Conseil municipal du 2025-03-13

Mane 13 mars 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Approbation d'une convention d'opération de revitalisation du territoire (ORT) avec la commune de LA GUERCHE-SUR-L'AUBOI - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à la commune de LURY-SUR-ARNON pour la création d'un systèm - Attribution de subventions d'investissement à la commune de LIGNIERES au titre du contrat de territoire (CT) 2022-2026 c - Attribution de subvention de fonctionnement à des collèges au titre des séjours pédagogiques pour la 2ème session de l'a - Attribution de subventions de fonctionnement à des collèges du Cher au titre du dispositif Léz'arts ô collège pour la 2e - Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Ligue de l'enseignement du Cher au titre des actions pare - Attribution d'une subvention de fonctionnement au collège Victor Hugo de BOURGES au titre de l'aide à la mobilité 2024-2 - Attribution de subventions de fonctionnement au titre du dispositif d'aide aux clubs évoluant en championnat national et - Attribution de subventions de fonctionnement à des bénéficiaires de la formation du brevet d'aptitude aux fonctions d'an - Attributions de subventions de fonctionnement aux communautés de communes (CdC) Terres du Haut Berry et Sauldre et Solog - Attributions de subventions de fonctionnement aux communautés de communes (CdC) Pays de Nérondes, Les Trois Provinces, L - Avis sur les enjeux et programme de travail pour la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne et les questions important - Autorisation à signer les marchés relatifs à l'aménagement de la V48 - La Méridienne à vélo, de BOURGES à l'étang du Pui - Autorisation à signer les accords-cadres relatifs à la maintenance et aux travaux sur les portes et portails automatique - Autorisation à signer les accords-cadres relatifs aux travaux de chaussée et prestations annexes sur diverses routes dép - Autorisation à signer les marchés publics relatifs au renforcement de chaussée pour 2025 - Attributions de subventions de fonctionnement à des associations au titre de manifestations d'intérêt départemental - Attribution d'une garantie d'emprunt à Val de Berry - office public de l'habitat (OPH) du Cher dans le cadre d'une opéra - Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le ca - Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le ca

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
71

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à la commune de LURY-SUR-ARNON pour la création d'un système d'assainissement collectif

72

Attribution de subventions d'investissement à la commune de LIGNIERES au titre du contrat de territoire (CT) 2022-2026 conclu avec la communauté de communes (CdC) Arnon Boischaut Cher et les communes

77

Attribution de subvention de fonctionnement à des collèges au titre des séjours pédagogiques pour la 2ème session de l'année scolaire 2024-2025

78

Attribution de subventions de fonctionnement à des collèges du Cher au titre du dispositif Léz'arts ô collège pour la 2e session 2024-2025

80

Attribution d'une subvention de fonctionnement au collège Victor Hugo de BOURGES au titre de l'aide à la mobilité 2024-2025 et approbation de la convention bilatérale afférente

81

Attribution de subventions de fonctionnement au titre du dispositif d'aide aux clubs évoluant en championnat national et approbation des conventions y afférentes

82

Attribution de subventions de fonctionnement à des bénéficiaires de la formation du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur (BAFA/BAFD) pour la 1

84

Attributions de subventions de fonctionnement aux communautés de communes (CdC) Terres du Haut Berry et Sauldre et Sologne au titre du dispositif contrat culturel de territoire (CCT) 2023-2026 et appr

85

Attributions de subventions de fonctionnement aux communautés de communes (CdC) Pays de Nérondes, Les Trois Provinces, La Septaine et Berry Grand Sud au titre du dispositif contrat culturel de territo

95

Attributions de subventions de fonctionnement à des associations au titre de manifestations d'intérêt départemental

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
91

Autorisation à signer les marchés relatifs à l'aménagement de la V48 - La Méridienne à vélo, de BOURGES à l'étang du Puits à ARGENT-SUR-SAULDRE

92

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs à la maintenance et aux travaux sur les portes et portails automatiques sur l'ensemble du patrimoine du Département

93

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs aux travaux de chaussée et prestations annexes sur diverses routes départementales à base de produits hydrocarbonés à chaud

96

Attribution d'une garantie d'emprunt à Val de Berry - office public de l'habitat (OPH) du Cher dans le cadre d'une opération de réhabilitation thermique sur 47 pavillons situés dans diverses communes

97

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le cadre d'une réhabilitation énergétique sur 4 pavillons situés au Clos des Alouette

98

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le cadre d'une réhabilitation énergétique sur 10 logements situés dans la résidence d

99

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) France Loire dans le cadre d'une réhabilitation énergétique sur 25 pavillons situés au Clos de l'Ermita

100

Information de la commission permanente relative aux actes pris en matière de commande publique

📄 Autres decisions 2 délibérations
70

Approbation d'une convention d'opération de revitalisation du territoire (ORT) avec la commune de LA GUERCHE-SUR-L'AUBOIS et la communauté de communes (CdC) des Portes du Berry entre Loire et Val d'Au

94

Autorisation à signer les marchés publics relatifs au renforcement de chaussée pour 2025

💻 Numérique 1 délibération
79

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Ligue de l'enseignement du Cher au titre des actions parentalité du programme Territoire numérique éducatif (TNE) du Cher

🛡️ Sécurité 1 délibération
89

Avis sur les enjeux et programme de travail pour la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne et les questions importantes et programme de travail pour la gestion des risques d'inondation du bassin Lo

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