27 mars 2025
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Enquête publique DUP projet aménagement parcelle AB 271
C'onstitution d'un groupement de c'ommandes avec la commune de Rochefort-en-Terre_Pont de l'Etang
Renouvellement convention accès aux services facultatifs du Centre de Gestion
Vote des subventions 2025
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomenclature comptable M57
Vote des taux des impôts directs locaux
Questembert Communauté — Participation financière des communes aux actions culturelles communautaires
Réalisation d'une fresque_appele à projet
PV séance du 30 01 2025
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