8 octobre 2025
14
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
C'ondition de Mise A Disposition de S'alle S Communales pour les Demandes Emanant de C'andidats ou de L'iste C'andidates A des Elections
Tarifs du Complexe Polyvalent au 1er Janvier 2026
Servitude découlement des eaux pluviales bâtiment périscolaire
C'ondition de mise à disposition de s'alle communale pour les c'andidats aux élections
Tarifs 2026 du complexe polyvalent
Tarifs du cimetière au 1er janvier 2026
Convention de Financement D'un Amenagement D'une Ecluse, D'un Abri de Bus et du Trottoir Rue du Maquis
Convention de Financement D'un Amenagement D'une Ecluse, D'un Abri de Bus et du Trottoir Rue du Maquis
Convention de Financement D'un Amenagement de S'ecurite C'omprenant un Arret de C'ars Scolaires Rue du Maquis
Avis sur la Prise de Competence PLUI par la Cc Dobc
Approbation de la Modification des Statuts du Sdem
Attribution du marché aménagement d'un quai de bus rue du Maquis
Acquisition des parcelle AE 44-45-49-50
Tableau des effectifs du personnel
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