Conseil municipal du 2025-12-10

Marcé 10 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - AUTORISATION PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 26 - REVISION DES LOYERS COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2026 - D'OBC CONVENTION FINANCIERE FACTURATION MANAGER DE COMMERCE - DM2 BUDGET COMMUNE 2025 - D'OBC : CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - PETR SIGNATURE CHARTE ENGAGEMENT INCLUSION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - AUTORISATION PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 26 - DM 2-2025 COMMUNE - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL - D'OBC CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202512045

MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL

202512046

DM2 BUDGET COMMUNE 2025

202512046

DM 2 — 2025 COMMUNE

202512047

AUTORISATION PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 26

202512047

AUTORISATION PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 26

📄 Autres decisions 3 délibérations
202512044

D'OBC : CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

202512044

D'OBC CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

202512048

D'OBC CONVENTION FINANCIERE FACTURATION MANAGER DE COMMERCE

❤️ Social & Santé 1 délibération
202512049

PETR SIGNATURE CHARTE ENGAGEMENT INCLUSION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202512050

REVISION DES LOYERS COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2026

WEB megalis:2025:17560:2025-12-10
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