11 septembre 2025
18
délibérations
11
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à lULIS de Val Couesnon
Buttes du Châtel — fournitures de panneaux de signalisation routière
Valorisation des Mottes féodales - phase 2
Equipements pour terrain multisport et terrain de tennis
Remplacement de lalarme Type 4 dans la salle polyvalente
Boulangerie, 8 rue du Stade — Remplacement de léclairage
Acceptation de devis de signalisation
Participation financière au repas des ainés 2025
Remplacement du moteur de volée de la cloche n°1
Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à lULIS de Val Couesnon
Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année scolaire 2024-2025
Rapport annuel relatif au Prix et à la Qualité du Service assainissement collectif (RPQS) pour l'exercice 2024
Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2024
S'outien à la c'andidature du projet B — WIND au programme L'IFE porté par BORALEX
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME dAntrain
Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2025-2026
Entretien du réseau d'eau pluviale au lieu-dit "La Croix Perroche"
Avis sur la vente d'une propriété boisée située au lieu-dit "Chanteloup"
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