Conseil municipal du 2024-09-05

Marcillé 5 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Eglise - Remplacement du moteur de volée de la cloche n°2 - Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement collectif (R.P.Q.S.) pour l'exercice 2023 - Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME d'Antrain - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2024- - Classement des archives communales - Décision modificative n°1 - Budget Primitif Assainissement 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Eglise — Remplacement du moteur de volée de la cloche n°2

2024

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent au SME d'Antrain

2024

Classement des archives communales

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'assainissement collectif (R.P.Q.S.) pour l'exercice 2023

2024

Décision modificative n°1 — Budget Primitif Assainissement 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Remboursement de la mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal du Réseau Scolaire Marcillé/St Rémy - année scolaire 2023-2024

2024

Modification du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'un emploi non permanent face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités - année scolaire 2024-2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:30844:2024-09-05
Ouvrir →

📬 Suivre Marcillé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.