Conseil municipal du 2025-09-11

Marcillé 11 septembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

11

Finances & Budget

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à l'ULIS de Val Couesnon - Buttes du Châtel - fournitures de panneaux de signalisation routière - Valorisation des Mottes féodales - phase 2 - Equipements pour terrain multisport et terrain de tennis - Remplacement de l'alarme Type 4 dans la salle polyvalente - Boulangerie, 8 rue du Stade - Remplacement de l'éclairage - Acceptation de devis de signalisation - Participation financière au repas des ainés 2025 - Remplacement du moteur de volée de la cloche n°1 - Entretien du réseau d'eau pluviale au lieu-dit "La Croix Perroche" - Rapport annuel relatif au Prix et à la Qualité du Service assainissement collectif (RPQS) pour l'exercice 2024 - Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2024 - Avis sur la vente d'une propriété boisée située au lieu-dit "Chanteloup" - Soutien à la candidature du projet B-WIND au programme LIFE porté par BORALEX - Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à l'ULIS de Val Couesnon - Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME d'Antrain - Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2025-

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à l'ULIS de Val Couesnon

2025

Buttes du Châtel — fournitures de panneaux de signalisation routière

2025

Valorisation des Mottes féodales - phase 2

2025

Equipements pour terrain multisport et terrain de tennis

2025

Remplacement de l'alarme Type 4 dans la salle polyvalente

2025

Boulangerie, 8 rue du Stade — Remplacement de l'éclairage

2025

Acceptation de devis de signalisation

2025

Participation financière au repas des ainés 2025

2025

Remplacement du moteur de volée de la cloche n°1

2025

Participation aux charges de fonctionnement pour une scolarisation à l'ULIS de Val Couesnon

2025

Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année scolaire 2024-2025

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Rapport annuel relatif au Prix et à la Qualité du Service assainissement collectif (RPQS) pour l'exercice 2024

2025

Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2024

2025

Soutien à la candidature du projet B — WIND au programme LIFE porté par BORALEX

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME d'Antrain

2025

Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2025-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Entretien du réseau d'eau pluviale au lieu-dit "La Croix Perroche"

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Avis sur la vente d'une propriété boisée située au lieu-dit "Chanteloup"

WEB megalis:2025:30844:2025-09-11
Ouvrir →

📬 Suivre Marcillé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.