Conseil municipal du 2024-05-16

Malansac 16 mai 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Mission argent de poche - Etude programmique rénovation extension de la médiathèque - Remboursement frais engagés par un agent communal - Acquisition parcelle appartenenant au SIE Malansac Caden - Cession parcelles AD 104 et 89 - Acquisition parcelle ZX 45 - Lotissement Les Jardins d'Esseins - dénomination de rue - Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le Centre Hospitalier de Redon-Caren - Gardiennage église - indemnités - Questembert Communauté - fonds de concours - Emprunt - Instruction dossiers d'enseignes et évolution de la convention tripartite GMVA/QC et Communes membres - Travaux présentation et validation phase APD aménagement de la Gare - Demande de subvention Club Blés d'Or - Procès verbal de la séance du 11 mars 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Mission argent de poche

2024

Etude programmique rénovation extension de la médiathèque

2024

Remboursement frais engagés par un agent communal

2024

Gardiennage église - indemnités

2024

Questembert Communauté — fonds de concours

2024

Instruction dossiers d'enseignes et évolution de la convention tripartite GMVA/QC et Communes membres

2024

Procès verbal de la séance du 11 mars 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Acquisition parcelle appartenenant au SIE Malansac Caden

2024

Cession parcelles AD 104 et 89

2024

Acquisition parcelle ZX 45

2024

Lotissement Les Jardins d'Esseins — dénomination de rue

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Emprunt

2024

Demande de subvention Club Blés d'Or

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le Centre Hospitalier de Redon-Carentoir

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Travaux présentation et validation phase APD aménagement de la Gare

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