6 novembre 2025
15
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Voirie — reclassement dans le domaine public
Dénomination de voies
Longueur de voirie communale — mise à jour tableau
Convention et règlement Néo sur la création d'un service de location de vélos
Contrat de prestations de services fourrière animale
Modification statuts de Morbihan Energies
Validation phase APD Médiathèque
Questembert Communauté fonds de concours ADS 2025
Primes de fin dannée
Tarifs applicables au 1er janvier 2026
Engagement et paiement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 dans la limite de 25 % de N-1
Validation du règlement intérieur
Procès verbal de la séance du 18 septembre 2025
Validation phase APD de la Médiathèque
Journée solidarité
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