CM

24 octobre 2025

Maël-Carhaix 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - EHPAD. Validation devis porte cuisine. - EHPAD. Participation santé 01.01.2026. - EHPAD. Création emploi accroissement temporaire activité. - EHPAD. DM 1 EPRD 2025. - EHPAD. IHTS. - CCAS. Charte Mégalis et convention contrôle légalité préfecture. - CCAS. Avenant bail_parcelle ZE 43. - CCAS. Participation SIASC 2025. - Charte Mégalis et convention contrôle légalité préfecture.
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

EHPAD. Validation devis porte cuisine

2025

EHPAD. Participation santé 01.01.2026

2025

EHPAD. DM 1 Eprd 2025

2025

EHPAD. Ihts

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

EHPAD. Création emploi accroissement temporaire activité

❤️ Social & Santé 1 délibération
25241001

CCAS. Participation SIASC 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
25241001

Charte Mégalis et convention contrôle l'égalité préfecture

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25241002

CCAS. Charte Mégalis et convention contrôle légalité préfecture

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25241003

CCAS. Avenant bail_parcelle ZE 43

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