Conseil municipal du 2024-05-16
Marcillé
16 mai 2024
6 délibérations
6
délibérations
4
Finances & Budget
1
Environnement
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Décision modificative n°1 - Budget COMMUNE 2024
- Identification des Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
- PLUI de Couesnon Marches de Bretagne
- Courrier de demande de subvention
- Modification de la délibération n°2024-11 du 16 février 2024 portant sur l'adhésion de la commune à l'A.F.L. (Agence Fra
- Autorisation d'un emprunt de 150 000 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour programme de travaux 2024
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
Décision modificative n°1 — Budget COMMUNE 2024
2024
Courrier de demande de subvention
2024
Modification de la délibération n°2024 — 11 du 16 février 2024 portant sur l'adhésion de la commune à l'A.F.L. (Agence France Locale)
2024
Autorisation d'un emprunt de 150 000 auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour programme de travaux 2024
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Environnement
1 délibération
2024
Identification des Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
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Autres decisions
1 délibération
2024
PLUI de Couesnon Marches de Bretagne
WEB
megalis:2024:30844:2024-05-16
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