CM

26 mai 2025

Mane 47 délibérations

47

délibérations

16

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (47)

Finances & Budget 16 délibérations
157

Attribution de subventions d'investissement aux communes dARGENT-SUR-SAULDRE et de LA CHAPELLE-DANGILLON au titre du contrat de territoire (CT) 2024-2026 conclu avec la communauté de communes (CdC)

158

Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire à la ville de VIERZON et approbation de l'avenant n° 1 au contrat de ville-c'entre (CVC) 2024-2026 c'onclu avec la ville de VIERZON, la c'ommu

160

Attribution de subventions d'investissement aux communes de MEHUN-SUR-YEVRE et de SAINT-GERMAIN-DU-PUY au titre du contrat de ville-centre (CVC) 2022-2026 conclu avec la communauté dagglomération (CA

161

Attribution d'une subvention d'investissement à la c'ommunauté de communes (CdC) du Pays de N'érondes et approbation de l'avenant n° 1 au contrat de territoire (CT) 2024-2026 c'onclu avec la CdC du Pays

169

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations au titre du partenariat éducatif et approbation des conventions y afférentes pour la 3e session 2024-2025

172

Attribution de subvention de fonctionnement aux bénéficiaires de la formation du brevet daptitude aux fonctions danimateur et du brevet daptitude aux fonctions de directeur (BAFA/BAFD) pour la 2e s

174

Attributions de subventions de fonctionnement à des acteurs culturels associatifs au titre du dispositif enveloppe de territoire des contrats culturels de territoire (CCT)

175

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des acteurs culturels au titre du schéma départemental des enseignements et pratiques artistiques (SDEPA) 2024-2028

176

Attribution de subventions d'investissement à des acteurs culturels du Cher et approbation des avenants y afférents

177

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations et acteurs de la vie agricole départementale et approbation d'une convention avec l'association BioBerry y afférente

179

Attribution de subventions de fonctionnement à lÉtablissement public Loire (EP Loire), à la Chambre dagriculture du Cher et au syndicat intercommunal de la vallée dYèvre (SIVY) au titre de l'année

181

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Herbes folles et légumes sages au titre de la promotion touristique

192

Approbation d'une convention de financement des études techniques et réglementaires jusqu'à lobtention des arrêtés administratifs avec la société services actions informations (SAI) Cofiroute, la com

195

Attributions de subventions de fonctionnement à des associations au titre de manifestations d'intérêt départemental

202

Attribution d'une garantie d'emprunt à Val de Berry - office public de lhabitat (OPH) du Cher dans le c'adre d'une opération de remplacement de chaudières et pompes à chaleur installées sur 187 l'ogeme

204

Autorisation à signer lavenant n° 1 à laccord-cadre de services dassurances - lot n° 2 dommages aux biens

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
159

Abrogation d'une subvention d'investissement du programme aménagement du territoire à la commune de COLOMBIERS

186

Acquisition d'un ensemble immobilier sis à FUSSY

187

Approbation d'une convention avec la commune de BELLEVILLE-SUR-LOIRE pour la réalisation, le financement et l'entretien des aménagements urbains créés et existants sur le domaine public des routes dép

188

Approbation d'une convention avec la commune de PIGNY pour la réalisation, le financement et l'entretien des aménagements urbains créés et existants sur le domaine public des routes départementales (R

189

Approbation d'une convention avec la commune de RIANS pour la réalisation, le financement et l'entretien des aménagements urbains créés et existants sur le domaine public de la route départementale (R

190

Approbation d'une convention avec la commune de SAINT-BOUIZE pour la réalisation, le financement et l'entretien des aménagements urbains créés et existants sur le domaine public des routes département

191

Approbation d'une convention avec la commune de MENETOU-RATEL pour la réalisation, le financement et l'entretien des aménagements urbains créés et existants sur le domaine public des routes départemen

193

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Colas Centre-Ouest et la société mutuelle dassurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) portant sur la réfection de la route départe

200

Approbation des conditions d'utilisation et de rétrocession de la mise à disposition des données cadastrales (MAJIC) du Département pour l'année 2024 avec le groupement d'intérêt public de la Région C

201

Attribution d'une garantie d'emprunt à Val de Berry - office public de lhabitat (OPH) du Cher dans le c'adre d'une opération de modernisation des ascenseurs d'esservant 74 logements s'itués à BOURGES et

Autres decisions 5 délibérations
155

Désignation de représentants du Département pour siéger au sein de divers organismes extérieurs

156

Approbation du lieu de la réunion délocalisée du Conseil départemental du 30 juin 2025

183

Approbation de la phase d'avant — projet d'éfinitif (APD) du changement de la vanne de fond du barrage de Goule à BESSAIS-LE-FROMENTAL

194

Autorisation de la vente de matériaux ferreux et aluminium

205

Approbation de lavenant n° 2 à la convention avec la Région Centre-Val de Loire 2022-2024

Social & Santé 4 délibérations
154

Élection d'un représentant du Département pour siéger au conseil dadministration (CA) de l'établissement dhébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) dARGENT-SUR-SAULDRE

163

Approbation des conventions de contributions financières 2025 au fonds de solidarité pour le logement (FSL) pour le logement du Cher accordées par les sociétés par actions simplifiée (SAS) Suez, Saur,

196

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association prévention MAIF et d'une convention de mécénat avec la société Chaudronnerie Allaman dans le cadre du projet Cher Forêt Ecole

198

Approbation des conditions de remboursements des frais de déplacement et dhébergement des intervenants aux Assises nationales de la résilience climatique des 5 et 6 juin 2025

Environnement 3 délibérations
162

Approbation d'une convention d'opération de revitalisation de territoire (ORT) pour les communes de CHATEAUNEUF-SUR-CHER, de LIGNIERES et la communauté de communes (CdC) Arnon Boischaut Cher

184

Autorisation de signature des actes notariés relatifs au transfert de propriété pour l'acquisition du bâtiment Baudens à usage de bureaux situé 17 rue Henri Dunant dans léco-quartier Baudens et pour

197

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention partenariale pour la création de Cher Forêt École sur le domaine de la Grande Garenne pour lintégration de nouveaux partenaires

Sport 3 délibérations
168

Attribution d'une subvention de fonctionnement au collège Philibert Lautissier de LIGNIERES pour transporter les élèves vers les équipements pour la pratique de loption hippologie

170

Attributions et abrogations de subventions de fonctionnement à des particuliers au titre des aides individuelles à la pratique sportive pour la 5e session 2024-2025 et à des associations au titre des

171

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives au titre du soutien aux manifestations sportives et approbation de conventions de partenariat 2025 avec les associations Socié

Ressources humaines 2 délibérations
164

Approbation d'une convention de partenariat avec le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO 18) portée par lassociaition Le Relais pour lutilisation des données partagées du programme dobs

166

Approbation du protocole dadhésion relatif à la transmission aux Départements de données à caractère personnel dans le cadre de laide universelle durgence avec la Caisse centrale de la mutualité so

Vie associative 1 délibération
167

Approbation des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) et davenants aux CPOM avec les services d'aide et daccompagnement à domicile (SAAD) pour lattribution d'une dotation complément

Enfance & Jeunesse 1 délibération
173

Attribution de subventions de fonctionnement aux structures œuvrant en faveur de la jeunesse pour l'année 2025 et approbation d'une convention avec l'association Cher Emploi Animation y afférente

Sécurité 1 délibération
185

Approbation d'une convention doccupation visant l'établissement d'un dispositif de détection, de localisation et de suivi des incendies dans le massif forestier de Sologne avec le service département

Numérique 1 délibération
199

Adhésion au service facultatif Usages et services numériques proposé par le syndicat mixte ouvert (SMO) Berry Numérique et approbation de la convention de prestations de services y afférente

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