10 mars 2025
9
délibérations
5
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Approbation de la convention — type pour loctroi d'une dotation complémentaire pour le financement d'une prime forfaitaire mensuelle domicile ou d'un complément de traitement indiciaire 2025 - 2027, à
Attribution et abrogation de subventions de fonctionnement à divers partenaires au titre du partenariat éducatif pour la 2e session de l'année scolaire 2024-2025 et approbation de lavenant n° 3 y aff
Attribution d'une participation à l'établissement public de c'oopération c'ulturelle (EPCC) de N'oirlac et de subventions de fonctionnement et d'investissement à des structures c'ulturelles du Cher au tit
Attribution d'une subvention de fonctionnement à linstitut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire (INSA CVL) de BOURGES pour son fonctionnement 2022-2025 et approbation de lavenant n°
Attribution de subventions de fonctionnement à l'association Ligue de lenseignement du Cher et aux collèges Émile Littré et Saint-Exupéry de BOURGES au titre de lappel à projets Les collégiens agiss
Approbation d'une convention de versement dacomptes aux prestataires intervenant auprès des bénéficiaires de lallocation personnalisée dautonomie (APA) ou de la prestation de compensation du handic
Approbation d'une remise gracieuse totale de dette à un bénéficiaire de laide sociale à lhébergement pour personne handicapée
Attribution d'une participation complémentaire au groupement d'intérêt public (GIP) Terana
Approbation de conventions attributives de subventions européennes au titre du fonds européen de développement régional (FEDER) programmation 2021-2027 pour la phase 1 du projet d'aménagement de la vé
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