Conseil municipal du 2026-03-05

Malansac 5 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Programme voirie 2026 - SIAEP région Questembert_demande de retrait de la Commune de Noyal Muzillac au 1er janvier 2027 - Attribution lots 5_ouvrages terre et 9_peinture MAM - Révision RIFSEEP applicable au 15 mars 2026 - Appel à contribution financière en faveur des actions de QC - Contrat de fourniture des vêtements de travail - initial - Vote des subventions 2026 - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 - Vote des taux des impôts directs locaux - Procès-verbal de la séance du 15_01_2026

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Appel à contribution financière en faveur des actions de QC

2026

Contrat de fourniture des vêtements de travail - initial

2026

Vote des subventions 2026

2026

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57

2026

Vote des taux des impôts directs locaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Programme voirie 2026

2026

Attribution lots 5_ouvrages terre et 9_peinture MAM

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

SIAEP région Questembert_demande de retrait de la Commune de Noyal Muzillac au 1er janvier 2027

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Révision RIFSEEP applicable au 15 mars 2026

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Procès — verbal de la séance du 15_01_2026

WEB scdl:21560123800052:2026-03-05
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