CM

11 septembre 2025

Marcillé 18 délibérations

18

délibérations

11

Finances & Budget

3

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à lULIS de Val Couesnon

2025

Buttes du Châtel — fournitures de panneaux de signalisation routière

2025

Valorisation des Mottes féodales - phase 2

2025

Equipements pour terrain multisport et terrain de tennis

2025

Remplacement de lalarme Type 4 dans la salle polyvalente

2025

Boulangerie, 8 rue du Stade — Remplacement de léclairage

2025

Acceptation de devis de signalisation

2025

Participation financière au repas des ainés 2025

2025

Remplacement du moteur de volée de la cloche n°1

2025

Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à lULIS de Val Couesnon

2025

Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année scolaire 2024-2025

Environnement 3 délibérations
2025

Rapport annuel relatif au Prix et à la Qualité du Service assainissement collectif (RPQS) pour l'exercice 2024

2025

Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2024

2025

S'outien à la c'andidature du projet B — WIND au programme L'IFE porté par BORALEX

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME dAntrain

2025

Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2025-2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Entretien du réseau d'eau pluviale au lieu-dit "La Croix Perroche"

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Avis sur la vente d'une propriété boisée située au lieu-dit "Chanteloup"

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