Conseil municipal du 2025-07-03

Mane 3 juillet 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Social & Santé

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Vote du budget supplémentaire 2025 - Vote du budget supplémentaire 2025 Autorisations de programme (AP) / autorisations d'engagement (AE) - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2025 à l'association Médecins Solidaires pour le centre de santé situé à - Attribution de subventions de fonctionnement pour compensations de services publics à diverses structures conduisant des - Attribution de subventions de fonctionnement et en nature 2025 aux associations Agence locale de l'énergie et du climat - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2025 à l'association Mission locale Sancerre Sologne au titre des actions - Approbation de la convention de pacte territorial départemental France Rénov' relative à la mise en ?uvre du volet 3 - a - Approbation d'une convention relative à la délégation de compétence d'orientation des demandeurs d'emploi bénéficiaires - Attribution de subventions de fonctionnement à des structures porteuses d'ateliers et de chantiers d'insertion (ACI) et - Attribution de subventions de fonctionnement 2025 à des acteurs de prévention auprès des aidants de personnes âgées et d - Attribution de subventions de fonctionnement 2025 à des associations et partenaires au titre du soutien aux personnes en - Approbation du cadre d'adhésion 2025 de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) de la caisse nationale de solidarité pou - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive au groupement d'intérêt public (GIP) Terana suite au retrait - Approbation d'une convention de passage relative à l'établissement d'un chemin de randonnée en domaine privé avec la com - Autorisation à signer les accords-cadres relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour poids lourds (

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Délibérations (15)

❤️ Social & Santé 7 délibérations
218

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2025 à l'association Médecins Solidaires pour le centre de santé situé à CHARENTON-DU-CHER et approbation de la convention y afférente

219

Attribution de subventions de fonctionnement pour compensations de services publics à diverses structures conduisant des actions au titre du programme départemental d'insertion (PDI) 2025 et approbati

226

Approbation d'une convention relative à la délégation de compétence d'orientation des demandeurs d'emploi bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) avec France Travail dans le cadre de la loi

227

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures porteuses d'ateliers et de chantiers d'insertion (ACI) et approbation d'avenants à la convention annuelle d'objectifs et de moyens (CAOM)

231

Attribution de subventions de fonctionnement 2025 à des acteurs de prévention auprès des aidants de personnes âgées et de personnes en situation de handicap au titre de la conférence des financeurs de

233

Attribution de subventions de fonctionnement 2025 à des associations et partenaires au titre du soutien aux personnes en situation de handicap

235

Approbation du cadre d'adhésion 2025 de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) relatif au soutien à l'ingénierie de déploiement du service

💶 Finances & Budget 4 délibérations
213

Vote du budget supplémentaire 2025

214

Vote du budget supplémentaire 2025 Autorisations de programme (AP) / autorisations d'engagement (AE)

223

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2025 à l'association Mission locale Sancerre Sologne au titre des actions collectives du fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et approbation de la convention y

225

Approbation de la convention de pacte territorial départemental France Rénov' relative à la mise en ?uvre du volet 3 - accompagnement des ménages, attribution d'une subvention de fonctionnement pour c

🌱 Environnement 2 délibérations
222

Attribution de subventions de fonctionnement et en nature 2025 aux associations Agence locale de l'énergie et du climat du Cher (ALEC 18) et Soliha Cher dans le cadre des missions du pacte département

260

Approbation d'une convention de passage relative à l'établissement d'un chemin de randonnée en domaine privé avec la commune de DUN-SUR-AURON sur le site Espace naturel sensible (ENS) du Marais de CON

📄 Autres decisions 2 délibérations
259

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive au groupement d'intérêt public (GIP) Terana suite au retrait du Département de la Creuse

266

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs à la fourniture de pièces détachées et accessoires pour poids lourds (PL) de marques Renault et Iveco

WEB dgv_tag:683d6ed5370d63a1193285f8:11532:2025-07-03
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