Conseil municipal du 2025-03-10

Mane 10 mars 2025 9 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Approbation d'une convention de versement d'acomptes aux prestataires intervenant auprès des bénéficiaires de l'allocati - Approbation d'une remise gracieuse totale de dette à un bénéficiaire de l'aide sociale à l'hébergement pour personne han - Approbation de la convention-type pour l'octroi d'une dotation complémentaire pour le financement d'une prime forfaitair - Attribution et abrogation de subventions de fonctionnement à divers partenaires au titre du partenariat éducatif pour la - Attribution d'une participation à l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) de Noirlac et de subventions d - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire (INSA C - Attribution d'une participation complémentaire au groupement d'intérêt public (GIP) Terana - Attribution de subventions de fonctionnement à l'association Ligue de l'enseignement du Cher et aux collèges Émile Littr - Approbation de conventions attributives de subventions européennes au titre du fonds européen de développement régional

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
75

Approbation de la convention — type pour l'octroi d'une dotation complémentaire pour le financement d'une prime forfaitaire mensuelle domicile ou d'un complément de traitement indiciaire 2025 - 2027, à

76

Attribution et abrogation de subventions de fonctionnement à divers partenaires au titre du partenariat éducatif pour la 2e session de l'année scolaire 2024-2025 et approbation de l'avenant n° 3 y aff

83

Attribution d'une participation à l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) de Noirlac et de subventions de fonctionnement et d'investissement à des structures culturelles du Cher au tit

86

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'institut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire (INSA CVL) de BOURGES pour son fonctionnement 2022-2025 et approbation de l'avenant n°

88

Attribution de subventions de fonctionnement à l'association Ligue de l'enseignement du Cher et aux collèges Émile Littré et Saint-Exupéry de BOURGES au titre de l'appel à projets Les collégiens agiss

📄 Autres decisions 1 délibération
73

Approbation d'une convention de versement d'acomptes aux prestataires intervenant auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) ou de la prestation de compensation du handic

❤️ Social & Santé 1 délibération
74

Approbation d'une remise gracieuse totale de dette à un bénéficiaire de l'aide sociale à l'hébergement pour personne handicapée

🤝 Vie associative 1 délibération
87

Attribution d'une participation complémentaire au groupement d'intérêt public (GIP) Terana

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
90

Approbation de conventions attributives de subventions européennes au titre du fonds européen de développement régional (FEDER) programmation 2021-2027 pour la phase 1 du projet d'aménagement de la vé

WEB dgv_tag:683d6ed5370d63a1193285f8:11532:2025-03-10
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