18 décembre 2025
13
délibérations
10
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Rénovation salle polyvalente — demande de subvention au titre "Ambitions communes" du Département 35
Buttes du Châtel — fournitures d'un panneau d'accueil pré-signalisation
Salle polyvalente — modification d'un WC
Lotissement Bellevue — Mise à niveau des bouches à clé
Acceptation d'un remboursement de lassurance GROUPAMA suite à un dommage sur un poteau incendie
Acceptation d'un devis de VEOLIA suite aux dommages causés par un tiers sur un poteau incendie, lieu-dit "la Maladrerie"
Rénovation salle polyvalente — demande de subvention au titre "Ambitions communes" du Département 35
Projet de rénovation salle polyvalente — demande de suventions DETR/DSIL
Révision des tarifs des services municipaux applicables à compter du 1er janvier 2026
Repas des aînés — remboursement de la part communale à l'association ASC de Marcillé-Raoul
Avis sur une demande dautorisation environnementale projet de création d'un parc éolien sur la commune de Sens de Bretagne
Signalisation touristique directionnelle - convention de prestation de service avec loffice de Tourisque Destination Fougères
Consultation pour la réalisation d'un diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement des eaux usées
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