Conseil municipal du 2025-12-11

Malansac 11 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Mise à disposition de salles communales dans le cadre des campagnes électorales - Journée de solidarité - Marché travaux bâtiment de la Gare : avenants - Acquisition parcelle AB 271 - Acquisition parcelle cadastrée AA 226 appartenant au syndicat intercommunal des écoles de MALANSAC/CADEN - Assujetissement à la TVA de la MAM - Révision des loyers au 1er janvier 2026 - Convention multiservices FDGDON 56 - Contrat abonnement des logiciels Infinity - Procès verbal de la séance du 6 novembre 2025 - Participation au déficit du budget du Syndicat Intercommunal des écoles Malansac_Caden - Garantie d'emprunt_Morbihan Habitat Résidence les 4 Goulets - Réhabilitation médiathèque_subventions

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Assujetissement à la TVA de la MAM

2025

Révision des loyers au 1er janvier 2026

2025

Convention multiservices FDGDON 56

2025

Contrat abonnement des logiciels Infinity

2025

Participation au déficit du budget du Syndicat Intercommunal des écoles Malansac_Caden

2025

Garantie d'emprunt_Morbihan Habitat Résidence les 4 Goulets

2025

Réhabilitation médiathèque_subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Mise à disposition de salles communales dans le cadre des campagnes électorales

2025

Marché travaux bâtiment de la Gare : avenants

2025

Acquisition parcelle AB 271

2025

Acquisition parcelle cadastrée AA 226 appartenant au syndicat intercommunal des écoles de MALANSAC/CADEN

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Journée de solidarité

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Procès verbal de la séance du 6 novembre 2025

WEB megalis:2025:20580:2025-12-11
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