11 décembre 2025
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Délibération n°96 du 11 12 2025 — Autorisation du Maire à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement
Délibération n°97 du 11 12 2025 — DSIL 2026 - Travaux de réhabilitation d'une friche - Phase 2 Réhabilitation de la maison dhabitat
Délibération n°98 du 11 12 2025 — D'ETR 2026 - Rénovation de l'éclairage de la s'alle des sports
Délibération n°99 du 11 12 2025 — D'ETR 2026 - Equipements de défense incendie
Délibération n°103 du 11 12 2025 — TFPB des habitations s'ituées dans un périmètre d'exposition d'un PPRT
Délibération n°100 du 11 12 2025 — RH - Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité et remplacement d'un agent c'ontractuel absent
Délibération n°101 du 11 12 2025 — Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération n°102 du 11 12 2025 — Validation du D'ICRIM
Délibération n°104 du 11 12 2025 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire
Délibération n°105 du 11 12 2025 — Cession d'un broyeur d'accotement
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