CM

27 novembre 2025

Mane 29 délibérations

29

délibérations

10

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Finances & Budget 10 délibérations
421

Attribution de subventions de fonctionnement à des collèges au titre des séjours pédagogiques pour la 1ère session de l'année scolaire 2025-2026

422

Attribution de subventions de fonctionnement à des collèges et des structures culturelles du Cher au titre des dispositifs résidences déducation artistique et culturelle (EAC) et Léz'arts ô collège p

426

Attribution de subvention de fonctionnement aux bénéficiaires de la formation du brevet daptitude aux fonctions danimateur et du brevet daptitude aux fonctions de directeur (BAFA/BAFD) pour la 5e s

428

Attribution d'une subvention de fonctionnement à linstitut national des sciences appliquées Centre-Val de Loire (INSA CVL) de BOURGES

429

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association départementale pour le développement de lemploi agricole et rural du Cher (ADDEAR 18) pour l'organisation de la manifestation Les États

431

Approbation des modalités de versement de la subvention attribuée au bénéfice du syndicat du canal de berry (SCB) pour la restauration de la continuité écologique au pont canal de la Tranchasse

442

Attributions de subventions de fonctionnement à des associations au titre de manifestations d'intérêt départemental

443

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la société par actions simplifée (SAS) Centre France Communication au titre des Trophées des entreprises - Créateurs davenir 2025

444

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des Départements de France pour le projet Départements Data de gestion stratégique des données départementales au service des politiques

445

Autorisation à signer le marché relatif au service dassurance flotte automobile

Autres decisions 5 délibérations
432

Autorisation à signer les accords — cadres relatifs à limpression et au façonnage pour les besoins du Département du Cher pour la période 2026-2030

433

Autorisation à signer les marchés relatifs à la location et à la maintenance de 56 copieurs pour les services du Département du Cher 2026-2032

434

Autorisation à signer laccord — cadre relatif à la fourniture de matériels électriques pour les besoins des services du Département du Cher

438

Aliénation de biens mobiliers appartenant au domaine privé départemental suite à la vente sur la plateforme Agorastore

446

Autorisation exceptionnelle du vote à main levée en raison d'un dysfonctionnement technique du vote électronique

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
437

Approbation d'une convention de réalisation, de financement et d'entretien des aménagements urbains créés et existants sur le domaine public de la RD 155, et d'aménagement de la route de Sainte-Solang

439

Approbation de lavenant n° 1 à la convention relative à la propriété, la gestion, l'entretien et la reconstruction des ponts et des routes départementales du Cher et de la Nièvre permettant le franch

440

Approbation d'une convention relative aux modalités d'organisation de lenquête publique unique portant sur le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et labrogation du plan dalignement sur len

441

Approbation d'une convention relative aux modalités d'organisation de lenquête publique unique portant sur le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et labrogation de lensemble des plans dali

Sport 2 délibérations
424

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à diverses associations sportives au titre du soutien au mouvement sportif et approbation des avenants y afférents

425

Attributions de subventions de fonctionnement à des particuliers au titre des aides individuelles à la pratique sportive pour la 1ère session 2025-2026

Vie associative 1 délibération
413

Attribution d'une bourse départementale à une étudiante en s'anté et approbation de la convention y afférente

Enfance & Jeunesse 1 délibération
414

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de la base de données nationale des agréments en vue dadoption (BDNA) avec le groupement d'intérêt public (GIP) France enfance protégée

Social & Santé 1 délibération
415

Approbation d'une convention relative aux modalités d'organisation dactions médico-sociales préventives précoces au sein du centre hospitalier de SAINT-AMAND-MONTROND

Ressources humaines 1 délibération
419

Approbation de lavenant n° 1 à la convention relative à laccompagnement global des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels avec France Travail et d'une convention départ

Éducation 1 délibération
423

Approbation d'une convention d'exploitation d'une installation de production photovoltaïque en auto-consommation au collège Roger Martin du Gard à SANCERGUES avec la société anonyme à directoire et à

Sécurité 1 délibération
427

Attribution d'une subvention d'investissement à la commune de TROUY pour l'informatisation de la bibliothèque municipale

Culture & Patrimoine 1 délibération
435

Autorisation à signer laccord — cadre relatif aux vérifications périodiques réglementaires pour lensemble du patrimoine du Département du Cher

Environnement 1 délibération
436

Approbation d'une convention de partenariat dans le cadre la mise en œuvre du programme de certificats déconomie d'énergie (CEE) de laction des collectivités territoriales pour lefficacité énergéti

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