31 janvier 2025
69
délibérations
17
Finances & Budget
14
Social & Santé
8
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (69)
Approbation d'un pacte dactionnaires de la société déconomie mixte (SEM) Territoria
Vote du budget primitif 2025
Vote du budget primitif 2025 — Démographie médicale
Vote du budget primitif 2025 — Autonomie des personnes âgées
Vote du budget primitif 2025 - Éducation
Vote du budget primitif 2025 - Culture
Vote du budget primitif 2025 — Archives départementales et patrimoine
Vote du budget primitif 2025 — Enseignement supérieur
Vote du budget primitif 2025 — Agriculture
Vote du budget primitif 2025 - Tourisme
Vote du budget primitif 2025 — Services fonctionnels
Vote du budget primitif 2025 — Autorisations de programme (AP) / autorisations d'engagement (AE)
Approbation des avenants n° 10 à la convention générale et n° 9 à la convention de mandatement et abrogation d'une subvention d'investissement au titre du programme d'intérêt maintien à domicile des p
Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des partenaires et approbation des conventions y afférentes au titre du développement et de la promotion touristique du Département
Attribution d'une subvention d'investissement et d'une c'ompensation financière des obligations de service public à la société publique locale (SPL) Les mille l'ieux du Berry et approbation de l'avenant
Approbation d'une remise gracieuse totale de dette en faveur d'un agent du Département
Approbation du cadre de gestion au titre de 2025 des garanties demprunts au profit de Val de Berry - office public de lhabitat (OPH) du Cher
Vote du budget primitif 2025 — Habitat et fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Vote du budget primitif 2025 — Insertion, revenu de solidarité active (RSA) et fonds d'aide aux jeunes (FAJ)
Vote du budget primitif 2025 — Action sociale de proximité
Vote du budget primitif 2025 — Autonomie des personnes handicapées
Vote du budget primitif 2025 — Cabinet, accueil-courrier-intendance, communication et solidarité internationale
Approbation du règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Approbation du financement complémentaire de la société ENGIE au fonds de solidarité pour le logement (FSL) pour l'année 2024
Adoption de la prolongation du programme départemental d'insertion (PDI) pour 2025
Attribution dacomptes sur les compensations de service public 2025 à diverses associations au titre du programme départemental d'insertion (PDI)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au centre communal daction sociale (CCAS) de BOURGES au titre du contrat local des solidarités (CLS) et approbation de la convention y afférente
Attribution de subventions de fonctionnement aux centres communaux daction sociale (CCAS) de VIERZON et BOURGES pour la mise en œuvre du service d'intérêt économique général (SIEG) accompagnement soc
Approbation de la composition du conseil consultatif chargé de lévaluation des projets de solidarité internationale et attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux acteurs loc
Attribution d'une subvention en nature à l'association du comité des oeuvres sociales du personnel du Département du Cher (COS 18) et approbation de lavenant n° 2 à la convention y afférent
Approbation de la présentation du rapport social unique (RSU) 2023
Vote du budget primitif 2025 — Enfance famille
Vote du budget primitif 2025 — Protection maternelle et infantile (PMI)
Vote du budget primitif 2025 — Centre départemental de l'enfance et de la famille (CDEF)
Vote du budget primitif 2025 - Jeunesse
Approbation de la convention territoriale globale (CTG) de services aux familles avec la caisse dallocations familiales du Cher (CAF), la mutualité sociale agricole Beauce C?ur de Loire (MSA) et les
Approbation des conventions territoriales globales (CTG) de services aux familles avec la caisse dallocations familiales du Cher (CAF), la mutualité sociale agricole Beauce C?ur de Loire (MSA) et les
Approbation des conventions territoriales globales (CTG) de services aux familles avec la caisse dallocations familiales du Cher (CAF), la mutualité sociale agricole Beauce C?ur de Loire (MSA), les c
Approbation d'une convention avec l'association Relais enfance famille relative à lutilisation de l'espace de rencontre et des appartements de l'association dans le cadre des rencontres parents/enfan
Approbation du compte rendu d'activité du concessionnaire (CRAC) pour l'exercice 2023 pour lécoquartier Baudens
Vote du budget primitif 2025 — Aménagement du territoire
Vote du budget primitif 2025 — Patrimoine immobilier
Cessions de routes départementales (RD) avec les communes de BOURGES et de S'AINT-GERMAIN-DU-PUY et attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement y afférentes
Approbation du cadre de gestion au titre de 2025 des garanties demprunts au profit de la société anonyme dhabitation à loyer modéré (SA dHLM) France Loire
Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme dhabitation à l'oyer modéré (SA dHLM) France Loire dans le c'adre de divers travaux de réhabilitation sur les 20 logements de la résidence Le
Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme dhabitation à l'oyer modéré (SA dHLM) France Loire dans le c'adre de divers travaux de réhabilitation sur les 36 pavillons du Clos les Forges
Approbation du règlement intérieur du Conseil départemental et de la commission permanente
Présentation du rapport annuel 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
Présentation de l'état annuel des indemnités aux conseillers départementaux pour l'année 2024
Autorisation à signer des accords — cadres relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires dorigine et de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires légers, des marques du gro
Approbation de lavenant n° 4 à la convention de services conclue avec KNDS France à BOURGES
Approbation du recrutement de médecins vacataires pour le cabinet médical itinérant
Aide durgence en faveur de Mayotte suite au passage du cyclone Chido
Présentation du rapport annuel de développement durable 2024
Vote du budget primitif 2025 — Environnement
Vote du budget primitif 2025 - Eau
Approbation d'une convention — cadre petites villes de demain pour la commune de CHATEAUMEILLANT et la communauté de communes (CdC) Berry Grand Sud
Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement, de participations et approbation des conventions y afférentes au titre de la politique de leau, de la préservation et de la valorisat
Approbation d'une convention avec France Travail concernant laccompagnement global des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels et désignation des représentants du Départe
Autorisation à signer les accords — cadres relatifs à la fourniture de béton prêt à lemploi pour les centres de gestion de la route
Approbation des ajustements concernant le personnel départemental
Information relative aux actes pris au titre des délégations du Conseil départemental à son Président
Vote du budget primitif 2025 - Sport
Attributions de subventions de fonctionnement au titre des aides individuelles à la pratique sportive pour la 3e session 2024-2025
Attribution d'une bourse départementale à un étudiant en médecine générale et approbation de la convention y afférente
Attribution d'une participation 2025 au groupement d'intérêt public (GIP) Terana
Vote du budget primitif 2025 — Routes et mobilité
Attribution de participations pour 2025 au syndicat mixte ouvert (SMO) Berry Numérique, à lagence départementale Cher Ingénierie des Territoires (CIT) et à divers Pays
Attribution de la contribution au service départemental dincendie et de secours (SDIS) et de subventions de fonctionnement au titre des services fonctionnels du Département
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