Conseil municipal du 2025-05-15

Malansac 15 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Personnel communal_indemnité frais de déplacement - Procès-verbal séance du 27 mars 2025 - Dispositif signalement et traitement violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissement - Fixation des taux de promotion pour l'avancement de grade - Tableau des effectifs - Gardiennage église - indemnités - Travaux APS Médiathèque - Revente terrain "Champ du Lin" - Enquête publique_cession chemins ruraux - Parcelle ZX 202 devenue voie communale par remaniement cadastral - Constitution d'une servitude Enedis_parcelle ZI n° 1 - Classement voirie communale - Voeu pour la paix et le cessez-le-feu à Gaza - levée du blocus humanitaire - Avenant n° 1 - honoraires bureau études ABI structure

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Parcelle ZX 202 devenue voie communale par remaniement cadastral

2025

Classement voirie communale

2025

Avenant n° 1 — honoraires bureau études ABI structure

2025805808

Enquête publique_cession chemins ruraux

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Personnel communal_indemnité frais de déplacement

2025

Gardiennage église - indemnités

2025

Travaux APS Médiathèque

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Dispositif signalement et traitement violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissements sexistes - adhésion à la convention avec le CDG 56

2025

Fixation des taux de promotion pour l'avancement de grade

2025

Tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Procès — verbal séance du 27 mars 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Revente terrain "Champ du Lin"

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Constitution d'une servitude Enedis_parcelle ZI n° 1

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Voeu pour la paix et le cessez — le-feu à Gaza - levée du blocus humanitaire

WEB megalis:2025:20580:2025-05-15
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