à Projets Internationaux (AAPI) 2021

Fêtes de fin d'année — Illuminations et animations 2020 : attributions de subventions d'un montant total de 141 500 euros (illuminations) et 14 586 euros (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions

Attribution de subventions pour un montant total de 67 500 euros dans le cadre de l'entreprenariat en économie sociale et solidaire et le développement des activités économiques, dans le cadre de la promotion de l'économie sociale et solidaire, du soutien de l'entreprenariat et de la promotion de la consommation responsable

Approbation des droits de place des marchés

Attribution de subventions pour un montant total de 13 000 euros à des associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon

Conseils d'administration des collèges Jean Charcot et Jean Moulin à Lyon 5ème - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Désignation de représentants par le Conseil municipal

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibérations n° 2018/4192 et n° 2018/4193 du 5 novembre 2018, n° 2020/5 du 4 juillet 2020, et n° 2020/59 et n° 2020/60 du 30 juillet 2020

Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Club des sites d'accueil de la coupe du monde de rugby 2023 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblée générale et Comité d'agrément de l'association Village des créateurs du passage Thiaffait - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Commissions thématiques créées à titre permanent - Désignation de représentants par le Conseil municipal