Conseil municipal du 2025-07-15

Marcillé 15 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Contrat de location et de maintenance, copieurs mairie et école - Ecole primaire-Examen d'une demande de budget exceptionnel pour l'achat de fournitures de matériels de sports et de jeux - Mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal - Acceptation d'un devis pour l'achat et l'installation de deux stores enrouleurs dans la salle de réunion de la mairie - Demande de financement auprès de la communautés de communes Couesnon Marches de Bretagne - phase 2 de la valorisation d - Avenants au marché de travaux pour la valorisation des buttes du Châtel - Phase 2 réouverture et protection de la Tour m - Numérisation des registres d'Etat-Civil - Projet d'extension du lotissement Les Cormiers - remplacement de la convention initiale dans le cadre d'assistance à mai - Valorisation des Mottes Féodales - phase 2 - Acceptation d'un remboursement GROUPAMA suite à un dommage sur candélabre, rue du Stade - Demande de financement auprès du Conseil Départemental - phase 2 de la valorisation des Mottes Féodales du Châtel - Modification du devis pour l'acquisition de panneaux de signalisation temporaire et de numéros de maisons - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Marcillé-Raoul au Syndicat du Regroupe - Acceptation du devis du SDE35 suite aux dommages causés par un tiers sur candélabre, rue du Stade - Détermination de la composition de la nouvelle assemblée communautaire de Couesnon Marches de Bretagne - Report de l'échéance du bail emphytéotique de Couesnon Marches de Bretagne - logements 2 et 4 rue du lavoir

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Contrat de location et de maintenance, copieurs mairie et école

2025

Ecole primaire — Examen d'une demande de budget exceptionnel pour l'achat de fournitures de matériels de sports et de jeux de cour

2025

Acceptation d'un devis pour l'achat et l'installation de deux stores enrouleurs dans la salle de réunion de la mairie

2025

Demande de financement auprès de la communautés de communes Couesnon Marches de Bretagne - phase 2 de la valorisation des Mottes féodales du Châtel

2025

Numérisation des registres d'Etat-Civil

2025

Valorisation des Mottes Féodales - phase 2

2025

Acceptation d'un remboursement GROUPAMA suite à un dommage sur candélabre, rue du Stade

2025

Demande de financement auprès du Conseil Départemental - phase 2 de la valorisation des Mottes Féodales du Châtel

2025

Modification du devis pour l'acquisition de panneaux de signalisation temporaire et de numéros de maisons

2025

Acceptation du devis du SDE35 suite aux dommages causés par un tiers sur candélabre, rue du Stade

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal

2025

Projet d'extension du lotissement Les Cormiers - remplacement de la convention initiale dans le cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage

2025

Détermination de la composition de la nouvelle assemblée communautaire de Couesnon Marches de Bretagne

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avenants au marché de travaux pour la valorisation des buttes du Châtel - Phase 2 réouverture et protection de la Tour médiévale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Marcillé-Raoul au Syndicat du Regroupement Scolaire Marcillé/St Rémy

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Report de l'échéance du bail emphytéotique de Couesnon Marches de Bretagne - logements 2 et 4 rue du lavoir

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