Conseil municipal du 2025-01-31

Approbation d'un pacte d'actionnaires de la société d'économie mixte (SEM) Territoria

Vote du budget primitif 2025

Vote du budget primitif 2025 — Démographie médicale

Vote du budget primitif 2025 — Autonomie des personnes âgées

Vote du budget primitif 2025 - Éducation

Vote du budget primitif 2025 - Culture

Vote du budget primitif 2025 — Archives départementales et patrimoine

Vote du budget primitif 2025 — Enseignement supérieur

Vote du budget primitif 2025 — Agriculture

Vote du budget primitif 2025 - Tourisme

Vote du budget primitif 2025 — Routes et mobilité

Vote du budget primitif 2025 — Services fonctionnels

Vote du budget primitif 2025 — Autorisations de programme (AP) / autorisations d'engagement (AE)

Approbation des avenants n° 10 à la convention générale et n° 9 à la convention de mandatement et abrogation d'une subvention d'investissement au titre du programme d'intérêt maintien à domicile des p

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des partenaires et approbation des conventions y afférentes au titre du développement et de la promotion touristique du Département

Attribution d'une subvention d'investissement et d'une compensation financière des obligations de service public à la société publique locale (SPL) Les mille lieux du Berry et approbation de l'avenant

Approbation d'une remise gracieuse totale de dette en faveur d'un agent du Département

Approbation du cadre de gestion au titre de 2025 des garanties d'emprunts au profit de Val de Berry - office public de l'habitat (OPH) du Cher

Vote du budget primitif 2025 — Habitat et fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Vote du budget primitif 2025 — Insertion, revenu de solidarité active (RSA) et fonds d'aide aux jeunes (FAJ)

Vote du budget primitif 2025 — Action sociale de proximité

Vote du budget primitif 2025 — Autonomie des personnes handicapées

Vote du budget primitif 2025 — Cabinet, accueil-courrier-intendance, communication et solidarité internationale

Approbation du règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Approbation du financement complémentaire de la société ENGIE au fonds de solidarité pour le logement (FSL) pour l'année 2024

Adoption de la prolongation du programme départemental d'insertion (PDI) pour 2025

Attribution d'acomptes sur les compensations de service public 2025 à diverses associations au titre du programme départemental d'insertion (PDI)

Attribution d'une subvention de fonctionnement au centre communal d'action sociale (CCAS) de BOURGES au titre du contrat local des solidarités (CLS) et approbation de la convention y afférente

Attribution de subventions de fonctionnement aux centres communaux d'action sociale (CCAS) de VIERZON et BOURGES pour la mise en ?uvre du service d'intérêt économique général (SIEG) accompagnement soc

Approbation de la composition du conseil consultatif chargé de l'évaluation des projets de solidarité internationale et attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux acteurs loc

Attribution d'une subvention en nature à l'association du comité des oeuvres sociales du personnel du Département du Cher (COS 18) et approbation de l'avenant n° 2 à la convention y afférent

Approbation de la présentation du rapport social unique (RSU) 2023

Vote du budget primitif 2025 — Enfance famille

Vote du budget primitif 2025 — Protection maternelle et infantile (PMI)

Vote du budget primitif 2025 — Centre départemental de l'enfance et de la famille (CDEF)

Vote du budget primitif 2025 - Jeunesse

Approbation de la convention territoriale globale (CTG) de services aux familles avec la caisse d'allocations familiales du Cher (CAF), la mutualité sociale agricole Beauce C?ur de Loire (MSA) et les

Approbation des conventions territoriales globales (CTG) de services aux familles avec la caisse d'allocations familiales du Cher (CAF), la mutualité sociale agricole Beauce C?ur de Loire (MSA) et les

Approbation des conventions territoriales globales (CTG) de services aux familles avec la caisse d'allocations familiales du Cher (CAF), la mutualité sociale agricole Beauce C?ur de Loire (MSA), les c

Approbation d'une convention avec l'association Relais enfance famille relative à l'utilisation de l'espace de rencontre et des appartements de l'association dans le cadre des rencontres parents/enfan

Approbation du compte rendu d'activité du concessionnaire (CRAC) pour l'exercice 2023 pour l'écoquartier Baudens

Vote du budget primitif 2025 — Aménagement du territoire

Vote du budget primitif 2025 — Patrimoine immobilier

Cessions de routes départementales (RD) avec les communes de BOURGES et de SAINT-GERMAIN-DU-PUY et attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement y afférentes

Approbation du cadre de gestion au titre de 2025 des garanties d'emprunts au profit de la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le cadre de divers travaux de réhabilitation sur les 20 logements de la résidence Le

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le cadre de divers travaux de réhabilitation sur les 36 pavillons du Clos les Forges

Approbation du règlement intérieur du Conseil départemental et de la commission permanente

Présentation du rapport annuel 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

Présentation de l'état annuel des indemnités aux conseillers départementaux pour l'année 2024

Autorisation à signer des accords — cadres relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires légers, des marques du gro

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de services conclue avec KNDS France à BOURGES

Approbation du recrutement de médecins vacataires pour le cabinet médical itinérant

Aide d'urgence en faveur de Mayotte suite au passage du cyclone Chido

Présentation du rapport annuel de développement durable 2024

Vote du budget primitif 2025 — Environnement

Vote du budget primitif 2025 - Eau

Approbation d'une convention — cadre petites villes de demain pour la commune de CHATEAUMEILLANT et la communauté de communes (CdC) Berry Grand Sud

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement, de participations et approbation des conventions y afférentes au titre de la politique de l'eau, de la préservation et de la valorisat

Approbation d'une convention avec France Travail concernant l'accompagnement global des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels et désignation des représentants du Départe

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs à la fourniture de béton prêt à l'emploi pour les centres de gestion de la route

Approbation des ajustements concernant le personnel départemental

Information relative aux actes pris au titre des délégations du Conseil départemental à son Président

Vote du budget primitif 2025 - Sport

Attributions de subventions de fonctionnement au titre des aides individuelles à la pratique sportive pour la 3e session 2024-2025

Attribution d'une bourse départementale à un étudiant en médecine générale et approbation de la convention y afférente

Attribution d'une participation 2025 au groupement d'intérêt public (GIP) Terana

Attribution de participations pour 2025 au syndicat mixte ouvert (SMO) Berry Numérique, à l'agence départementale Cher Ingénierie des Territoires (CIT) et à divers Pays

Attribution de la contribution au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) et de subventions de fonctionnement au titre des services fonctionnels du Département