17 décembre 2019
4
délibérations
dont 4 adoptées
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour pourvoir au remplacement d'agents titulaires ou c'ontractuels indisponibles en raison de c'ongés, maladie, adoption, materni
✅Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - ajout bénéficiaire : agent contractuel
✅Demande de subvention FAR 2020
✅Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses N+1 dans la limite de 25% des crédits inscrits (investissement)
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