CM

13 mars 2025

Mane 22 délibérations

22

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (22)

Finances & Budget 9 délibérations
71

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à la commune de LURY-SUR-ARNON pour la création d'un système d'assainissement collectif

72

Attribution de subventions d'investissement à la commune de LIGNIERES au titre du contrat de territoire (CT) 2022-2026 conclu avec la communauté de communes (CdC) Arnon Boischaut Cher et les communes

77

Attribution de subvention de fonctionnement à des collèges au titre des séjours pédagogiques pour la 2ème session de l'année scolaire 2024-2025

78

Attribution de subventions de fonctionnement à des collèges du Cher au titre du dispositif Léz'arts ô collège pour la 2e session 2024-2025

81

Attribution de subventions de fonctionnement au titre du dispositif d'aide aux clubs évoluant en championnat national et approbation des conventions y afférentes

82

Attribution de subventions de fonctionnement à des bénéficiaires de la formation du brevet daptitude aux fonctions danimateur et du brevet daptitude aux fonctions de directeur (BAFA/BAFD) pour la 1

84

Attributions de subventions de fonctionnement aux communautés de communes (CdC) Terres du Haut Berry et Sauldre et Sologne au titre du dispositif contrat culturel de territoire (CCT) 2023-2026 et appr

85

Attributions de subventions de fonctionnement aux communautés de communes (CdC) Pays de Nérondes, Les Trois Provinces, La Septaine et Berry Grand Sud au titre du dispositif contrat culturel de territo

95

Attributions de subventions de fonctionnement à des associations au titre de manifestations d'intérêt départemental

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
92

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs à la maintenance et aux travaux sur les portes et portails automatiques sur lensemble du patrimoine du Département

93

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs aux travaux de chaussée et prestations annexes sur diverses routes départementales à base de produits hydrocarbonés à chaud

96

Attribution d'une garantie d'emprunt à Val de Berry - office public de lhabitat (OPH) du Cher dans le c'adre d'une opération de réhabilitation thermique sur 47 pavillons s'itués dans diverses communes

97

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme dhabitation à l'oyer modéré (SA dHLM) France Loire dans le c'adre d'une réhabilitation énergétique sur 4 pavillons s'itués au Clos des Alouette

98

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme dhabitation à l'oyer modéré (SA dHLM) France Loire dans le c'adre d'une réhabilitation énergétique sur 10 logements s'itués dans la résidence d

99

Attribution d'une garantie d'emprunt à la société anonyme dhabitation à l'oyer modéré (SA dHLM) France Loire dans le c'adre d'une réhabilitation énergétique sur 25 pavillons s'itués au Clos de l'Ermita

100

Information de la commission permanente relative aux actes pris en matière de commande publique

Autres decisions 2 délibérations
70

Approbation d'une convention d'opération de revitalisation du territoire (ORT) avec la commune de LA GUERCHE-SUR-LAUBOIS et la communauté de communes (CdC) des Portes du Berry entre Loire et Val dAu

94

Autorisation à signer les marchés publics relatifs au renforcement de chaussée pour 2025

Transport & Mobilité 2 délibérations
80

Attribution d'une subvention de fonctionnement au collège Victor Hugo de BOURGES au titre de laide à la mobilité 2024-2025 et approbation de la convention bilatérale afférente

91

Autorisation à signer les marchés relatifs à l'aménagement de la V48 - La Méridienne à vélo, de BOURGES à létang du Puits à ARGENT-SUR-SAULDRE

Numérique 1 délibération
79

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Ligue de lenseignement du Cher au titre des actions parentalité du programme Territoire numérique éducatif (TNE) du Cher

Sécurité 1 délibération
89

Avis sur les enjeux et programme de travail pour la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne et les questions importantes et programme de travail pour la gestion des risques dinondation du bassin Lo

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