Conseil municipal du 2024-11-13

Marcé 13 novembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

4

Enfance & Jeunesse

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Tarifs du cimetière au 1er janvier 2025 - Demande d'un prêt pour la construction du bâtiment périscolaire - Dénomination du bâtiment périscolaire - Tarifs du cimetière au 1er janvier 2025 - Dédommagement des locataires des cellules professionnelles communales 4 rue du Maquis - Demande d'un prêt pour la construction du bâtiment périscolaire cantine et garderie - Dénomination du bâtiment périscolaire - Révision du loyer du restaurant sis 3 Les Hardys Behélec au 1er janvier 2025 - Dédommagement des locataires des cellules professionnelles communales 4 rue du Maquis - Révision des tarifs du complexe polyvalent au 1er janvier 2025 - Tarifs du cimetière au 1er janvier 2025 - Révision des tarifs de location 1 rue du calvaire au 1er janvier 2025 - Création de 2 emplois dagents recenseurs et fixation de leur rémunération - DM4 budget commune 2024 - DM3 budget commune 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
202411046

DM3 budget commune 2024

202411047

DM4 budget commune 2024

202411049

Tarifs du cimetière au 1er janvier 2025

202411050

Révision des tarifs de location 1 rue du calvaire au 1er janvier 2025

202411051

Révision des tarifs du complexe polyvalent au 1er janvier 2025

2024110491

Tarifs du cimetière au 1er janvier 2025

2024110492

Tarifs du cimetière au 1er janvier 2025

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
202411054

Dénomination du bâtiment périscolaire

202411055

Demande d'un prêt pour la construction du bâtiment périscolaire cantine et garderie

2024110541

Dénomination du bâtiment périscolaire

2024110552

Demande d'un prêt pour la construction du bâtiment périscolaire

📄 Autres decisions 3 délibérations
202411052

Révision du loyer du restaurant sis 3 Les Hardys Behélec au 1er janvier 2025

202411053

Dédommagement des locataires des cellules professionnelles communales 4 rue du Maquis

2024110531

Dédommagement des locataires des cellules professionnelles communales 4 rue du Maquis

👥 Ressources humaines 1 délibération
202411048

Création de 2 emplois dagents recenseurs et fixation de leur rémunération

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:17560:2024-11-13
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