15 mai 2025
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Parcelle ZX 202 devenue voie communale par remaniement cadastral
C'onstitution d'une s'ervitude Enedis_parcelle ZI n° 1
Classement voirie communale
Avenant n° 1 — honoraires bureau études ABI structure
Enquête publique_cession chemins ruraux
Personnel communal_indemnité frais de déplacement
Gardiennage église - indemnités
Travaux APS Médiathèque
Dispositif signalement et traitement violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et dagissements sexistes - adhésion à la convention avec le CDG 56
Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade
Tableau des effectifs
Procès — verbal séance du 27 mars 2025
Revente terrain "Champ du Lin"
Voeu pour la paix et le cessez — le-feu à Gaza - levée du blocus humanitaire
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