Conseil municipal du 2025-11-06

Malansac 6 novembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - voirie-reclassement dans le domaine public - Dénomination de voies - Longueur de voirie communale - mise à jour tableau - Questembert Communauté fonds de concours ADS 2025 - Convention et règlement Néo sur la création d'un service de location de vélos - Contrat de prestations de services fourrière animale - Modification statuts de Morbihan Energies - Journée solidarité - Validation du règlement intérieur - Primes de fin d'année - Tarifs applicables au 1er janvier 2026 - Engagement et paiement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 dans la limite de 25 % de N-1 - Validation phase APD Médiathèque - Procès verbal de la séance du 18 septembre 2025 - Validation phase APD de la Médiathèque

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

voirie — reclassement dans le domaine public

2025

Dénomination de voies

2025

Longueur de voirie communale — mise à jour tableau

2025

Convention et règlement Néo sur la création d'un service de location de vélos

2025

Contrat de prestations de services fourrière animale

2025

Modification statuts de Morbihan Energies

2025

Validation phase APD Médiathèque

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Questembert Communauté fonds de concours ADS 2025

2025

Primes de fin d'année

2025

Tarifs applicables au 1er janvier 2026

2025

Engagement et paiement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 dans la limite de 25 % de N-1

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Validation du règlement intérieur

2025

Procès verbal de la séance du 18 septembre 2025

2025

Validation phase APD de la Médiathèque

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Journée solidarité

WEB megalis:2025:20580:2025-11-06
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