Conseil municipal du 2024-09-05

Marcillé 5 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Eglise - Remplacement du moteur de volée de la cloche n°2 - Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement collectif (R.P.Q.S.) pour l'exercice 2023 - Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME d'Antrain - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2024- - Classement des archives communales - Décision modificative n°1 - Budget Primitif Assainissement 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Eglise — Remplacement du moteur de volée de la cloche n°2

2024

Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année scolaire 2023-2024

2024

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME d'Antrain

2024

Décision modificative n°1 — Budget Primitif Assainissement 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2024-2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement collectif (R.P.Q.S.) pour l'exercice 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Classement des archives communales

WEB megalis:2024:30844:2024-09-05
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