CM

5 septembre 2024

Marcillé 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Eglise — Remplacement du moteur de volée de la cloche n°2

2024

Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année scolaire 2023-2024

2024

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME dAntrain

2024

Décision modificative n°1 — Budget Primitif Assainissement 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2024-2025

Environnement 1 délibération
2024

Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement collectif (R.P.Q.S.) pour l'exercice 2023

Autres decisions 1 délibération
2024

Classement des archives communales

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