Conseil municipal du 2025-12-11
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Délibération n°96 du 11 12 2025 — Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement
Délibération n°97 du 11 12 2025 — DSIL 2026 - Travaux de réhabilitation dune friche - Phase 2 Réhabilitation de la maison dhabitat
Délibération n°98 du 11 12 2025 — DETR 2026 - Rénovation de l'éclairage de la salle des sports
Délibération n°99 du 11 12 2025 — DETR 2026 - Equipements de défense incendie
Délibération n°103 du 11 12 2025 — TFPB des habitations situées dans un périmètre dexposition dun PPRT
Délibération n°100 du 11 12 2025 — RH - Création de postes non permanents pour accroissement temporaire dactivité et remplacement dun agent contractuel absent
Délibération n°101 du 11 12 2025 — Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération n°102 du 11 12 2025 — Validation du DICRIM
Délibération n°104 du 11 12 2025 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
Délibération n°105 du 11 12 2025 — Cession dun broyeur daccotement
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