Conseil municipal du 2025-03-27

Malansac 27 mars 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Enquête publique DUP projet aménagement parcelle AB 271 - Constitution d'un groupement de commandes avec la commune de Rochefort-en-Terre_Pont de l'Etang - Questembert Communauté - Participation financière des communes aux actions culturelles communautaires - Vote des subventions 2025 - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 - Vote des taux des impôts directs locaux - PV séance du 30_01_2025 - Réalisation d'une fresque_appele à projet - Renouvellement convention accès aux services facultatifs du Centre de Gestion

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Enquête publique DUP projet aménagement parcelle AB 271

2025

Constitution d'un groupement de commandes avec la commune de Rochefort-en-Terre_Pont de l'Etang

2025

Renouvellement convention accès aux services facultatifs du Centre de Gestion

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Vote des subventions 2025

2025

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57

2025

Vote des taux des impôts directs locaux

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Questembert Communauté — Participation financière des communes aux actions culturelles communautaires

2025

Réalisation d'une fresque_appele à projet

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

PV séance du 30_01_2025

WEB megalis:2025:20580:2025-03-27
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