Conseil municipal du 2024-03-11

Malansac 11 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 - Indemnités maire et adjoints - Contrat portant mandat à Morbihan Energies pour la rénovation de la médiathèquè - Mandat au profit du coordonnateur entre EPF et Commune - Contractualisation bail à réhabilitation Soliha Commune - Jury d'assises - tirage au sort 2025 - Vote des subventions 2024 - Convention de financement et de réalisation éclairage public Morbihan Energie - Vote des taux des impôts directs locaux - Procès verbal de la séance du 26 janvier 2024

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57

2024

Indemnités maire et adjoints

2024

Vote des subventions 2024

2024

Vote des taux des impôts directs locaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Contrat portant mandat à Morbihan Energies pour la rénovation de la médiathèquè

2024

Mandat au profit du coordonnateur entre EPF et Commune

2024

Contractualisation bail à réhabilitation Soliha Commune

2024

Convention de financement et de réalisation éclairage public Morbihan Energie

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Jury d'assises — tirage au sort 2025

2024

Procès verbal de la séance du 26 janvier 2024

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