17 décembre 2019
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Demande de subvention FAR 2020
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses N+1 dans la limite de 25% des crédits inscrits (investissement)
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour pourvoir au remplacement d'agents titulaires ou c'ontractuels indisponibles en raison de c'ongés, maladie, adoption, materni
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - ajout bénéficiaire : agent contractuel
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